La Grande Ordonnance 1357

de la fin de l’Antiquité à la fin de l’Ancien Régime (5e-18e siècles) Chr. LAURANSON-ROSAZ Professeur à l’Université Jean Moulin Deuxième Partie LE MOYEN ÂGE (10e-15e siècles) De la Féodalité à la Monarchie La “mutation féodale” désigne le grand changement qui s’est opéré entre le 10e et le 12e siècle ― autour de l’an Mil ― dans la société occidentale : un changement à la fois politique, économique et social, que les historiens perçoivent plus ou moins fort selon les régions (selon que le

: Rome est fondé selon la légende en 753 av. notre ère. 13s + tard en 565 meurt a Constantinople l'empereur Justinien 1er. •Dans l’espace : Au moment de sa fondation Rome est une fédération de village. A l'époque de sa plus grande extension, l'empire romain couvre une grande surface. Durant les 14 s. d'histoire Rome a connu différents régimes politiques, au cours desquels le droit privé va connaitre plusieurs évolutions. Section 1 : Durant son existence Rome va connaitre toute une variété de

valeurs mobilières .1, 25 DH; d) 1e et 2e alinéa (abrogés) 3 L'office national des chemins de fer peut s'acquitter au moyen d'un forfait des droits de timbre afférents aux billets de voyageurs, bulletins de bagages, récépissés et bulletins d'expédition (grande et petite vitesse). Ce forfait correspond à un certain coefficient du montant global des recettes d'exploitation dudit office autorisé par le dahir du 8 joumada I 1360 (4 juin 1941) et dont les modalités d'application sont fixées par l'arrêté viziriel

milieu du Ie siècle Av. J-C, la Gaulle devint romain. Ceci lui permit d’assimiler la culture, la langue, les institutions, le droit latin, le droit romain. Rome à légué au monde un droit public et privé très technique. De plus à l’époque romain, de grands juristes virent le jour : les juristes consultes romain. Ce fut eux qui commentaire les texte de lois desquels ils rédigèrent des ouvrages, des encyclopédies juridiques. L’empire romain, très vaste, fut des le début très structuré avec à sa tête

Comporte la civilisation minoenne de -2800 à -1450, prend son nom du roi Minos, la civilisation messénienne qui fait suite à la civilisation minoenne connue notamment avec les poèmes homériques 2. L âge classique (-600 à-300) Développement des plus grandes cités, de la philosophie, 3. L époque hellénistique (fin du 4ème au 1er s av notre air) Epoque d Alexandre Legrand Cette période se caractérise par la diffusion sur un certains nombres de territoire de la langue et de la civilisation grecque. La Grèce

permettre aussi le progrès démocratique de la cité grecque. Périclès au 5e s av J C est un homme politique qui agit dans le cadre de la cité d'Athènes, régime démocratique qui connaît son apogée, il fait évoluer les institutions pour permettre une plus grande participation des citoyens à la politique. A partir du 14 et 15 siècles médiévaux, on redécouvre les oeuvres de l'antiquité et on s'en inspire pour tenter de faire évoluer le régime médiéval. Platon : à partir de la construction idéale il va

Le droit post-classique (jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens

l’empire en 2 empires distincts *à partir de 395 = 2 empires romains distincts: Orient / Occident *Chute de l'empire romain d'Occident n'équivaut pas à la chute de l'empire romain d'Orient *Intérêt pour Justinien (dates?) qui vit dans le mythe du Grand empire romain: souhaite retrouver les frontières de l'empire originel & faire briller l'empire romain d'avant signifie aussi retrouver le droit romain d'avant --> à l'origine d'une codification Paragraphe 2: L'Etat du droit romain de la royauté

siècle) ; Le droit post-classique (jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens

plus ancienne a été partout la monarchie, avec des Rois parfois élus, le plus souvent héréditaires, dotés de pouvoirs à la fois religieux, politiques, militaires et judiciaires, mais gouvernant avec l'assistance de conseils composés de membres des grandes familles. Aux régimes monarchiques, ont succédé des gouvernements aristocratiques, au terme d'une transition pacifique de deux siècles [VIIIème-VIème siècles av. J.-C.]. Des Cités grecques, dont la plus représentative est Athènes, ont poursuivi