Constit

1090 mots 5 pages
Section 3: Les prolongement du principe de la séparation des pouvoirs
Paragraphe 1: Un instrument de classification des régimes

Le principe de la séparation permet de différencier les régimes entre eux. champ théorie (grand principe du droit) , textuel ( article 5 de la constitution française par exemple) et pratique( manière dont est mise en œuvre le principe).
Sur la question de la classification des régimes, le poids de la pratique qui va faire pencher un régime en faveur d'une institution particulière. Le critère de classification des régimes c'est la séparation des pouvoirs.
Au sein des régimes de confusion des pouvoirs ( dictature) c'est l'exécutif qui va concentrer les pouvoirs ou au profit d'une assemblée on parlera de régime d'assemblée. Il y a séparation des pouvoirs s'ils ne sont pas concentrés dans les mêmes main.
Le régime parlementaire, régime dans lequel deux régime sont respecter, présence d'une responsabilité politique du gouvernement et droit de dissolution des assemblées ce qui entraine une collaboration entre les pouvoirs, on parle alors de séparation souple entre les pouvoirs. Le régime présidentiel régime où il n'y a pas de droit de dissolution. Il n'y a pas de collaboration entre les pouvoirs dans le régime présidentiel. Sépara tion stricte et étanche des pouvoirs. Il y a une forme de collaboration des pouvoirs, elle est moins forte mais elle est présente. La définition juridique du régime présidentiel est l'absence de responsabilité et du droit de dissolution.
Le congrès peut juger. Aux USA il y a une forme de collaboration entre les pouvoirs. Ces régimes ne supposent pas un certain équilibre entre les pouvoirs. Le critère c'est la manière dont est organisée la séparation des pouvoirs. Ce sont les textes plus la pratique qui vont imprimer au régime sa véritable empreinte. Ces régimes parlementaire où le président est fort sont appelés régime présidentialisé. Il est différent du régime parlementaire.
Le régime parlementaire

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