La Justice à L époque Franque

publiques et des faits sociaux -> Pierre-Clément Timbal/André Castaldo (Dalloz, 9ème édition). * Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, Jean-Louis Harouel, Jean Barbey, Eric Bournazel… * Histoire des institutions publiques depuis la révolution française Jean Louis Harouel, Gérard Sautel… Introduction * D’un césarisme à l’autre : * 1715 (1er septembre) : mort

PARTIE 1 – LES INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITE ANTIQUITE GRECQUE Chapitre 1 : Institutions de la Grèce antique Il y a eu des civilisations qui ont géré le monde. Bien que l’Egypte et la Perse n’aient pas laissé de traces, la civilisation Hébreu a, quant à elle, laissé les règles de moïse. La Mésopotamie reste la seule civilisation qui laissa des traces, à savoir, le code Hammurabi du 12e siècle avant JC. Le modèle d’Etat mis en place ne constitue pas un modèle pour l’Etat occidental Période

peut être réglé que par la loi et seulement pour les actes de l'autorité publique et pour les affaires judiciaires. Document 8 : « Après 1830, on a voulu extirper la nationalité flamande. Notre langue fut proscrite comme langue officielle; elle fut bannie de l’armée, bannie de la justice, bannie de l’administration, et un régime de francisation à outrance fut inauguré. Notre instruction, entièrement francisée, devait faire de nous des… Belges, ce qui n’était autre chose que des caricatures des

mémorielles. Cela peut être aussi la fait du gouvernement Ex secret défense (accès au sources interdite) ou décisions judiciaire Ex jugement qui sanctionne par exemple les ouvrages d'histoire pour omission de certains personnages. La vérité est a toujours a construire alors qu'un jugement bénéfice du respect de la chose jugé. L'histoire va mettre en perspective les règles de droit par un phénomène déterminé (universelle/ éternelle), l'histoire redonne de la consistance (science du droit, relativise

l'évolution historique du droit des obligations a pour principal objet d'éclairer et d'approfondir les origines et le développement de notre droit civil, dans le domaine des contrats et celui de la responsabilité, qui dominent l'ensemble des rapports juridiques entre les hommes. La théorie des obligations est à l'origine non seulement du droit civil, mais du droit tout entier : le droit commercial, le droit administratif, le droit international, privé ou public, sont à base de rapports obligatoires, et il n'est

historique et politique du moyen âge Cette période est découpée en trois parties. A partir du 10 jusqu'au 13e siècle, on a le moyen âge classique qui est celui de l'organisation féodale. Le moyen âge va se terminé au 13 e siècle avec le redressement de la royauté et le recul des grands seigneurs. Le bas moyen âge 1- le 13 e siècle ou l'apogée du royaume capétien Il s'agit du plus haut degré de l'expansion qui a commencé 10 ans auparavant et un renouveau. Ce siècle est marqué par une très forte

ceux/celles investis de l’autorité. Critère matériel : loi = règles générales et permanente Critère formel (procédure de création) : loi = règles émanant du pouvoir législatif ¬ Jurisprudence : ensemble des décisions de justice, ensemble des règles de droit qui se dégagent des décisions de justice rendues pendant certaines périodes soit dans une matière, soit dans une branche du droit, soit dans un ensemble du droit. La jurisprudence n’est plus une source de droit, mais la loi ne peut pas tout prévoir, c’est

géographe l’état est lie a un territoire, pour un historien l’état est une nation et pour les sociologues c'est la notions de gouvernance, le rapport de dominant et dominé.3 éléments : il faut une pop, il faut un territoire définit et une puissance de domination: « L’Etat est une communauté d’hommes fixée sur un territoire propre, et possédant une organisation d’ou résulte une puissance suprême d’action, et de commandement et de coercition » ( Raymond de Malberg) L’Etat a une étendue totale sur les

agglomérations d'hommes à la façon de la Chine, de l'Égypte, de la plus ancienne Babylonie ; - la tribu à la façon des Hébreux, des Arabes ; - la cité à la façon d'Athènes et de Sparte ; - les réunions de pays divers à la manière de l'Empire carlovingien ; - les communautés sans patrie, maintenues par le lien religieux, comme sont celles des israélites, des parsis ; - les nations comme la France, l'Angleterre et la plupart des modernes autonomies européennes ; - les confédérations à la façon de la Suisse

LES ÉLITES FÉMININES AU HAUT MOYEN AGE HISTORIOGRAPHIE Sylvie Joye Chercher à définir les « élites féminines » au haut Moyen Age pose bien des problèmes. Y aurait-il un groupe ou des groupes féminins au sein des élites ? Cette proposition semble difficile à soutenir. On pourrait parler de femmes des élites (elles partagent les prérogatives et les devoirs du groupe élitaire auquel elles appartiennent, en tant qu’épouse bien souvent, mais aussi comme fille ou sœur d’un membre d’une élite), mais