La France Un Régime Moniste Ou Dualiste

L’organisation du régime parlementaire Il faut décrire ici comment est organisé l’exécutif et le législatif parlementaire, L’exécutif dans le régime parlementaire : est a deux têtes ,on dis qu’il est bicéphale ,un président de la république ou un chef de l’état et un chef du gouvernement le chef de l’état : selon les pays ce chef de l’état peut être un monarque héréditaire ou un président de la république élu , normalement dans un régime parlementaire le chef de l’état joue un rôle effacé

La crise du 16 mai 1877 Sera une des crises politiques majeures que va connaître la France. Les premier élections législatifs (février-mars 1876) sont remportés par les républicains, qui ont 2/3 des siège de la chambre basse. Il y a renversement du pouvoir. Les républicains sont majoritaires. Conséquence : Le président Mac Mahon (monarchiste convaincue) ne peut former qu'un gouvernement républicain. Le chef du gouvernement : Tout le monde pense à Gambetta (avocat, orateur, républicain convaincu)

n°8 Cas pratique : 1. Le régime politique correspond au mode de gouvernement d'un État. Il résulte de la combinaison de multiples éléments, les uns juridiques et les autres extra juridique. Pour répondre à la question, nous devons étendre cette définition à un régime politique parlementaire qui est un mode de gouvernement d’un État ou les organes du pouvoir exécutif sont politiquement responsables devant une assemblée législative. Nous retrouvons ce régime politique parlementaire dans la

naissance de la IIIème République en France. Après un grand débat entre les monarchistes orléanistes et les monarchistes légitimistes pour savoir qui du comte de Paris ou du comte de Chambord devait monter sur le trône, Mac-Mahon est placé au pouvoir pendant sept ans en tant que Président de la République à titre personnel. Les 24 et 25 février 1875 et le 16 juillet 1875, trois lois constitutionnelles sont adoptées afin d'organiser le régime politique de la France. Ces lois sont le fruit d'un compromis

convient de s’attacher à distinguer le régime parlementaire du régime présidentiel. L’un reposant sur une séparation souple des pouvoirs (I) et l’autre, à l’inverse sur une séparation stricte des pouvoirs (II). I. Régime de séparation souple des pouvoirs : le régime parlementaire Il existe deux formes de régime parlementaire : le régime parlementaire dualiste (A) et le régime parlementaire moniste (B). Deux types de régime, notamment, qu’à connu la France. L’un, en période d’instabilité lors

assiste, en raison de cette « crise », à l'avènement de la IIIe République (I) qui donnera lieu à l'apogée du parlementarisme en France (II). I. Enracinement du régime républicain A. L'espoir d'une nouvelle restauration ruiné De la crise du 16 mais 1877 découlera l'enracinement de la IIIe République. Elle sera le régime le plus stable et le plus durable que la France aura connu depuis 1789. Elle fut proclamée en 1870 en tant que gouvernement provisoire, confirmée en 1875 avec l'amendement Wallon

pouvoirs : Section 1 : le concept : Comment a-t-on été amené à organiser le pouvoir ? 2 personnages, John Locke en Grande-Bretagne et surtout Montesquieu en France se posent la question de savoir comment organiser le pouvoir pour qu’il soit démocratique. Montesquieu ouvre une réflexion après avoir vu comment fonctionnait la Grande-Bretagne. En France était la monarchie absolue, avec un monarque de droit divin et a un pouvoir absolu car il n’a pas de limite, c’est le représentant temporel de dieu sur terre

il identifie 3 types de régimes : -la monarchie, pouvoir d’un seul. -l‘aristocratie, pouvoir des meilleurs. -la démocratie, pouvoir du peuple. 1) Séparation des pouvoirs par Montesquieu Celle qui va nous intéresser est celle de Montesquieu (18eme siècle) sur la théorie des séparations des pouvoirs. Théorie issue de son livre l’esprit des lois. Théorie qui s’oppose à la monarchie absolue. Ce n’était pas un régime ou l’on faisait se que l’on veut mais un régime ou l’on protéger de l’arbitraire

des régimes Le principe de la séparation permet de différencier les régimes entre eux. champ théorie (grand principe du droit) , textuel ( article 5 de la constitution française par exemple) et pratique( manière dont est mise en œuvre le principe). Sur la question de la classification des régimes, le poids de la pratique qui va faire pencher un régime en faveur d'une institution particulière. Le critère de classification des régimes c'est la séparation des pouvoirs. Au sein des régimes de

Lorsque l’idée d’une séparation des pouvoirs est inventée, ou plutôt réinventée (puisqu’elle ne fait, dans une certaine mesure que renouer avec la vieille théorie antique du régime mixte, garant de la modération du pouvoir), dans la seconde moitié du XVIIe siècle en Angleterre, dans la première moitié du XVIIIe siècle en France (L’Esprit des lois de Montesquieu paraît en 1748), elle se rattache à un sentiment d’hostilité, ou du moins de méfiance, à l’égard de toute concentration du pouvoir. Ce pouvoir