La Place Du Roi Dans La Constitution De 1791

Table des matières Introduction 2 Chapitre 1 - Les expérimentations constitutionnelles de la France (de Louis XVI à Napoléon) 2 Section 1 -Le bouleversement révolutionnaire de la souveraineté 2 §1 - Qu’est-ce qu’une constitution ? 2 A - Le débat prérévolutionnaire et les précédents Anglais et États-Uniens 2 1°) L’Anglomanie et le vent de la liberté venue d’Amérique 2 2°) La crise de la monarchie absolutiste 2 B - La mise en œuvre des nouveaux principes par l’Assemblée nationale constituante

Les fondations d'une France nouvelle La souveraineté de la nation: La Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen a proclamé le principe de souveraineté de la nation. Les citoyens ont tous les droits. En 1791, la constitution(texte de loi qui fixe le fonctionnement des pouvoirs dans un état.)décide d'appliquer la séparation des pouvoirs ce qui consiste a repartir des différentes fonctions de l'Etat. Les Français font l expérience du suffrage universel masculin pour l'élection de la Convention

et sanctionne son non-respect. Ce pouvoir est confié aux juges et aux magistrats (et parfois, dans une moindre mesure, à des jurés) ( montrer les tribunaux ) , qui se fondent sur les textes de lois pour prendre des décisions. En France, dans la constitution de 1958, il n'est nullement fait mention de « pouvoir judiciaire » mais d'une autorité judiciaire ( de même pour le pouvoir exécutif et législatif). La France a une conception qui lui est propre du pouvoir judiciaire, notamment au travers du

envisager de supprimer I) L’architecture de la culture constitutionnelle française Contraste nette entre l’énergie fournit à la production d’une constitution et l’insignifiance de la constitution une fois produiy A) La vigueur de la production (…et du changement) constitutionnel En France manière très particulière de concevoir la production d’une constitution. Pour le conmprendre  Joseph Sièyès, « qu’est-ce que le tiers Etats  » inauguration d’une aire de pensée constitutionnelle 1- Le petit sièyes

juin 1789 par les députés de la noblesse et du clergé, dans la salle du Jeu de Paume à VERSAILLES, faisant le serment de « ne jamais se séparer et de se rassembler jusqu’à ce que la constitution soit établie sur des bases solides ». Un nouvel ordre politique naît. L’assemblée nationale décide alors que la constitution contiendrait une déclaration des droits de l’homme ayant pour but de rendre les Français tous égaux devant la loi. Cependant, cet équilibre reste fragile, ce qui entraîne des crises

la France est l’exemple d’un Etat où le roi prétend disposer de tous les pouvoirs. L’absolutisme français s’appuis sur le droit Divin : le roi affirme tenir le pouvoir de Dieu et condamne toute opposition à sa volonté souveraine. Il rassemble en sa personne tous les pouvoirs (exécutif, législatif et judiciaire). Il peut ainsi déclarer la guerre, signer la paix, lever des impôts, emprisonner arbitrairement (lettres de cachet). Mais en réalité, le pouvoir du roi rencontre de nombreuse limites comme les

contre le fabricant de papiers peints Réveillon. 30 avril : Création de la société des amis de la Constitution à Versailles, qui prendra le nom de Club des Jacobins en octobre, lors de son installation à Paris. Émeute à Marseille, où la foule s'empare de trois forts et tue l'un de leurs commandants, le chevalier de Beausset, major du Fort St-Jean. 2 mai : Présentation par ordre des 1200 députés au roi. 5 mai 1789 Ouverture des États généraux de 1789 à Versailles 5 mai : Ouverture des États généraux

de droit divin : tous les pouvoirs sont concentrés entre les mains du roi qui tient son pouvoir de Dieu. Mais ce type de régime politique est contesté dès le xviie siècle. • En 1640, puis en 1688, deux révolutions opposent le Parlement anglais aux rois Charles Ier (décapité) et Jacques II (chassé de Londres). Elles débouchent sur la mise en place d"une monarchie parlementaire. Deux textes fondamentaux limitent les pouvoirs du roi : l'Habeas corpus (1679) qui donne plus de droits aux accusés, et la

politique qu’est la constitution française de 1793. B) Sources de la théorie libérale • La source religieuse : repose sur la conception de la réforme de Calvin et Luther qui met l’accent sur la liberté des individus et leurs capacités de choix. • La source philosophique : en France c’est celle de Montesquieu qui s’inspire du régime anglais. • La source politique est celle de l’Angleterre avec un régime où l’aristocratie et les communes se sont associer pour lutter contre le roi (celui-ci consentent

de nos valeurs 2ème idées: événement exceptionnel car la révolution c'est voulu en quelque sorte universelle,qui a ouvert les débats 3ème idées: la révolution a toujours divisée français et le monde, depuis 1789 on a vu des clivages ce mettre en place; ceux qui en on fait un magnifique symbole et ceux qui en on fait un symbole horrible et barbare. La Révolution a été un enjeu politique dès le début. 1ère partie : La Révolution française au cœur d'enjeu et débat politique C'est donc un débat