La Fonction Royale

Île-de-France contrôlée par Philippe Auguste L’ouest de la France est contrôlé par les Plantagenêt (Normandie, Anjou, aquitaine). Ils sont également rois d’Angleterre (on parle d’empire Plantagenêt) Tout le sud du royaume (Occitanie) échappe à l’influence royale et regarderait plutôt en direction des royaumes du nord de l’Espagne. A l’est, l’empire est à cette date peu favorable aux Capétiens Dans le nord de la France, des zones comme le comté de Boulogne ou comté de Flandres mènent une politique ambiguë

démissionna et fut supprimé en 1771. Suite au couronnement du roi Louis VXI en 1774, autrement connu sous le nom du Roi Soleil, il décida de renverse la décision du Roi Louis XV de supprimer les Parlements6. Le Roi est entouré de plusieurs officiers royaux ainsi que de son Parlement qui sont des conseillers. Ils possèdent le droit de remontrance qui est en fait un devoir. En tant que conseillers du Roi, ils se doivent de «présenter au roi des objections lorsqu'un texte de loi ne leur paraît pas conforme

Page:Diderot - Encyclopedie 1ere edition tome 9.djvu/508 La bibliothèque libre. Aller à : Navigation, rechercher intervint à ce sujet plusieurs jugemens & déclarations pour la compatibilité de ces offices, ou des fonctions civiles & criminelles. Henri II. trouvant qu’il y avoit en cela de grands inconvéniens, par un édit du mois de Mai 1552, ordonna que l’édit de 1522 seroit exécuté selon sa forme & teneur, en conséquence que dans chaque bailliage, sénéchaussée, prevôté & jurisdiction présidiale

Chapitre 2 : La justice. C’est le cœur de la fonction royale. Les théoriciens se rapportent à Aristote, saint Thomas d’Acquint. Le prince n’est légitime que dans la mesure où il assure à ses sujets un bon gouvernement, c'est à dire la paix et l’ordre. Le prince doit donc faire preuve de qualité, de vertu notamment la sagesse. Or la paix ne sera observée que si chacun est traité avec justice. C’est parce que les théoriciens politiques traditionnelles à la vision du prince aristotélicienne que la

caractères jugés indispensable pour que la souveraineté joue son rôle. C’est la raison pour laquelle sous l’ancien régime, à l’idée de souveraineté se rattache l’idée d’arbitraire. L’arbitraire est ce qui caractérise la fonction d’arbitre, c’est ce qui permet d’harmoniser librement les fonctions sociales au gré des circonstances. L’absolutisme est pratiquement un synonyme de l’arbitraire, au sens étymologique, signifie ab solutus,( ab = le privatif, solutus= le lien), cela veut dire qui n’a aucun lien, qui

plusieurs jours. • Fonction publique : Les officiers de la fonction publique sont propriétaires de leur charge, ils sont indépendants du pouvoir royal. Le roi ne peut pas contraindre un officier public ou un agent de l’administration à agir car ils sont propriétaires de leur charge. Le pouvoir du Roi de France a énormément évolué : celui du Moyen-Âge n’est pas le même que celui sous l’Ancien Régime. L’évolution s’est déroulée dans un accroissement de la puissance royale. Elle a été accompagnée

Chapitre 1 : Les fondements contradictoires de la société de l’ancien régimeComment concilier la volonté royale d’affirmer un pouvoir unitaire et absolu avec une société divisé et inégalitaire qui va progressivement nourrir à d’autres aspirations ? La conciliation est impossible Section 1 : le concept de souveraineté, Fondement de l’unité du pourvoir Par l’affirmation de cette souveraineté, il s’agit d’une royauté en difficulté face au seigneur de se maintenir et de se renforcer

M. HUMBERT, Institutions politiques et sociales de l’Antiquité, Paris, Dalloz, 1997 LOT Ferdinand, FAUWTIER Robert, Histoire des Institutions françaises au Moyen-Age, PUF, Paris, 1962. · Tome 1 "Institutions seigneuriales. · Tome 2 "Institutions royales. · Tome 3 "Institutions ecclésiastiques. · LUCHAIRE Achille, Manuel des Institutions françaises : période des Capétiens directs, Paris, 1892 (réimpression Mégariotis Reprints, Genève, 1979). · MOUSNIER Roland, Les institutions de la France sous la

une monarchie suprême et en devenir le leader, et le roi d’Espagne, qui finance les nobles français, regarde la situation avec attention. Lorsque la France se retrouve affaiblie, plusieurs pays, prêt à bondir sur l’occasion, vont se montrer. L’armée royale est composé d’environ 30 000 hommes, contre 400 000 en 1690. De grandes épidémies font faire surface, de grandes famines et tout cela causer par de grandes guerres. Les ressentis sont immédiat et la comparaison avec le moyen-age refait surface, et

publics (trahison ou désertion) qui entrainait des condamnations à mort. Le plus souvent, les crimes & délits privés restaient du ressort de décisions des familles. 2) La forte solidarité du clan famille La famille doit être comprise dans sa fonction de groupe solidaire. L’individu dépendait du clan pour sa subsistance (ce qui s’explique par le régime de la propriété collective) & sa protection : règlement des conflits entre les familles. Soit la famille de la victime choisissait la vengeance