La Societe Feodale Du X Xiii Siecle

Révolution et l'Empire GODECHOT PUF Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) MORABITO / BOURMAUD Montchrestien Histoire politique de la France contemporaine BLUCHE PUF Histoire de l’administration française du XVIIIème au XXème siècle Georges BURDEAU Montchrestien L’Etat français et le pluralisme. Histoire politique des institutions publiques de 476 à 1792 N.ROULAND Odile Jacob Les constitutions de la France depuis 1789 Garnier-Flammarion Présent chez plusieurs éditeurs. Préférer

matière historique Expliquer pourquoi le droit ressemble au Droit ? Pourquoi le droit est laïque ? (« le port du voile, le porc à l’école, mariage pour tous [Mariage laïque depuis 1972]») Comment notre système de droit s’est il constitué au fil des siècles ? Pourquoi le droit est constitué de loi ? => Plonger dans les racines historiques ne veut pas dire étudier son contenu («  droit substantiel »). On va chercher les sources du droit afin d’éclairer le présent. On n’étudie pas le droit du passé

aux régions conquises et a accordé l’intégration d’autres cultures. Le lien religieux est un facteur de cohésion et a permis le principe d’unité politique. Rome subit une crise très grave à cause d’un problème social qui apparaît à partir du 2ème siècle après JC : les classes moyennes disparaissent. Il y a donc une fracture sociale qu’il est important de réparer. Plusieurs tentatives pour rétablir l’ordre aboutissent à l’échec. La solution vient du neveu et fils adoptif de César : Octave. §2

Histoire du droit : C’est un cours présent depuis la fin du 19ème siècle. Avant, il n’y en avait pas mais il y avait du droit romain. En 1876, on procède au recrutement des professeurs de faculté de droit, mai c’était un professeur polyvalent qui devait présenter plusieurs cours. C’est en 1896 que les professeurs se spécialisent dans une « section ». Ce cours permet de connaitre l’origine du droit, de découvrir les institutions et, aujourd’hui, de donner le sens de l’évolution. Attention, l’étude

Première partie : Un roi pour un royaume XIIIème siècle se caractérise avant tout par : - la prospérité du royaume car il profite des mouvements de paix des siècles précédents et des efforts de reconstruction du royaume par les souverains. Les échanges économiques se multiplient au point de parler de révolution commerciale qui permet l’enrichissement de la population et le renouveau intellectuel notamment au niveau des villes qui ne cessent de se développer. Elles deviennent les foyers des

doctrine. Pour Ulpien (auteur à Rome du début du IIIe siècle), le droit est « l'art du bon et de l'équitable ». Art est ici à traduire par science. Il faut savoir que le droit romain est à l'origine de la plupart des droits européens. Ulpien écrivait ~ « les préceptes du droit sont les suivants : vivre honnêtement, ne pas léser autrui et attribuer à chacun son dû ». Ainsi le droit a un caractère social, c'est un élément essentiel à la vie en société. Le droit introduit l'ordre entre ses membres.

lieu des institutions juridictionnelles de l'ancienne France (I). Ensuite, il sera question de l'appareil de justice sous la Révolution et l'Empire (II). Et pour terminer, nous évoquerons la rénovation des institutions juridictionnelles au 19e et 20e siècle (III). La complexité des institutions juridictionnelles de l'ancienne France Les débuts de la dynastie Capétienne se révèle difficile, l'autorité du Roi ne s'exerçant que sur un domaine aux dimensions réduites. Cela explique la prolifération

et séculier). C’est à la base le clergé séculier (évêques) qui domine, mais le développement des monastères va entraîner une domination du clergé régulier (moines). ! §1 - La prééminence du clergé séculier ! ⁃ L’église domine à l’époque toute la société. Clovis protège les évêques pour les rendre plus puissants. ⁃ Les ébréchés sont regroupés dans les provinces ecclésiastiques (10, correspondent aux anciennes cités). ⁃ Les métropolitains siègent à la tête des provinces, et ordonnent les évêques. Ils

territoire, le royaume de France naît véritablement qu'au IXe siècle. La nation: cette notion et le sentiment d'être les sujets d'un même royaume apparaît seulement au XIIIe siècle. Le pouvoir politique: reconnu légitime par les personnes qui lui sont soumises, et indépendant des autres royaumes/pays. En France, l'idée d'un royaume légitime et indépendant est très rapide: elle coïncide avec la naissance du royaume de Francie au IXe siècle. La séparation des pouvoirs apparaît durant la période de

mais reste le même (début 2ème siècle). Il est en paix, stable institutionnellement, et très riche. Crise au 3ème siècle, guerre civile. Le concept de barbare est repris par les Romains. Pour les Grecs, celui qui ne parle pas grec. Pas d’unité politique en Grèce, mais vivent tous dans des cités (polis>politique) avec même organisation politique. Donc le Grec parle grec et vit dans une cité (civitas en latin). Civitas a donné civilisation. Crise du 3ème siècle : invasions barbares. Il faudra