La Grande Ordonnance 1357

une justice objective dont le droit doit être l’expression. Ils ont été les premiers à laïciser le droit car dans les sociétés antiques le droit était imprégné de la religion. Legs considérable qui va se perdre pendant une partie du Moyen-Age (grand rôle de l’Eglise quand le pouvoir central sera affaibli). Mais retour à la laïcisation au début du 14ème siècle sur le modèle romain. B) L’apport chrétien.(Apport double : pouvoir et droit) 1/ Eglise et pouvoir. Apport double de l’Eglise en

plutôt coutumier. C’est un droit qui fonctionne essentiellement dans une société rural, agricole, qui règle des problèmes foncier, des problèmes de propriété, de prêt (consommation denrée de semence). En fait-il s’agit du droit de la cité former de grande famille La cité romaine va s’agrandir, et le droit doit s’adapter a cette évolution. Le premier droit romain est détenu par les pontifes, lorsqu’il y’a un conflit, les pontifes sont charger de dire le droit, et ils demandent aux dieux de donner les

est lié génétiquement au contexte extra-juridique. Dès lors, deux attitudes sont possibles. Certaines civilisations organisent leur ordre social sans distinguer le droit des modèles de conduite issus principalement de la religion et de la morale. Le grand mérite du droit romain, et sans doute une des raisons de sa fortune historique, est précisément d’avoir isolé le droit. C’est un apport décisif auquel le droit en Occident reste redevable. Pour en mesurer le caractère novateur dans l’Antiquité, une

ère dans notre espace géographique.
 Les droits de ces sociétés se caractérise par son empirisme (expérience) et d'autre par sa forte imprégnation religieuse. Para 1 : Des droits empiriques Notre connaissance des droits cunéiformes provient pour la grande majorité d'actes de la vie pratique rédigés sur des tablettes d'argile (ex : accords commerciaux etc). On trouve également des textes législatifs rassemblés dans des codes ou ordonnés par des édits royaux (instructions royales). La doctrine en revanche

c’est la loi qui peut apporter sa solution. Par exemple : « l’arrêt Jacques VABRE de 1975 ». B. Le Droit de la Communauté Economique Europé enne Voici les 15 membres : Allemagne, Belgique, France, Luxembourg, Pays-Bas, Italie (01 Janvier 1995) ; Grande-Bretagne, Danemark, Ireland (en 1972) Les traité s constitutifs ré glementent les relations entre les é tats membres, et les particuliers dans le secteur commercial. Il y a d’abord eu : - Le traité de Paris le 18 Avril 1951, avec la cré ation de la

c’est la loi qui peut apporter sa solution. Par exemple : « l’arrê Jacques VABRE de 1975 ». t B. Le Droit de la Communauté Economique Europé enne Voici les 15 membres : Allemagne, Belgique, France, Luxembourg, Pays-Bas, Italie (01 Janvier 1995) ; Grande-Bretagne, Danemark, Ireland (en 1972) Les traité s constitutifs ré glementent les relations entre les é tats membres, et les particuliers dans le secteur commercial. Il y a d’abord eu : - Le traité de Paris le 18 Avril 1951, avec la cré ation de la

juridiques changent souvent. Donc, ili y a une grande relativité des règles du droit, alors il ne faut pas absolutiser le droit, une norme. Elles sont toutes relatives. Elles changent, elles ne sont pas assacralisées ni à respecter de façon intellectuellement.. 1) La permanence du droit 2) La relativité du droit Le droit n'est pas une matière fixe. Il n'y a rien d'absolu dans la connaissance humaine. Le droit est donc en perpetuelle évolution. Grands changements du droits bousculés. Le droit relève

âge Cette période est découpée en trois parties. A partir du 10 jusqu'au 13e siècle, on a le moyen âge classique qui est celui de l'organisation féodale. Le moyen âge va se terminé au 13 e siècle avec le redressement de la royauté et le recul des grands seigneurs. Le bas moyen âge 1- le 13 e siècle ou l'apogée du royaume capétien Il s'agit du plus haut degré de l'expansion qui a commencé 10 ans auparavant et un renouveau. Ce siècle est marqué par une très forte expansion démographique qui fait

avenir ? Il faut analyser le passé du droit pour mieux comprendre son avenir. Il faut en effet faire la comparaison du droit dans le temps afin de convaincre la forte permanente de la règle de droit. L’histoire nous apprend que le droit est en grande évolution. Le droit en matière technique n’est ni fixe, ni absolu, c’est un héritage. Il s’explique par le passé car il découle par continuité (par fidélité) ou par opposition (par réaction) d’institutions de l’histoire juridique dont il est l’aboutissement

protégés par l’influence salutaire de la religion. [...] Comme aussi la morale et la religion seraient presque impuissante pour assurer la paix de la société, sans le secours des lois civiles. Ces lois n’ont point d’emprise sur les consciences, leur grand objet est la paix que la vertu. »[3] Ces propos formulés peu de temps après l'adoption du code civile, si la règle juridique se nourri parfois de la règle religieuse, ont peu difficilement affirmer aujourd’hui qu’elle la soutient. Section