La Seigneurie Du 11ème Au 13ème

va être la coutume. Cette coutume est d’abord imposée dans le cadre de la seigneurie. Les droits seigneuriaux sont légitimés par la coutume. Au départ, les seigneurs imposent aux paysans des taxes par la terreur mais après cela devient une coutume et si un paysan refuse de payer, devant le tribunal le seigneur va monter que c’est une coutume et si le juge accepte force obligatoire. Le seigneur va l’intérieur de sa seigneurie est donc créateur de coutumes. C’est pour cela que le droit n’est pas uniforme

| Les habitations     A partir de l'an mil, presque toutes les terres sont aux mains de grands propriétaires : les seigneurs. La plus grande partie du sol est divisée en vastes domaines appelés seigneuries, où les seigneurs exercent leur domination sur les paysans.   La seigneurie est composée de deux parties :   [pic]  -  la réserve, près du château, comprend des bois et des champs cultivés par les domestiques (nourris, logés et vêtus par le seigneur).    -  le reste du domaine

Justinien commande une compilation de tout le droit romain existant. Durant des siècles (jusqu'au 11eme siècle) la partie occidentale ignorera les progrès fait en orient (apogée du droit romain). La partie occidentale perd l’utilisation du droit romain pour un ordre juridique totalement différent (au Moyen-âge, il y a une baisse culturelle très forte : les gens ne savent ni lire ni écrire) Au 11ème siècle la partie occidentale reprend contact avec le droit romain raffiné mais il y a en occident

entre Clovis et 1789 ( Ancien Régime composé de plusieurs époques : Moyen age : Clovis ( 1450 Société féodale ( 10ème au fin 13ème Etat Monarchique ( Fin 13ème Monarchie Absolue ( Fin 16ème à 1789 PREMIERE PARTIE : L’ancien régime et la monarchie Française I-] L’organisation politique et sociale de l ancien régime : A-) Le Monde Féodal et les seigneuries : 1) L’absence de pouvoir central Société pyramidale : du seigneur local aux grands princes, chaque seigneurs a, au dessus

ouvrage qui rassemble des extraits de jurisprudences. Les 3 millions de ligne sont compilé en 5 000 lignes (on perd 95%).Les texte ici présents ont valeur législative. • 4ème : les Novels. Seront redécouvertes au 16ème siècle. A la fin du 11ème siècle, on a retrouver un manuscrit de Justinien comprenant des doctrines et des lois. Il est à l’origine de ce que l’on a aujourd’hui. Titre 1-Les distinctions des choses Chapitre I- Les origines archaïques Pendant longtemps, les choses mobilières

deviendrait défaillant dans son ministerium et pourrait paraître défaillant auprès de ses fidèles. Cette question est réglée par le capitulaire de Mersen qui reconnaît l’hérédité des charges comtales ; le Roi ne peut plus choisir ses comtes. A partir du 11ème siècle, la succession s’organise sur deux lignées. §2. L’élection d’Hugues Capet au trône A la mort de Charles le Gros, les grands désignent Eudes Robertien comme Roi. Les deux familles des Carolingiens et des Robertiens occupent tour à tour

B- La compilation de Justinien. C’est un monument du droit comparable à la loi des 12 tables. Cette compilation revêt une importance incalculable dans l’histoire des droits européens car c’est à partir de sa redécouverte au Moyen Age, au 11ème siècle que le droit romain à put parvenir jusqu’à nous. Elle va nourrir toute la pratique et la théorie juridique pendant des siècles. Son initiateur, l’empereur Justinien qui est un empereur oriental, de Constantinople. Il va régner entre 527 et

jusqu’au 11e s Duby : seigneurie banale = banum I. Les principautés territoriales Certains grands ne parviennent pas toujours à maintenir puissance → vont disparaître A. Naissance des principautés Emancipation progressive des grands devenus héréditaires : ils imposent leur dynastie en s’octroyant l’autorité du roi sur leur territoire Les dynasties princières Hérédité alors que royauté devient élection Entre 888 et 920 : constitution de très grandes seigneuries dt dynasties échappent

nommera « digeste », va nous donner des notions juridiques fondamentales. Page sur 2 106Ce digeste rassemble les principes juridiques des grands juristes romains va fournir une baisse de réflexion à partir de sa redécouverte qui se déroule au 11ème siècle en Italie. Lorsqu’on s’interroge sur les origines du droit on revient immanquablement à Rome. On a pu affirmer que c’est Rome qui a inventé le droit tel qu’on le pratique aujourd’hui. C’est à Rome et seulement à Rome que va s’opérer une

conséquences du contrat Le vassal donnait son avis au seigneur pour ttes sortes de questions (politik, militaire etc…) et surtout, la vassal avait une obligation, sieger au tribunal de son seigneur. Chak seigneur avait un pouvoir de justice dans sa seigneurie et notamment, le fait que le seigneur avait les compétences pour juger ses vassaux. Lorsqu’un seigneur voulait juger un de ses vassaux, il devait convoquer les autres. A coté de ce devoir de conseil, il a le devoir d’aide. Cette aide, était importante