La Monarchie Entre 1789 Et 1793 Composition

est accept dans un ensemble humain considr par rfrence des croyances, coutume, valeur...Cest un conformisme ambiant. individualis il se confond avec la personne du dtenteur dune autorit. Institutionnalise il repose sur distinction intellectuelle entre le titulaire et le dtenteur dune autorit. Burgot disait que lEtat cest le pouvoir institutionnalis. Cest la condition pour que lobissance du pouvoir ne soit plus due au roi mais soit due au commandement du pouvoir tel quil est exprim dans cadre institutionnel

des conquêtes militaires, soit par une politique de mariage ; cette politique va agrandir le territoire du royaume. La Bourgogne est une province du royaume mais qui a une autonomie politique, le territoire prend son indépendance à tel point qu’il entre dans un conflit avec le royaume de France. * Le pouvoir du roi est d’une autre nature que celui du suzerain sur ses vassaux. Il existe une théorie sur laquelle le roi va pouvoir imposer la souveraineté royale dans 3 domaines : la justice, le roi affirme

exceptionnels de l'article 16(const.Fr) 2- Roi Mohammed VI et le président Sarkozy Conclusion Introduction Le Maroc est la France deux Etats qui ont deux régimes politique différents, le Maroc est une monarchie constitutionnelle, démocratique, et sociale par contre la France est une république indivisible, laïque, démocratique et sociale. Le régime marocain actuel trouve son fondement dans la tradition constitutionnelle marocaine qui puise sa source

besoin d’une légitimité, un faisceau de raison qui justifie aux yeux des sujets même qui consentent à la puissance étatique. Max Weber a défini trois types de légitimité : traditionnelle (celle de L’AR, dynastique, comme on peut la trouver dans les monarchies arabes,…), charismatique (fondée sur le charisme propre d’un individu : corolaire d’un statut de guerrier victorieux, Napoléon), légale rationnelle (celle des Etats modernes, supérieure au deux autres dit-il). D’un point de vu juridique, le consentement

....................................62 § 3. Des lois constitutionnelles ? ........................................................................63 PARTIE II: LES PRINCIPES DU DROIT CONTEMPORAIN (1789-1814) ................................65 CHAPITRE 1 : « LEGICENTRISME » ET DROIT INTERMEDIAIRE (1789-1799).....................66 Section I. La révolution et l’apogée de la loi comme source du droit......................67 § 1. De l’émergence progressive à l’avènement de la loi....................

siècle est le siècle de grands philosophes qui prennent souvent pour modèle la monarchie anglaise, plus libérale et plus tolérante. Les Lumières ont deux sources essentielles : l’œuvre de Descartes et la libre pensée qui se développe en Angleterre. Les philosophes sont fortement influencés par les scientifiques et les penseurs anglais Newton et Locke. Ils prennent comme modèle le système politique anglais de monarchie parlementaire accordant une grande liberté religieuse et intellectuelle à ses sujets

morales grâce à des moralistes tels que La Fontaine et ses Fables ou Racine avec notamment Phèdre qui est selon lui ≪ L’oeuvre la plus morale qu'il ait écrit ≫. A ce mouvement classique succède ≪ Les Lumières ≫ qui prônait une plus grande égalité entre les hommes et une meilleure instruction de ceux-ci. Le mot « lumière » vient du latin « luminaria » qui signifie « astre, flambeau » et, à partir du XVIIème siècle, il prend le sens de « connaissance, capacité intellectuelle ». Ce mouvement eut une

définition dt l’art d’élever les homme (Diderot et d’Alembert) mais aussi « l’art d’élever les troupeaux Politique vient du grec polis= la cité, c’est le cadre spatial dans lequel se réunissait les individu. L’idée de politique regroupe les relation entre les individu d’une cité organisé : la société policée (société au sein de laquel les meurs leurs sont adoucies par la civilisation). La cité antique représentait une organisation politique perfectionnée, préfigurant l’état moderne. La politique

humain considéré par référence à des croyances, coutume, valeur...C'est un conformisme ambiant. - individualisé : il se confond avec la personne du détenteur d’une autorité. - Institutionnalisée : il repose sur distinction intellectuelle entre le titulaire et le détenteur d’une autorité. Burgot disait que l’Etat c’est le pouvoir institutionnalisé. C’est la condition pour que l'obéissance du pouvoir ne soit plus due au « roi » mais soit due au commandement du pouvoir tel qu’il est

par ce qu’il nomme un « acte de législation. » La Constitution écrite n’est qu’une modalité, parmi deux, d’adoption de ce « degré suprême » de « l’ordre juridique étatique » qu’est la Constitution. Il ne semble pas préjuger d’un jugement de valeur entre ces deux modalités ; il évoque un point : la Constitution écrite est adoptée par « un individu ou plusieurs individus, » ce qu’il faut comprendre par le pouvoir Constituant. Le caractère écrit d’une constitution découle du fait qu’elle est « consignée