La Non Patrimonialité Du Corps Humain

envisager le droit en temps que science. On admet aujourd’hui que le droit est une science : Ensemble cohérant de normes. « La règle de droit est une règle de conduite humaine que la société peut contraindre chaque individu a respecté sous peine de sanction ». Cette définition nous permet de dégagé deux caractères : Règle de conduite Humaine, Général et abstraite, il est IMPERSONELLE. Cette règle émane de l’Etat : OBLIGATOIRE. (Ex : Ce caractère permet de distinguer la morale et le droit). Ces caractères

monarchie (chapitre 3) Enfin, nous nous pencherons sur la révolution (chapitre 4) 2 Chapitre introductif Les fondements antiques du droit iNTRODUCTION Le droit est nécessaire Le droit existe dans toute société humaine. Le droit préexiste à l'Etat, tout groupement humain sécrète du droit. Le droit apparaît en même temps que le langage. Le droit apparaît avant même l'écriture: préhistoire. Le droit: apparition ancienne Il y a 5 000 ans Jean GAUDEMET parle de « naissance du droit né

fixation des prix, les autorités centrales essayent de fixer un prix plancher, on est dans un état providence qui régule les choses de manière assez dirigistes. Les tensions sociales deviennent fortes. A ces causes économiques, il y a des causes humaines, morales, les historiens ont beaucoup insisté sur le thème de la décadence morale. On a des témoignage de la classe cultivé qui écrivent d’où vision différente de ces témoignage. Il y a eu un désarroi moral, politique. Un élément est venu déstabiliser

repris par les romains. Au moyen Age la pensé grecque refait surface. Avicenne début XI siècle ainsi que Averroès né à Andalousie à vécu au XII Siècle et Saint Thomas D’Aquin à repris la pensé d’Aristote et qui l’a adapté au Christianisme. La Grèce à non seulement apporter l’idée de démocratie et elle a de surcroît créer le citoyen et plus largement le concept de politique. § II : L’héritage romain : le droit et les institutions En matière politique, Rome a franchie un pas supplémentaire par rapport

(qui crée le droit) Les sources du droit sont multiples, et leurs importances ont variés en fonction des périodes historiques. On va voir quatre périodes : - à l'époque royale, c'est la coutume qui prédomine. la coutume se définit comme un droit non écrit auquel un usage répété et paisible à finit par conférer une force obligatoire. - à l'époque romaine elle est là mais perd de sa force. Une autre source apparait la doctrine qui s'appelle la jurisprudence (l'ensemble des avis des juristes du

suppression de droit seigneuriaux… Si il y a hausse et prospérité durant ce siècle en France, ce phénomène est européen (occident) mais il ne faut pas tous ramener a une tendance générale, cette prospérité est de classe touchant une partie de la pop et non la masse. La première cause des révolutions est une cause économique, un état de tension et celui-ci est observable dans l'ensemble des pays. Ces tensions sont aggravées par les crises nommées cycliques renforcée par les crises saisonnières. Il y a

ait été déterminante de son consentement de 2 manières : * In abstracto : les juges ne retiennent que les qualités déterminantes pour n’importe quel contractant. La victime ne doit pas prouver que ces qualités étaient déterminantes pour elle ou non. * In concreto : les juges vont retenir n’importe quelle qualité si elle a été déterminante du consentement de celui qui se prétend victime. C’est du cas par cas. S’agissant de la preuve, c’est à la victime de prouver que la qualité était déterminante

également un cours de droit comparé. On comparera les différentes lois au cours des siècles et leur évolution, car les règles juridiques sont en perpétuel mouvement. Il y a une grande relativité dans les règles du droit, et les normes sont relatives et non absolues. Nous allons actuellement connaître de grandes évolutions du droit (nouveau gouvernement), mais il relève d'un héritage. Il découle de l'histoire, du passé, par fidélité ou bien par volonté de contestation. Par conséquent, étant donné que

comme "une organisation politique qui est dotée de la capacité d'exercer et de contrôler la force sur un territoire donné et une population donnée". Ce régime de res publica est supplanté par le régime qui est fondée sur les relations personnelles et non plus sur l'état. Le but du gouvernement n'est plus de poursuivre la res publica, l'intérêt de tous les citoyens, mais d'organiser un rapport entre un dominant et un dominé et dans ces rapports, chacun cherche ses intérêts. L'histoire du moyen âge est

travers la loi. Rousseau serait la démocratie au sens moderne. Quelle est la place de l’état et celle de l’individu. Les droits, les limites etc. C) Jusnaturalisme (droit naturel) et positivisme : Droit naturel= droit innérant à la personne humaine. Ce ne sont pas des droits donnés par l‘état et le pouvoir mais des droits préexistants. Ecole du droit naturel au 17ème avec Grotus. Ce droit serait supérieur au droit étatique et s’imposerait au droit étatique. C’est une philosophie de l’individu