La Preuve Pénale à L époque Franque

uqac.ca/Classiques_des_sciences_sociales/ Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque Paul -Émile Boulet de l’Université du Québec à Chicoutimi Site web : http : //bibliotheque.uqac.ca/ Marc BLOCH — La société féodale 2 Cette édition électronique a été réalisée par Pierre Palpant, bénévole, Paris. Courriel : ppalpant@uqac.ca à partir de : Marc Bloch (1886-1944) La société féodale Collection ‘L’évolution de l’Humanité’, tomes XXXIV et XXXIVbis, Editions Albin Michel, Paris

textes a chaque cours, il spécifiera lorsqu’il faut le prendre. • 3 mots clefs. • L’histoire place dans un contexte qui peut-être chronologique et géographique. L’histoire fournir une approche à cette contextualisation car une règle de droit ne veut rien dire si elle n’est pas placée dans son contexte. • La relativité : une règle est une règle elle ne peut pas valoir à toutes les époques. Ici il y a plusieurs conceptions possibles. Certains considèrent que des règles applicables à tout le

INSTITUTIONS DE L’OCCIDENT Chapitre 1 : De la fin de l’Antiquité Grecque à l’époque Franque Les conceptions de communauté supérieure en Occident pendant l’Antiquité Grecque. Avec des cités Etats qui refusent de reconnaître d’autres cités. Dès l’Antiquité ces cités Etats (Sparte, Athènes) s’appuient sur une constitution écrite qui règle la vie de la cité : un élément d’unité : le patriotisme grec (conscience d’appartenir à une communauté) cela exclut les barbares (les non grecs). Volonté d’étendre

d’argile, on a retrouvé beaucoup de ces tablettes d’argiles qui portaient sur de nombreux sujets dont beaucoup portaient sur des documents juridiques, c’est l’apparition du droit cunéiforme. On sait qu’il a existé vers 2400 avant JC, le code de la ville de Lagash ou encore celui de -1750 qui se nomme le code d’Hammurabi qui fut retrouvé entier en 1902 et se trouve aujourd’hui au Louvres. On y trouve des lois et un bas relief sur lequel est représenté le dieu soleil (Shamash) qui dicte les lois a Hammurabi

exacte. Il n’y a pas de définition universelle du droit Le dt relève de la vie en société. Il n’y a pas de société sans dt. 1er def : Dans une société donnée plus ou moins organisée le droit désigne les règles qui ordonnent, qui régissent, canalisent les conduites entre les hommes. Ce droit est appelé le dt objectif. Il est composé de règles et de sanctions. Les règles émanent d’une autorité. 2éme def : Le droit désigne une prérogative reconnue à un individu ou à un groupe d’individus

continent le plus difficile a identifier et représenter sur une carte. C'est en effet le continent le moins bien dessiné et le plus difficile a faire entrer dans une figure géométrique connue ; à l'inverse, l'Amérique peut être apparentée a deux triangles qui seraient reliés par une espèce de ruban. D'Afrique peut également être comparée à un croissant ; l'Asie peut être apparentée à un grand rectangle. L'Europe est géographiquement le prolongement de l'Asie délimitée a l'est par les monts Oural

Publié avec le concours du Centre National de la Recherche Scientifique DIALOGUES D'HISTOIRE . ANCIENNE ~ ... .. 33/1-2007 .· Presses universitaires de Franche-Comté / 2 AVERTISSEMENT D faut a priori se faire une idée des relations entre l'Histoire en général et l'histoire du droit en particulier. L'histoire du droit porte non seulement sur le droit.- ou les systèmes de droit, - mais aussi sur les institutions et pourquoi pas sur les faits sociaux voire les mentalités des peuples qui constituent

Histoire du droit et des institutions : Ce cours à pour objet d'étudier le droit et les institutions historiques. L'idée et de mieux comprendre la construction de l'état. Il s'agit de montrer que les institutions publiques Françaises sont le fruit d'une évolution pluri-séculaires, elles sont le fruit d'une rencontre du droit et de différentes réalités telles que des réalités économiques ou sociales. Le droit est l'ensemble de règles obligatoires qui organise la vie en société. Ces règles sont

son visage dans les lieux publics. La volonté politique de légiférer A l’initiative de deux députés, une commission parlementaire recommande en janvier 2010 : * le vote d’une résolution (pas de valeur juridique) * d’éduquer, sensibiliser les gens sur le respect mutuel * Le vote d’une loi (mais pas sur l’interdiction du port du voile mais seulement sur les sanctions infligés à ceux qui obligent les femmes à porter le voile. Cependant, il existe des arguments contre la généralisation

et vont être subordonnés ou liés à lui par un certain nombre de liens, de devoirs. Les liens de dépendance s’accordent mal avec l’obéissance que les sujets doivent à l’Etat. Ceci se met en place essentiellement sous les mérovingiens puis sous les carolingiens. I. Les liens de dépendance chez les mérovingiens On peut en trouver dés le Bas-Empire romain. En effet, des grands propriétaires rassemblent des clientèles ; hommes libres ou non ; sans obéir à l’Etat. Sous les Mérovingiens