La Nature Juridique Du Chéque

fonctionnement du "système de règlement brut en temps réel de gros montants et de paiements urgents" : ............................................................ 15 b) Le règlement du 15 décembre 2005, portant sur le "système de compensation de chèques et autres instruments " : .................................................................................................................... 15 c) Le règlement relatif à la "sécurité des systèmes de paiements": .................................

ISET Gabès 2012/2013 Chèque & Lettre de Change Etude Comparative Réalisé par : Jilani HATTAB Dirigé par : Monsieur Borhane GUEFRECH Matière : Droit Commercial Sommaire Introduction A) Le Chèque 1. Définition 2. Emission du chèque 3. certification 4. transmission 5. provision 6. paiement 7. opposition 8. barrement B) La Lettre de Change 1. définition

personnes physiques Produits pour les PME Conclusion II- Les différents postes de l’agence : 1) L’agent de l’accueil : * Les taches revenantes à l’agent de l’accueil sont essentiellement : La délivrance des chèques et délivrance des cartes magnétiques et les chèques impayés. 2) L’agent de caisse : (Caisse1) * Le caissier centralisateur s’occupe de la caisse principale par rapport aux deux autres caisses, il reçoit les gros montants supérieurs à 3000d, il doit réaliser les opérations

I- Le Cadre du stage II- L’affectation et les tâches réalisées 1ère Partie : PRESENTATION DE SERIMA 1. Fiche Signalétique : Raison sociale | Société d’Etudes et de Représentations Industrielles au MAROC (SERIMA) | Forme juridique | S.A.R.L | Capital social | 20.000.000 DH | Date de création | 1952 | Effectif | 110 | Fondateur | M. Abdeslam BENNANI | Directeur générale | M. Mohamed BENNANI | Siège social | Angle Boulevard Moulay Ismail et rue Maamoura, Casablanca

présentation générale des banques 2) présentation de la BIAT I. présentation des services affectés  I/1. Au guichet : a)Versement espèces b) Retrait espèces c) Remise chèque d) Remise effet e) Ouverture de comptes f) Extrait de compte g) Mise à disposition h) Transmission vers la centrale I/2

des rapports commerçant/commerçant et commerçant/clientèle. Ces rapports (entre prof et avec le consommateur) appellent le commerçant à utiliser des instruments juridiques : - de paiement (chèque, carte de crédit) - de crédit (lettres de change ou traites, billets à ordre, warrants) ?Chèque= instrument de paiement car il est payable à vu qu’il soit postdaté ou antidaté, en effet on est en droit de le déposer tout de suite. ?Traites= échéance jusqu’à

Encadré par : Mme Abbadi Bouchra 2- Introduction Générale. Partie 1 : I- Généralités. II- Définition. III- Les origines et l’évolution des banques au Maroc. IV- Le cadre juridique de la banque au Maroc. Partie 2 : I- Le rôle économique de la banque. 1-Intermediation bancaire. 1.1- La collecte. 1.2-Les financements. 2- Les marchés directs. Partie 3 : I) Les fonctions

...................................... 7 II. Déroulement du stage................................................................................7-8 a) Logiciel Sage 8-9 b) Ciel 9 Business Plan 10 Comptabilité Client 11 Remise de chèque 12 1. Edition Comptable..................................................................................... 13 2. Note de frais. ................................................................... 13-14 Relance des impayés. ..............

clôture des comptes[1] et revêtent deux aspects : ← un aspect de nature extra-comptable consistant à recenser les éléments existants et à les évaluer : la loi comptable (loi n° 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants) stipule dans son article 5 « la valeur des éléments actifs et passifs de l’entreprise doivent faire l’objet d’un inventaire au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci » ; ← un aspect de nature comptable consistant à traduire dans les comptes, selon les règles

gestion d'une PME. Tel est l'objet de mon présent rapport !! PremiÈre Partie : PrÉsentation de la sociÉtÉ 1-1- Fiche technique du Cabinet - Raison sociale : EOLE FINANCE - Forme juridique : Société À Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) - Capital social : 100.000,00 DH - Activité : Fiduciaire Travaux comptables, juridiques et fiscaux Conseils et création d'entreprises. - Dirigeant : M r Marc BITTON, Expert comptable, Commissaire aux comptes et membre de l'Ordre des Experts Comptables. - Siège