La Seigneurie Du 11ème Au 13ème

jusqu’au nombre de 30 ou 40. Ces deux types de paysages vont de paire avec la civilisation agraire, les formes d’organisations de vie paysannes. * Openfields : organisation communautaire pour le travail des champs, discipline collective depuis le 11ème et le 12ème siècle. * Pays d’enclos : individualisme paysan qui va de paire avec l’habitat dispersé. Cet individualisme est renforcé au Moyen-âge par une politique délibérée des grands seigneurs : Après la guerre de Cent ans, il faut reconstruire

le 1er janvier 439, il a valeur officielle dans les 2 parties de l’Empire. En occident, l’Empire romain s’effondre en 476 mais l’essentiel de ce code sera repris dans une compilation connue sous le nom de « Bréviaire Balaric » qui restera, jusqu’au 11ème siècle, la principale source du droit romain. En orient, le Code théodosien sera vite remplacé par les compilations de Justinien. En 527, Justinien devient empereur d’orient. Il a l’intention de rétablir la grandeur de Rome, il entreprend une reconquête

Constantinople ou 1492 avec la découverte de l’Amérique par Christophe Colomb. On appelle le moyen âge classique traditionnellement la période féodale, on peut le faire aller de 987 jusqu’au 13ème siècle. Le bas moyen âge va lui entre la fin du 13ème et la fin du 15ème. Chapitre 1 : Du 10ème siècle au 13ème siècle Que se passe-t-il sur le plan institutionnel ? Il y a un effondrement de l’état avec une dilution du pouvoir, les grands pouvoirs régaliens = qui appartiennent au Roi tombent entre

durablement, le droit de l’occident va puiser dans deux modèles. Chapitre I Les modèles originaires Deux modèles durables et essentiels vont servir en occident à l’édification du droit. Avant le 13ème siècle, le droit du Moyen Age va être profondément marqué par un modèle : l’Eglise. A partir du 13ème siècle, l’autre modèle utilisé sera le modèle de Rome, le droit romain prestigieux par sa technique. Section I Le modèle de Rome Modèle qui puise à l’expérience et à la tradition grecque. La

seigneurs. Chapitre 2 : les éléments d’unité en Occident à la fin du Moyen-âge. Paragraphe 1 : Les institutions locales en tant que pouvoir étatique. A- La féodalité en tant que pouvoir (institution locale). 1- Le jeu de la seigneurie. Féodalité : Système institutionnel qui caractérise l’Occident au Moyen-âge. Ce système cohérent englobe individus et biens dans un réseau de relations. La féodalité a tendance à confondre instit° publiques et instit° privées. L’état national

pénitentiel, au 11eme siècle on s’aperçoit que ces pénitentiels ne se contentent plus de mentionner des peines mais deviennent des manuels de droit canonique dans le sens où les ecclésiastiques qui les rédige partent de cas juridiques pour apporter une réponse mais pour apporter une réflexion de droit canonique. L’un des pénitentiels le plus connu est le Décret de Burchart. Section 4 : la survie du droit romain Le droit romain ne disparait pas complètement après 476, il renaitra au 11eme/12eme siècles

(commandements). Dans la bible on a un code de l’alliance qui vient de dieu, il a comme objet de codifier les lois et les coutumes (droit pénal, esclavage, la réparation des dommages..). Il apparaît au moment où les tributs s’installent sur la terre promise au 13ème siècle av JC. Ce code a aussi un objet politique. Ces tributs il faut les fédérer : obj politique. Ce code de l’alliance est aussi d’origine divine avec des mots d’ouverture divine. Est-ce qu’un humain peut se permettre de modifier la loi de dieu 

25/10/2013 La coutume : Sous la période romaine, la coutume n’était pas importante. Sous le royaume franc, la coutume devient importante. C’est une source primaire du droit. Les caractéristiques de la coutume sont : Un droit inégalitaire. Chaque seigneurie à ses propres règles. Les enfants illégitimes sont défavorisés. La coutume reconnaît un statut privilégié à la noblesse. Elle reconnaît aussi certaines charges et incapacités qui feront les serfs. Pour les hommes libres, c’est un régime inégalitaire

règles concernent la vie sociale ou les rapports du croyant avec Dieu. b) Le code de l’Alliance Il est conservé dans le livre de l’exode, il ressemble aux codifications mésopotamiennes, il daterait de l’époque des juges en Israël (entre 13ème et 16ème Siècle avant notre ère, les juges les plus connus étant Gédéon et Sanson, ils ont un rôle religieux et militaire à la fois, leur rôle a était de fédérer les tribus, si bien que le code de l’Alliance contient des prescriptions religieuses et

contrat. On retrouve le droit romain en droit privé et public. On connait un code, le code Théodosien (438) (= compilation d’une partie du droit romain) très important (bien qu’incomplet) car il est le seul code, monument du droit romain jusqu’au 11ème /12ème siècle. Mais au 12ème siècle ressortent les compilations de Justinien (empereur d’orient au 6ème siècle). Les romains on légué le contenu d’un droit à l’occident ainsi que la science du droit (idée que le droit doit organiser des rapports