La Loi Salique Histoire Du Droit

Dissertation Histoire du droit : L’évolution du droit chez les Francs entre le Vème et le Xème siècle "Dieu de Clotilde, si tu me donnes la victoire, je me ferai chrétien." Clovis et son armée était sur le point de perdre la bataille et de se faire massacrer par les Wisigoths quand un de ses fidèles combattants lui dit: "Invoque le Dieu de Clothilde (sa femme)", après une courte hésitation, il le fait. Aussitôt le roi Wisigoth meurt d'une crise cardiaque et ses "lieutenants" se disputent

Histoire du Droit Loi de Masculinité Textes de Jean Juvénal des Ursins et de Claude de Seyssel « Par la loi salique les royaumes, duchés, comtés, marquisats et baronnies ne se démembrent pas. » Loysel « Le royaume de France ne saurait tomber de lance en quenouille. » (La lance est une arme qui se réfère à l’homme, la quenouille est un instrument ancien utilisé pour le filage des matières textiles : c’est un objet attribué à la femme) On appelle le « miracle Capétien » le fait que

connu le principe de l’universalité du droit…. La disparition de Rome met fin a se système. Dans les royaumes barbares, chaque individu est jugé en fonction de sont identité ethnique. » M. Coumert et B. Dumézil En 476 l’empire romain d’occident tombe et les roi barbares cherches a structurer leurs royaume en dictant des lois, inspirer de leur lois ancienne et des lois romaines. La loi salique sera mis en place pour les franc salliens. La loi salique est un code pénale et civique, c’est

HISTOIRE DU DROIT SEANCE 2 : LES LOIS FONDAMENTALES (PARTIE 1) COMMENTAIRE DE TEXTE ARRÊT LEMAISTRE (CORRECTION) Questions à se poser : - qu’est-ce que cela apporte ? - choses nouvelles ? Concepts ? Fonctions ? Les deux ? - Est-ce que ça change ? Thème : les lois fondamentales. Elles sont au nombre de 4 : - La loi de masculinité : elle se subdivise en 3 concepts : nationalité, collatéralité et primogéniture. Deux dates à retenir : o 1316 : Louis X meurt

Commentaire de l’arrêt Lemaistre, 28 juin 1593, (fascicule p. 19) ARRÊT du parlement séant à Paris qui annule tous traités faits ou à faire qui appelleraient au trône de France un prince ou une princesse étrangère, comme contraire à la loi salique et autres fois fondamentales de l'état. Paris, 28 juin 1593 1 La cour, sur la remontrance ci-devant faite à la Cour par le procureur général du roi et la matière mise en délibération, ladite cour, toutes les chambres assemblées, n'ayant

chaque peuple sa loi 1. Les différences lois nationales et barbares 2. Les différentes lois romano-barbares B- La pratique du système de la personnalité des lois 1. La détermination de la loi personnelle 2. Le règlement des conflits de loi II- Une évolution inéluctable : la territorialité du droit A- Une tentative de législation territoriale éphémère : les capitulaires 1. L’idéal carolingien : l’uniformisation autour de la loi salique 2. Les différents

DISSERTATION HISTOIRE DES SOURCES DU DROIT L’évolution du droit chez les Francs entre le Vème et Xème siècle  On connait tous le peuple franc et les principaux personnages auxquels on pense sont bien souvent Clovis et Charlemagne, l’un était le fondateur de la dynastie mérovingienne et l’autre un des grands contributeurs à l’évolution de la dynastie Carolingienne. Ils ont été tous deux de très grand conquérant, principalement Charlemagne, mais au-delà de cette vision de territoire, de guerre

Histoire du Droit: De la personnalité des lois à la territorialité des lois . « Sous quelle loi vis-tu? »  « Nous décidons que dans les pays ripuaires, Francs, Burgondes, Alamans ou quelle que soit la nationalité de celui qui est appelé en jugement, il réponde selon les prescriptions de la loi du lieu ou il est né » On entend par territorialité des lois, la loi du sol, c'est à dire, la loi qui s'applique que pour un territoire donné. La personnalité des lois correspond aux lois personnelles

Histoire du droit: Chapitre 2 l'influence du droit romain sur notre droit Section1 la methode romaine de classification Le juriste classe les actes et etabli une hierarchie (source de droit en foction de nb de sujet auxquels ces sources sont applicable ).1er corps de regles :le droit civil (citoyens) 2eme corps de règles :jus gentium Peregrin+citoyens créer par le prêteur peregrin 242av jc 3eme corps de regles :jus naturale S'inspire des grecques (aristote) Commun aux hommes et

2nd Partie : Le pluralisme médiéval CHAPITRE 1 : DROIT ET JUSTICE AU HAUT MOYEN-ÂGE [ 5e – 9e siècle] En 476 l’empire d’occident s’effondre, les barbares franchissent les frontières de l’empire et prennent Rome. C’est donc une autre histoire qui commence : l’histoire des peuples barbares et de leurs royaumes, établis notamment en Gaulle. Pour comprendre la mise en place de ces royaumes, sur les ruines de l’empire romain, il faut dépasser la vision traditionnelle qu’on a des invasions barbares