La Souveraineté Populaire En France 1789 à 1815

constitutionnel Le droit constitutionnel correspond à la discipline juridique dont l'étude porte sur les grands principes d'organisation du pouvoir dans l'Etat. La règle du droit constitutionnel énonce les caractères généraux de l'Etat et organise la séparation des pouvoirs de l'Etat. Introduction : Définition de l’objet de l’étude, le droit constitutionnelle irrigue l’ensemble des autres matières juridique mais qui se rattache au droit public, c’est-à-dire le droit de la chose public, de l’état de

présent » 1789  1870 (début de la IIIème République) (= Premier semestre)  à nos jours (= Second semestre). Nous allons étudier l’histoire du régime politique (= forme du gouvernement et son organisation, institutions gouvernementales qui essayent de s’organiser ; exemple : monarchie, république), en 1789 c’est la « quête du régime idéal ». Même dans un même régime politique l’organisation des institutions évolue. Chapitre 0: La crise de l’Ancien Régime La France avant 1789 est un « Autre

octobre Bibliographie sélective BEAUD Olivier, « Fédéralisme et souveraineté. Notes pour une théorie constitutionnelle de la fédération », RDP, 1998, p. 83. BEAUD Olivier, La puissance de l’État, Paris, PUF, coll. « Léviathan », 1994 BIDEGARAY Christian (dir.), L’Etat autonomique : forme nouvelle ou transitoire en Europe ?, Paris, Economica, 1994. BURDEAU Georges, L'Etat, Paris, Seuil, 1979. CARRE de MALBERG Raymond, Contribution à la théorie générale de l'Etat, Paris, Recueil Sirey, 1920-1922 (rééd

Introduction à l’histoire des institutions. I) Constitution d’ensemble de l’occident Chapitre 1: Les institutions globales de la fin de l’antiquité grecque. Chapitre 2: Elément d’unité en occident à la fin du Moyen-âge. Chapitre 3: Les institutions des rassemblements de l’occident dans les temps modernes. II) Chapitre 1: principe de la souveraineté. Chapitre 2: La justification de l’autorité publique. Loi fondamentale du royaume. Chapitre 3: L’adoption des principes de l’autorité

querellaient à son sujet, l'Asie et l'Afrique. L'Asie voulait la garder, la 2ème voulait l'emporter. A son réveil, elle se fait enlever par un taureau au bord de la mer, Zeus. Europe se rendit eu Crète, s'unit au taureau et devint la mère des fils de zeus. C'est un nouvel espace qui va s'individualiser et construire une cité nouvelle. L'espace européen est une portion du bloc asiatique, compris entre l'Atlantique et l'Oural; l'Océan glacial arctique et la Méditerranée. A l'ouest, il y a des îles. Au

Wynants Emeline – Résumé histoire de la presse I. Aux origines de la presse écrite 1. L’origine de l’information • Le souci d’information est présent depuis toujours mais il fut très longtemps réservé à une élite politique ou économique. • L’information peut être transmise : - par le biais de signaux visuels (ex. : système de feux et fanaux de l’Empereur byzantin au IXe ) ou sonores (ex. : tam-tam africain) - par le biais de messagers (ex : Marathon, victoire grecque sur les Perses en 490 ACN et

HISTOIRE DES IDÉES POLITIQUES APRÈS 1789 « Idées politiques » contient différents discours. Conjugaison de différents critères: objet des idées politiques, leur impact, leur influence effective Etude des rapports d'assujettissement ou participation que l'Etat entretient avec les citoyens, la place que l'Etat a dans la société, le degré souhaitable de l'Etat, naissance des idées politiques... Ces idées se situeront après 1789 car période propice à l'effervescence des idées. Des idées rivales

Le droit aujourd'hui a son coté rigide venant de l'époque romaine. Droit public = Monopole du propre Droit privé = Sexe et argent. Jusqu'au début du XIVème siècle, l'histoire du droit était "interdite" en écoles de droit. Cette discipline ouvrait la porte à des réflexions plutôt négatives, Napoléon en avait plutôt peur. Lorsque cette matière a été introduite au début, elle était gratuite, les professeurs n'étaient pas rémunérés. Cette matière nous invite à avoir un regard critique sur

Antiquité -1800 / - 750 : Age du Bronze -1800 à -1200 : civilisation protoceltique (âge du bronze ancien et moyen) : zone de peuplement partant de l’Allemagne du sud vers l’Europe centrale et occidentale. Pratique funéraire : tumulus avec inhumation des chefs parés de leurs armes en bronze, de bijoux en ambre et en or, de vaisselle en argent et en or. Economie à prépondérance pastorale, cette phase des "Proto-Celtes" est parfois contestée. -1200 à – 750 : civilisation des "champs d'urnes" (âge

Constitution. On a un concept d'Etat de droit dégagé par les juristes allemands, donc un pouvoir politique soumis au droit. Section p r é l i m i n a i r e : La notion de C o n s t i t u t i on Le mot Constitution peut être compris de deux manières différentes. A) An sens matériel La Constitution est l'ensemble des règles, quelles que soient leurs formes, qui sont relatives à l'organisation et au fonctionnement des pouvoirs publics. Peu importe la catégorie juridique à laquelle il appartient