La Mort De La 4ème République

« L'instabilité ministérielle sous la IIIème et IVème République » Introduction : L’instabilité gouvernementale se caractérise par le renversement de plusieurs gouvernements dans un certain laps de temps. C’est cette instabilité que les constitutionnalistes français retiendront le plus souvent lorsque l’on parlera des IIIe et IVe République. La compréhension des institutions contemporaines n’est possible sans un regard rétrospectif sur celles qui ont précédé notre actuelle constitution. D’où

écrite en parti en 1943. La 1ère constit écrite c’est en 1791, une monarchie limité. (Voir fiches TD pour plus de détails) La seconde République est moitié un régime présidentiel, moitié un régime d’assemblé et c’est Napoléon III qui était au pouvoir et a fait un coup d’Etat pour rester au pouvoir. On a eu tous les régimes possibles : empire, monarchie, république. La raison de ce changement c’est la rupture fondamentale de la Révolution. Ces grands bouleversements remontent à une crise financière

l’oubli constitutionnel des constantes de la vie politique A - Des solutions strictement juridiques 1. La simplification des organes politiques du régime parlementaire a) Suppression du rôle politique du Président de la république b) Limitation des pouvoirs du Conseil de la République 2. La rationalisation des rapports entre les organes a) Réglementation de l’investiture du Président du Conseil b) Rationalisation des procédures de mise en cause de la responsabilité politique B - L’omission des constantes

« sujet de soins »  en 2002 le malade devient « acteur du système de santé » 1936 : Responsabilité du médecin sur une basse contractuelle (Arrêt teysier) 1942 : Consentement préalable avant opération 1946 : Préambule de la constitution de la 4eme république parle de la protection de la santé 1970 : première loi sur la réforme hospitalière = sur le libre choix du praticien et de l’établissement. 1974 : Chatre des droits et devoirs des patients 1975 : protection du dossier et secret médical = garantit

de La Fontaine et editeé en 1678 . jean de la fontaine est un ecrivain classique du 17eme siecle .il prend son inspiration des auteur de l'antiquité telle que Esope ou phedre pour fair des fables dont il est connu pour. Le pouvoir des fables est la 4eme fable du livre 8 . elle est divisé en 2 partie : -la premiere qui comprend les 33 premier vers qui font éloge de l'ambassadeur de louis 14:dont nous en parlerons pas . -la seconde partie explique l'utilité de ce genre litteraire ,La « fable dans la

public et national » A la révolution Française, suite aux travaux des philosophes, la valeur de Justice remplace celle de Charité. Les droits de l'Homme de 1789 proclament le droit au bonheur, sur terre déjà et non plus seulement au paradis, après la mort. La réflexion qui se poursuit en arrive à affirmer que chacun a le droit de disposer des moyens pour vivre, quel que soit son état et son âge. « Tous les auteurs qui s'intéressent à la question du paupérisme sous le règne de Louis XVI sur la question

CONSTITUTIONNELLES REVOLUTIONNAIRES 1)Le gouvernement de la Convention (1792-1795) A) La France sans Constitution Après les trois décrets, on a rapidement élu la Convention. - changement du calendrier - déclare que la république est une et indivisible. Ecriture de la nouvelle Constitution. Pendant ce temps, on est sans Constitution. La Convention gouverne en même temps : c’est le régime d’assemblée (ou régime conventionnel). Le mot démocratie n’est plus prescrit :

En juillet 1790, il rencontre Pascal Paoli, chef indépendantiste corse rentré depuis peu d'exil. Leur entretien est un échec. Le 1er juin 1791, il est affecté au 4ème Régiment d'Artillerie à Valence et obtient le grade de premier lieutenant. Fréquentant les jacobins de la cité, il ne cache pas son désir de voir la république proclamée. |[pic] | 1793 - La prise de Toulon | | C'est à Auxonne qu'il apprend que

responsable devant le législatif et a le droit de l’exécution. La 3ème République et la 4ème républiques en sont tous deux des exemples. Avant 1789, nous étions dans une monarchie absolue c’est-à-dire dans un régime de confusion des pouvoirs. De 1789 à 1791, nous avons été dans une monarchie constitutionnelle non parlementaire : c’est donc un régime de séparation des pouvoirs. De 1791 à 1795, nous avons connu la République conventionnelle qui est un régime d’assemblée, donc de confusion des

de son fils, le futur Alexandre le Grand. Lorsqu’Alexandre monte sur le trône, il retourne à Athènes et fonde un gymnase en honneur à Apollon Lycien, d’où « Lycée ».Lycée dont la doctrine s’oppose pour une part à celle enseignée par Platon. A la mort d’Alexandre le Grand, il fuit avec son fils car son éducation est trop imprégnée de la culture macédonienne. Il meurt en –322. Aristote perpétue la recherche de Socrate, qui cherche à connaître les qualités de l’homme par la philosophie. Il cherche