La Promotion à Marjane Holding

fiscalité, la mise en œuvre de la pédagogie active passe nécessairement par la confrontation des étudiants à des situations problèmes dont la résolution appelle nécessairement la consultation de la législation en réglementation en vigueur ; En classe, la fiscalité ne peut être abordée que de manière pédagogique (au sens de la transposition didactique) : L’apprentissage qui consiste à puiser à la source (Code général des impôts notamment) les outils de résolution des problème fiscaux est une compétence

de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 06/04/2007 sous la référence VI/EM/010/2007. Note d’information Page 1 sur 163 ABREVIATIONS & DEFINITIONS Agence de bassin hydraulique Etablissement public chargé du développement

de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 06/04/2007 sous la référence VI/EM/010/2007. Note d’information Page 1 sur 163 ABREVIATIONS & DEFINITIONS Agence de bassin hydraulique Etablissement public chargé du développement

17 1. MINISTERE DE LA JUSTICE ET DELEGATION GENERALE A L’ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ET A LA REINSERTION................................................................................................................................................ 17 1.1. Analyse genre de la situation du système juridique ................................................................................................. 17 1.2. Priorités publiques et cibles à atteindre............................................

METHODES DE CONTROLE PRESENTE PAR M. NAOUFEL BENSOUDA COMPOSITION DU JURY PRESIDENT : DIRECTEUR DE RECHERCHE M. ABDELAGHANI BENDRIOUCH- PROFESSEUR A L’ISCAE : M. FOUAD LAHGAZI- EXPERT - COMPTABLE DPLE M. ABDELAZIZ AL MECHATT- EXPERT - COMPTABLE DPLE M. MOHAMED BENTABET- PROFESSEUR A L’ISCAE SUFFRAGANTS : MAI 2003 2 A mon fils HAMZA, REMERCIEMENTS Qu’il me soit permis avant toute chose d’exprimer ma reconnaissance et ma profonde gratitude envers mon père, ma mère, mon

Industrial Project Créatech -4La documentation contenue dans cet ouvrage ne peut être reproduite ou reprographiée, partiellement ou en totalité, sans l’autorisation écrite d’Ideta, sous peine de poursuites. AUCHAN Hypermarché : Auchan Marjane Alcampo Jumbo Pao de Açucar Auchan Gruppo Rinascente Finiper R Mart Apic Upim La Rinascente Atac Sabeco Sma Cityper Acima Elea Supermarché: Plus: Auchan Direct sur internet Auchan Direct Espace Librairie Auchan Drive Les Halles Auchan La Cave

témoigner Ma gratitude à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce modeste travail. A ce titre, je ne saurai plus manquer d’exprimer ma reconnaissance à M.BOUDI, chargé de mission auprès du directeur général, pour son aide et pour son soutien moral, à M.NOURE, chef de département logistique conteneurs, pour sa précieuse assistance et sa collaboration, à M.BOUZIANI à Mlle. SOUIDA à M.SAISSI et M.ELGHORFI, pour leur soutien et leur aide à l’élaboration du présent

pourront témoigner Ma gratitude à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce modeste travail. A ce titre, je ne saurai plus manquer d’exprimer ma reconnaissance à M.BOUDI, chargé de mission auprès du directeur général, pour son aide et pour son soutien moral, à M.NOURE, chef de département logistique conteneurs, pour sa précieuse assistance et sa collaboration, à M.BOUZIANI à Mlle. SOUIDA à M.SAISSI et M.ELGHORFI, pour leur soutien et leur aide à l’élaboration du présent rapport

………Mohamed SOUAIDI PLAN DE COURS  Objectifs du cours:    Maîtriser les mécanismes de base du système fiscal marocain ; Faire le calcul des impôts relatif à la vie de l’entreprise Elaborer et déposer les déclarations fiscales.  Contenu du cours : A. Généralités + TVA…………2 séances Généralités sur la Fiscalité………….. 0,5 séance 1- La T. V. A…………………………………..1 séance Etude de cas n°1 sur la TVA……………0,5 séance B.L’IR Salaires……………………1,50 séance 2- L’I.R sur les revenus salariaux………….1 séance Etude

Monsieur Lhoucine EL KHILI - Monsieur Abdellatif ZOUHAYR JURY : PRESIDENT : Monsieur Bouzid AZZOUZI Professeur associé à l’ISCAE SUFFRAGANTS : Monsieur El Mokhtar CHARIFI Enseignant à l’ISCAE, Directeur de Recherche Monsieur Hassan CHAGAR Professeur associé à l’ISCAE Monsieur Mohamed WAJIH Directeur Études et Réseaux d’entreprises, Maroc Telecom Monsieur Kamal TAZI Professeur à la Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales de Rabat Agdal MAI 2005 L’INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE