La Justice Militaire

à travers la numismatique. A Rome, elles communiquent des informations sur la propagande des empereurs. Étude d’une pièce de monnaie : Sur l’avers de cette pièce, on peut voir le profil de l’empereur Trajan, coiffé de laurier, signe de victoire militaire. Autours de son visage est écris en latin que c’est Trajan fils de César (sans réelle lien de filiation tous les empereurs romains se réclament de césar) et Auguste en l’honneur de celui qui a créé la fonction d’Empereur, Germanicus pour célébrer

les provinces ou gouvernements Les gouvernements à la tête desquels se trouve un gouverneur ont été créés à la fin du XV6e siècle et leur nombre a augmenté, par les conquêtes et par démembrement des trop grosses circonscriptions. Leur fonction militaire eut tendance à s’estomper et après la Fronde durant laquelle les Grands repliés dans leur gouvernement brandirent l’étendard de la révolte , le roi fit résider auprès de lui les gouverneurs, représentés sur place par des lieutenants généraux et

a genoux face au roi debout. Des obligations/liens de droit en découlent, le vassal doit a son seigneur fidélité et dévouement comme homme libre, il doit d’abord le servir militairement, le seigneur doit lui aide et protection, en particulier en justice a son vassal Le cout de ce service : il faut des revenus pour que le seigneur aide son vassal afin qu’il le serve, il peut ainsi l’abriter dans son château, ou, dans la plupart des cas lui remettre une terre pour que celui-ci tire un revenu et

réputation et sa carrière. Il lui faut un coupable. Dès lors, la terrible machine militaire se met en marche, qui, des bureaux de l'état-major jusqu'aux services du conseil de guerre, fera de Dreyfus un traître idéal. Du 6 au 15 Octobre: Le Service des renseignements de l'armée (la "Section de Statistique") dirigé par le colonel Sandherr, intercepte une lettre - le "bordereau" - adressé à Schwartzkoppen, l'attaché militaire allemand en poste à Paris. A la demande du général Mercier, ministre de la Guerre

....................11 1.2. Les institutions ...............................................................13 2. La présentation de l’organigramme du Ministère de la justice et l’organisation judiciaire proprement dite ......................................14 2.1. La présentation de l’organigramme du Ministère de la Justice....14 2.2. L’organisation judiciaire proprement dite .............................15 II. LE FONCTIONNEMENT DE L’APPAREIL JUDICIAIRE ............................22

créatrices politiques, économiques, culturelles…) sources intrinsèques: celles –ci peuvent être divisées en sources formelles (catégories de règles, ex: la loi, les usages), et sources matérielles (codes, recueils de lois, recueils de décisions de justice…) Parmi les sources formelles, on distinguera : Sources directes : la loi, la coutume. Sources indirectes ou sources d‘interprétation : la jurisprudence, la doctrine, la pratique. Observation de méthode : Notre objet d’étude concerne les origines

débuts de l’affaire En 1894, une lettre (connue sous le nom de « bordereau ») d’une personne se présentant comme un officier de renseignement français et annonçant l’envoi de documents secrets est retrouvée dans la corbeille du bureau de l’attaché militaire allemand. Une enquête administrative puis judiciaire est alors ouverte, enquête largement médiatisée par le service de contre-espionnage. Après enquête et du fait des similitudes d’écriture, les soupçons se portent sur le capitaine Alfred Dreyfus

principauté , seigneurie de tailles variables. Ce n'est plus chef d'Etat qui s'exerce , le pouvoir est exercé à la base par les seigneurs , ils ont à leur niveau les prérogatives qu'avait l'Etat . Ils ont leurs armées , administration , rendent la justice, sont des petits chefs d'Etat dans leurs petites seigneurie. La date décisive de 987 , il y avait eu le chassé croisé Robertien Carolingien , le candidat carolingien Louis V personnage méconnu (20 ans accident de chasse à cheval) il faut lui trouver

Riom illustration du « mépris du droit et de la justice » * Une défense qui se transforme en discours politique B- Condamner la République * La déliquescence des institutions * L’instabilité ministérielle et politique * Mise en place de Vichy II) Les responsables de la défaites selon Daladier A- Le refus d’une guerre inévitable * La remilitarisation de la Rhénanie * Les sudètes * Munich B- L’infériorité militaire en question * Brève chronologie des faits

gouverneur contrôle la politique édilitaire des cités de sa province. En ce qui concerne la justice, qui représente l’essentiel de son activité civile, il s’occupe des affaires les plus graves, et est le seul à pouvoir condamner à mort. En cas de conflit local, entre cités, ou entre les autorités d’une cité et ses notables, c’est le gouverneur qui tranche. Il représente aussi une instance d’appel par rapport à la justice locale. Cependant, les légats d’Auguste propréteurs, qui dirigent des provinces dans