La Livraison A Soi Même Régularisation Tva

la fourniture de biens ou de services (Exemple: Equipement de production, Bâtiment industriel, Matériel roulant, engins, … etc),  Pour être loués à des tiers (Exemple: Immeubles, hangars de stockage, engins, camions, …etc), à des fins administratives (Exemple: Bâtiment administratif, véhicule, équipement de bureau , …etc), Et dont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plus d’une période. Définitions (Suite) Les biens non directement productifs, comme les équipements de sécurité ou

PME : Cas de la TVA, de l'IR et de la CNSS RAPPORT DE STAGE AU SEIN DE LA FIDUCIAIRE : EOLE-FINANCE SARL Sous le thème de : Dédicaces Je dédie ce rapport aux êtres qui me sont les plus chers : À mes très chers parents, Rien au monde ne pourrait compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon éducation et pour mon bien-être afin que je puisse me consacrer pleinement à mes études. Puisse Dieu, le tout puissant, vous procure santé, prospérité et longévité. À mes soeurs : Bouchra

Actif immobilisé Ecarts d'acquisition Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Titres mis en équivalence Actif circulant Stocks et en cours Clients et comptes rattachés Autres créances et comptes de régularisation Valeurs mobilières de placement Disponibilités Total de l'actif 7 8 9 10 10 2 3 4 5 6 Note 2000 14 649 287 14 090 272 6 682 761 5 267 616 38 21 331 2001 14 337 191 368 13 113 304 361 7 509 369 4 407 856 322 1 555 21 846 en millions de dirhams

terrestre, maritime, fluvial et terrestre. Le coût du transport est influencé par l’incoterm utilisé, le prix EXW ne sera pas le même qu’un prix DDP. Pour le transport de la marchandise nous sommes amenés à utiliser des documents de douane et autres, afin de connaître le contenu, la nature et la destination de la marchandise. En transport international on fait également appel à des auxiliaires de transports. Organiser un transport international nécessite la résolution de plusieurs problèmes : - Le

générale du projet………………………………..92 Présentation des porteurs du projet Nous sommes Mervé Demir et Nicolas Hinard, tous deux en Gestionnaire d'Unités Commerciales au sein du groupe FIM. Nicolas a 20 ans et Mervé 21 ans, notre formation encadre un projet professionnel qui doit nous mener à connaître le cheminement de la création d'une entreprise, aussi bien au niveau du marché que du domaine juridique et financier. Notre projet est de créer une entreprise qui livre des produits bios locaux

on tient à exprimer notre reconnaissance au Dieu tout puissant et miséricordieux qui a été pour nous une source de bénédiction et de réconfort durant toutes ces 3 années d’études : Que la louange, la gloire et la bénédiction lui soient accordés pour les siècles des siècles. Par la suite, on voudrait remercier le directeur des études de l’I.S.C.A.E Monsieur Moueffak pour son appuie et son soutien au travers des lettres de recommandation auprès des entreprises. On tient à exprimer

DIRECTION DE LA LEGISLATION FISCALE LA FISCALITE FRANÇAISE (A jour au 1er avril 2005) (Ce document est une présentation synthétique de la fiscalité française. En aucun cas il ne constitue la doctrine officielle des services qui l'ont rédigé.) SOMMAIRE -:- Page INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : Les impôts sur les revenus 2 5 Chapitre 1 : L'impôt sur les sociétés 6 Chapitre 2 : L'impôt sur le revenu 13 Chapitre 3 : Les impôts à finalité sociale 32 Chapitre 4 : Les taxes et participations dues

bénéfices non commerciaux (BNC). Le régime des micro-entreprises, auto-entrepreneurs avec franchise de T.V.A.     Destinée à alléger les obligations fiscales des petites entreprises, cette franchise s'applique en 2013 à celles dont le chiffre d'affaires de l'année civile précédente (2012) était inférieur à : 81 500 € pour les activités d'achat-revente, de vente à consommer sur place et les prestations de logement (hors location meublée autre que meublé de tourisme, gîte rural ou chambre d’hôte)

D'APPLICATION Section 1 : Opérations Imposables ……………………………………. A. – Opérations obligatoirement imposables …………………… B. – Opérations imposables par option …………………………… Section 2 : Définition des assujettis ……………………………...…… Section 3 : Territorialité ……………………………………………….… Section 4 : Exonérations …………………………………………………. A. – Affaires faites à l’intérieur ………………………………….… B. – Affaires faites à l’importation ………………………………… C. – Affaires faites à l’exportation ………………………………… Chapitre II REGLES D'ASSIETTE ET TAUX

Lexique abrégé de comptabilitéLexique abrégé de comptabilité Réalisé à partir de Lassègue P., Lexique de comptabilité , Dalloz, Paris, 2001 à 2006 ; Baetche A, Föll C, Rappels de cours , cas et corrigés de comptabilité générale , Archétypes 82, Cours 2006-2007 ; Corlay P.H., Le droit privé , Nathan, Repères pratiques, n° 72