La Justice Militaire

pas le point de départ du droit, elle ne permet pas de théoriser le droit, elle a vocation à transmettre la coutume et à la préciser. Section 2 : Le droit, oeuvre de Dieu Droit mésopotamien révélé par Dieu. Le Dieu de la justice, SHAMASH, révèle le droit à Hammourabi. Le droit hébraïque : - la Bible = les livres - la Torah = enseignement divin transmis par MoÏse - l'ancien Testament - la Génèse - l'Exode - le Lévitique - les Nombres - le Deutéronome - droit

sceau royal Au début ca sera toujours un laïque et vers la fin de l’époque mérovingienne ca va être un clerc. * Les domestiques : * Le comte de l’écurie (comes stabuli, connétable, maréchal) * dirige l’écurie du roi * un chef militaire * Le sénéchal pour le ravitaillement * La garde personnelle du roi composé de soldats qui ont prêté un serment spécial (antrustion) ils accompagnent toujours le roi dans ses déplacements L’administration locale Des fonctionnaires

des fils de Clovis. La dynastie qui tient son nom du grand-père de Clovis, Mérovée, perdure jusqu’au milieu du VIIIème siècle. I. Le pouvoir A. Caractères généraux de la monarchie Monarchie personnelle, pouvoir héréditaire, royauté militaire imprégnée de Romanité. Clovis nommé consul en 508. Syncrétisme : monde romain, monde franc. Fin du Vème, Clovis se fait baptiser : acte politique. B. L’exercice du pouvoir Double appartenance jusque dans l’apparence : toge empereurs

"sections de justice de proximité" et en chambres: civile, immobilière, sociale et pénale. LES SECTION DES AFFAIRES DE LA FAMILLE OU TRIBUNAL DE LA FAMILLE Le tribunal de famille est une section du tribunal de première instance dont elle est rattachée. Elle est dirigée par un président, vice - président, représentant du ministère public, un service de secrétariat greffe, des rédacteurs et des huissiers LES SECTIONS DE JUSTICE DE PROXIMITE OU TRIBUNAUX DE PROXIMITE Les « sections de justice de proximité

Introduction: Page 3 Procès de Nuremberg : Page 4 Les faits d'Inculpations: Page 5 Les Criminel de Guerre: Page 6 Les verdicts: Page 7 Procès de Tokyo: Page 8 Les principes d'accusations: Page 9 Les criminel japonnais civile et militaires: Page 10 Les verdicts: Page 11 Procès collaborateur Français : Page 12 Les Accusations: Page 13 Les collaborateur jugés: Page 14 Les verdicts: Page 15 Conclusion: Page 16 http://hsgm.free.fr/leprocesdenuremberg.htm

nombre de 13 chapitres. Ce capitulaire rédigé entre 811 et 813 par les grands officiers de l'Empire et validé par le roi, ici Charlemagne autour d'un plaid qui est un assemblée de grands, évêques et comtes. Ce capitulaire est une application de la justice pour le peuple. Ainsi, comment l'Empire Carolingien arrive t-il à gouverner et administrer son territoire et quels ont été les moyens utilisés ? Pour répondre à cette problématique, nous allons évoquer dans un premier temps l'administration centrale

Histoire des institutions publiques ( différentes formes de la royauté : roi -> dieu , pretre, chef militaire)) C) Formes institutionnelles des royautés primitives Ex : La Grèce, Rome 1) La royauté dans la Grèce archaïque C’est une réalité probable autour du premier milliaire avant J-C. Elle est décrite par Homère (Iliade et l’Odyssée -> ouvrages qui relatent la guerre de Troie) Elle remplace un système patriarcale, le groupe familiale en Grèce s’appelle le GENOS  ( pluriel : GENE)

avancées juridiques liées au Corpus Juris Civilis, et la puissance suprême de l’Empereur, incarnée d’une part, par des pouvoirs Juridique et Législatif vastes, et d’autre part, par un éclat épris d’immortalité et de gloire, issu de ses victoires militaires. Une question se pose : Pourquoi l’Empereur Justinien s’est-il lancé dans la création de ses Compilations? Afin de répondre à cette interrogation, nous nous pencherons dans un premier temps sur la personnification de l’Empereur par Justinien Ier

noblesse romaine, et donne naissance a la république. ---Livres a acheter / introduction au droit et aux institutions : E.gasparini la religion la puissance militaire les paysans formé par ce qui détiennent le pouvoir politico religieux, les rois; les magistras, prêtres. le dieu est jupiter dieu de la souveraineté. militaire, souveraineté, mars dieu de la guerre agriculteur, économie, le dieu Quirinus c'est une civilisation agro pastorale, régie par le symbole du loup. c'est une cité

véritable stratégie pour les responsables: ….......................................14 Chapitre II: La répression juridique nationale et internationale du viol comme arme de guerre en RDC: …..........16 Section 1: Des avancées remarquables de la justice congolaise mais des avancées encore insuffisantes.................................................................................................................................................16 Paragraphe 1: L'application du droit international