La Force Probante De La Comptabilité Sur Le Plan Fiscal

MEMOIRE DE FIN D’ETUDES JUIN 2009 6 INTRODUCTIONINTRODUCTIONINTRODUCTIONINTRODUCTION Le monde d’aujourd’hui apparait comme un monde dans lequel il n’existe plus aucune limite, tant sur le plan social, culturel, que sur le plan économique, entrepreneurial. Le phénomène de mondialisation donne lieu à une concurrence accrue entre les entreprises de diverses nationalités, mais aussi à la multiplication des entreprises multinationales, ceci du fait de l’ouverture

douteuses à travers une analyse des créances dites « saines ». 2.3.3 Analyse des créances douteuses L’objectif de ce contrôle est de vérifier le juste caractère de la dépréciation des créances clients. Une créance clients est à maintenir en comptabilité tant que l’obligation n’est pas éteinte. Le risque d’irrécouvrabilité est pris en compte sur la période par une dépréciation de la créance. De manière générale, une dépréciation doit être comptabilisée au titre de la part des créances dont le

adéquation dynamique des besoins et des ressources (nouveaux métiers / expertises) : matching needs & resources (new professionnal skills / expertises)  affaiblir : weaken, impair, to  affaire suivie par : contact  affaires juridiques et fiscales : legal & fiscal affairs  affectation de biens fictifs : assignment of fictitious assets  affectation de la responsabilité de contrôle : allocation of control responsibilities  affectation du personnel : staff assignment  affirmations inappropriées :

sur une banque c’est parce que j’envisage de poursuivre mes études dans ce secteur d’activité, de plus le choix d’une petite structure m’a permis de voir toutes les compétences et connaissances que doit posséder un banquier, autant sur le plan commercial, fiscal, comptable, social, ainsi que les travaux qu’il doit effectuer au quotidien. J’ai choisi pour mon mémoire de stage le thème de la conformité bancaire : La fonction de conformité est une fonction indépendante qui identifie, évalue, et

divisionnelle). L’approche transversale de l’organisation, l’exigence de suivre les activités tout au long du processus de transformation, le décloisonnement et la mise à plat des fonctions sont donc en contradiction avec le découpage proposé par la comptabilité analytique. Si l’on veut que le C.G soit un système d’information qui aide au pilotage, un indicateur de création de valeur et de satisfaction du client, il faut modifier et adapter les principes de calcul, la décomposition du prix des produits

L’évaluation des travaux du spécialiste : 88 3-5. La mention de l’intervention du spécialiste dans le rapport d’audit : 88 Troisième paragraphe : Les effets sur les éléments probants : 88 1-La dématérialisation des preuves d’audit : 90 2-Considérations pour l’appréciation des éléments probants se rapportant aux contrôles : 90 Quatrième paragraphe:  Impact sur la responsabilité du commissaire aux comptes : 91 CONCLUSION 92 BIBLIOGRAPHIE 94 Petit lexique des abrÉviations

ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES DE GESTION Mémoire de fin de cycle en vue de l’obtention du diplôme de Master Option : audit et contrôle de gestion THEME : Audit des risques fiscaux liés à la TVA : Cas de l’entreprise Electro-Industries d’Azazga Présenté par : Encadré par : AMOURA LOUIZA

changeurs : les agents de change. Problème aussi de l’insolvabilité de l’un qui va entrainer aussi celle de l’autre. On va inventer une procédure particulière d’exécution collective, on invente la banqueroute et la faillite. Procédure d’exécution forcée et de sanction du commerçant qui n’est pas en mesure de rembourser ses dettes. Cette procédure a traversé les époques, aujourd'hui sous le nom de procédure collective ou d’insolvabilité. L’idée de la procédure collective : tout le monde fait un effort

la comptabilité risque d’être bouleversé. Cependant, tout l’audit, l’expertise comptable et le contrôle de la comptabilité ne pourront pas être automatisés car il s’agit de prestations de conseils, intellectuelles, qui ne sont pas automatiques et qui sont adaptées à chaque entreprise. Les conséquences de ces évolutions sont différentes selon le métier, la taille du cabinet… J’en suis donc arrivé à la problématique suivante : Quelles évolutions de la pratique des métiers de la comptabilité découlent

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTROLE FISCAL AU MAROC : CADRE LEGAL ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR HAMMOU LAAFOU MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abdelilah BERRADA, Professeur Universitaire Université Hassan II Directeur de recherche : Mr Mohamed HDID, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Mohamed Khalid BENOTMANE, Expert Comptable DPLE