La Loi Penale Dans Le Temps Et Lespace

les jours il ny a pas que la rgle de droit qui rgule nos comportements, il y a notamment la religion, la morale. LE DROIT ET LA RELIGION La distinction En France il fut un temps o la rgle de droit se confondait avec la rgle religieuse lpoque les prceptes religieux avaient valeur de droit civil. En France il y a une loi, la loi du 9 dcembre 1905 qui porte sur la sparation de lEglise et de Ltat. La Rpublique ne salarie ni ne subventionne aucun culte. Cette distinction peut tre explique sur plusieurs

avant d envisager la famille ,ds les société traditionnelle la famille etait consideré coe une entité ex: sous l ancien regime c'est le père qui engagé la famille et la fin de puissance maritale a pris fin avec la loi du 18 fev 1938. qd a la puissance paternelle il a fallu attendre la loi du 4 juin 1970 pr que soit supprimé la notion du chef de famille . des liens familiaux ces liens sont envisagé par le droit a partir de la parenté et de l union. a) Les lien de parenté renvoie a la filiation

choses aurait pu se passer autrement. Le processus nets pas naturel donc cela signifie que des groupes ont pris des décisions pour modifier l’état, ceste liée a l’action humaine. Cette construction de l'état est pas naturelle car il n y a aucune loi naturelle. -> l'état est un processus historique. CHAPITRE 2 : LA CONSTRUCTION HISTORIQUE DE LINTERNATIONAL Introduction : de la construction historique de l'état alla construction historique à l'international. L’apparition

homme, n’a de borne que celle qui assure aux autres membres de la société, la jouissance de ces mêmes droits. Ces limites ne peuvent être déterminées que par la loi. Les libertés s’exercent dans un cadre sociétale que définit la loi. L’autre rencontre les mêmes limites que la personne, et que cette personne peut par le biais de la loi lui opposer ces limites. Conception de Rousseau : L’homme il est libre, et partout il est dans les fers. C’est la contrainte sociale qui limite la liberté,