La Loi Des 12 Tables

Introduction à l’Histoire du Droit 10/09/12 Intro Hi D C .1 Nous étudierons ici l’évolution et les sources du Droit, sur 20 siècles, de la création de Rome au code civil. Le Droit né à Rome. C’est une technique à caractère parcellaire. Le Droit positif est le Droit applicable, qui est aujourd’hui appliqué dans les tribunaux. Y a-t-il encore une place pour un enseignement historique du Droit ? Voltaire se posait la question au 18e siècle. Il la mettait en scène dans une de ses pièces :

Plan : I. Droit Républicain A. Le processus législatif 1. Principe : La loi est ce que le peuple romain a consentit La plèbe c'est ce qui ne possède rien ,par de terre ,ils sont les « clients » ,les dépendants de premiers ,ils sont soumit à leur hospice. D'une part il y a le patricia et de l'autre la plèbe ,lorsqu'une loi est votée c'est la loi qui a le plus d'autorité car elle votée par tout le monde. Le sénat est une association des propriétaires ,quand les sénateurs produisent un texte

un caractère pratique et réaliste qui parle de la nature des closes et des situations concrètes. Du droit romain, 3 points importants : - la loi des 12 tables - l’édit du préteur - justinien I. La loi des 12 tables. Elle a été établie en 450. Elle contribue à l’évolution du droit sur des bases solides. Cette loi consacre avant tout les intérêts du père de famille et notamment de ses prérogatives sur sa femme, ses enfants, les enfants placés sous sa tutelle, sur ses

obtiennent d’avoir leur propre magistrat se sont les tribuns qui sont élus par les plébéiens, ils forment un collège de 10 et ils veillent à ce que les droits de la population soient respectés. Chaque magistrat est investi de ses fonctions par une loi voté par les citoyens et ils disposent d’une puissance qu’on appelle la potestas qui est le pouvoir de contraindre puissance dont le contenu varie avec la magistrature. * Les assemblés de citoyens qu’on appelle les comices elles ont pour principales

ou aussi selon une forme écrite (Lois) qui est plus marginale, au départ. o On s'aperçoit que si la coutume règlemente les hommes, la loi règlemente la société. o La loi est d'abord le fait du Roi (Rex), et devient à partir de 509, le fait des Consuls, sorte de magistrats.  Il va s'opérer un vrai changement avec la loi des 12 Tables.  Loi des 12 Tables o Elle finira par caractériser le droit à l'époque républicaine. Ce texte a été adopté vers 450 av. J-C, et ce texte a été adopté dans un contexte

cela la plèbe va demandée la demande écrit du droit c'est l'origine de la loi des 12 tables: pour obtenir cela la plèbe menace de quittée la ville. Il obtienne gain de cause et va être nommée un collègue les «décinvires» 5 plébiens et 5 patriciant tache de rédigée le droit ce qui va aboutir en -451 a la rédaction de 10 première tables complétée l'année suivante par les 2 de autres d'où la lois des 12 tables. A l'origine loi qui été gravée sur des panneaux des pierres; graver disposition juridique

TD IHD Gaius sur 1 5 Commentaire de texte : Gaius, Institutes, 1 .2-7 Quod principi placuit legis habet vigorem ou en français « ce qui plaît au prince à force de loi » par cette phrase Ulpien nous montre l’ampleur du pouvoir de l’empereur qu’il a acquéri. Sa capacité normative, qu’il s’est attribué, a créé une nouvelle du droit. Nous allons voir grâce au texte de Gaius, qu’elle s’est faite au dépens des sources existantes. Gaius, un juriste professeur de droit au II ème siècle sous le règne

le droit du ciel sur la terre, en lui donnant un caractère pratique et réaliste qui parte de la nature des choses et des situations concrètes. La loi des 12 tables L’édit du préteur Justinien 1-La loi des 12 tables Etablit vers 450 avant Jésus-Christ, elle contribue à l’évolution du droit sur des bases solides. Cette loi consacre avant tout les intérêts du père de famille (pater familias) de ses prérogatives sur sa femme, ses enfants, les enfants placés sous sa tutelle

demandant de sacrifier son fils Isaac, qui finalement ne sera pas tué. Isaac a 12 enfants qui seront les 12 tributs d’Israël. Certains hébreux se sont installés en Egypte mais ont été renduit en esclavage. • Moise (vers 1250 avant JC), il amène son peuple hors d’Egypte, poursuivi par les troupes du Pharaon (épisode de la traversée de la mer rouge) puis arrivé dans le désert du Seinai la ou Dieu indique à Moise les tables de la loi => Dix commandements => décalogue. Jusque là l’historicité du texte est

accompagnées d’une sanction. Dans l’ancien droit, ce qui prédomine, ce sont les coutumes qui part définition sont des règles non écrites fondées sur la croyance d’un groupe dans son caractère obligatoire. A partir de 1789, la loi va s’imposer comme la source du droit. Art6. De la DDHC «  la loi est l’expression de la volonté générale ». On a un transfert de la souveraineté du roi au peuple. On une source de droit essentielle en France. Chapitre préliminaire : L’apport du droit romain L’histoire de Rome commence