La France Et Son Territoire Métropole Et Dom Tom

compte de l’administration. Les personnes morales de droit pbc que sont l’Etat (au sommet) qui assurent une fonction administrative. Les collectivités territoriales qui sont investis de pvrs strictement administratifs & ceux sur une portion de territoire déterminé. La Nouvelle Calédonie représente une exception dans la mesure ou ce pays dans ses institutions dispose d’une assemblée délibérante dénommée Congres, et celui-ci s’est vu rcg le pvr législatif. Les communes, les départements et les régions

l'administration, dont il y a deux approches : - Une approche matérielle : où elle est définit par rapport à l'action, la matière, cela signifie que le terme administration correspond à l'action consistant à gérer les biens ou les personnes implantées sur un territoire pour satisfaire l'intérêt collectif. L'administration correspond à tout ce qui est activités de service public. - Une approche organique : on va retenir un critère relatif aux organes de l'administration. L'administration est définie comme l'ensemble

tenue Adulé du fait des séries TV de gendarme Témoin privilégié car la gendarmerie dure et ne connait pas de coupure Loyal car elle n’obéit qu’à l’état Proche de la population Rural car agit en dehors de la ville principalement et surveille 95% du territoire Moderne car en avance du point de vue technologique Histoire de la gendarmerie De la maréchaussée à la gendarmerie Symbolique Blanc : gendarmerie départementale Or : garde républicaine et gendarmerie mobile Ecusson de la gendarmerie composé :

virulente dans plusieurs Etat dont certains ont rompu avec le modèle français. La France au lieu d’être aux avant poste des expériences politico administrative a subi l’influence de ses voisins. En Europe il y a plusieurs modèles. La France a abandonné des modèles jacobins de l’organisation de l’Etat. Il y a plusieurs raisons qui ont poussé la France au fils des ans petit a petit à le faire. Une de ces raisons est que la France sous la V République a trouvé un régime politique stable. Elle est le régime

généralement élaborées dans le cadre d’organisations internationales (OIT, ONU…). Ex : convention de sauvegarde des droits de l’homme. La convention fixe un nombre de ratifications nécessaires : pas applicable tout de suite. L’entrée en vigueur en France d’un traité nécessite sa ratification par le président de la République. Quand le traité modifie une loi française ou sur certaines matières indiquées dans la Constitution, le président n’a pas le pouvoir de le ratifier de lui-même : il peut ratifier

constit francaise est tourmenté et tumultueuse contrairement au régime britannique et européen. Les Etats-unis n’ont pas changé de constitution depuis 1787 XX. Au contraire en francce on a connu 15 constitution depuis 1789 et donc 15 régime politique totalement opposé. Il y a donc on peut dire une histoire constit tatonnante en France, on est à la recherche du bon régime politique. Avec la 5ème rep on a trouvé une certaine stabilité. Au demeurant, cette histoire constit francaise mérite une explication

Etats-Unis et URSS. Etats-Unis : 1ere puissance écoK et militaire du monde. Bombe A et riche, production x2, 60% stock or, $ = monnaie des échanges internationaux à BW en 44. URSS : immense prestige moral au sortir de la guerre, prend des territoires. Impose son système écoK et polK aux pays d’Epe centrale et orientale occupés par Armée Rouge. Epe dominait monde avant 1914, a perdu la 1ere place ds la hiérarchie des puissances. DE LA SOCIETE INDUS A LA SOCIETE DE COMM Depuis 45, sociétés

CE, 8 novembre 1961, Coutarel Doc. 14 : CE, 22 mars 2000, Syndicat autonome de la Banque de France Capacité en droit – UPOND – Droit administratif (2ème sem.) – 2011/2012 – Cours de Mme C. Fercot / TD de M. B. Combaud 3 I – La décentralisation territoriale A – Le principe de libre administration des collectivités territoriales Doc. 1 : Constitution du 4 oct. 1958 (extraits) ARTICLE PREMIER. La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant

solaire nous offre, on se demande pourquoi de nos jours, il est encore si rare de voir des logements entièrement équipés. A l’heure où de nombreuses centrales électriques jaillissent de terre au quatre coins de la planète, on se rend compte que la France est un peu en retard sur tout ce qui touche aux énergies renouvelables. TECHNIQUE : En constante amélioration, les techniques capables d’exploiter cette inépuisable ressource sont de plus en plus nombreuses et de plus en plus poussées. On distingue

Suite du cours sur l’Amérique du Nord Les grandes métropoles suite New York Autres attraits de la ville : spectacles (ballets, comédies musicales…), quelques quartiers (Greenwich village, Chinatown, Harlem…), Gratte-ciel (Empire State Building, Ground Zero…), Statue de la Liberté, tour de Manhattan en bateau, ferry jusqu’à Staten Island… Philadelphie 7,5 millions d’habitants au total, berceau des EU. La ville a été fondée en 1682 entre la Delaware et la rivière Schuykill par une colonie