La Succession Nationale à La Couronne

L'Eglise a été longtemps une grande puissance, napoléon a donc repris certains éléments ; Par une séparation politique, juridique, et religieuse ; cf schiavone aldo (invention du droit en occident. L'invention du doit c'est l'invention de quelque chose, qui ne sont pas des réalités ; ensemble de discours qui permettent de classer, d'identifier, les personnes, les biens, et les choses. Autant de définitions du droit que de juristes ; la droit, n'a pas été créé à Rome mais avant ; là où il y a des sociétés

d’intérêt commun par une coopération entre eux. » particularisme repose sur deux aspects : * objectifs * valeurs qui fondent Singularité juridique UE SECTION 1 : DES ELEMENTS CONSTITUTIFS SPECIFIQUES PARAGRAPHE 1 : LES PRINCIPAUX OBJECTIFS A – Les finalités économiques Les finalités économiques notamment l’article 3 du TUE objectifs économiques de l’UE : « l’Union œuvre pour le développement durable de l’Europe fondé sur une croissance économique équilibrée, une économie sociale de marché

ANTIQUITE La Gaule du sud est à distinguer de la Gaule « chevelue » ou celtique. Marseille est fondée par les Grecs en -600, cité commerçante, elle fonde des comptoirs sur la côte méditerranéenne (Nice, Agde, Sète, Antibes…). En -125, le sud est conquis par Rome, en -121 est fondée la province de la Narbonnaise profondément romanisée. La Gaule celtique : les Celtes peuplent la Gaule en 2 vagues, aux environs de -750 (1er âge du fer) et de -450 (2ème âge du fer). La Gaule celtique est organisées en

pouvoir de Dieu (mis à part pour les despotes éclairés). Ainsi, dans l’idée, Dieu gouvernait les hommes par le pouvoir religieux afin de les préparer à l’au delà et le pouvoir politique était utilisé pour dominer les hommes à l’instant présent. Or, ce siècle va connaître de nombreuses mutations, dût aux différents mouvements d’idées qui vont se propager à travers l’Europe entre le XVIIème et la fin du XVIIIème siècle. Nous allons donc nous demander de qu’elle manière la religion a été perçue par les

carolingien, qui disparaît à la mort de Charles le Gros en 888. L’Italie est exclue de la question. La Germanie est en expansion vers l’Est, l’empire est rétabli en 962 par Otton Ier. Le royaume de Bourgogne est accaparé par Conrad II en 1032. La France est divisée en une multitude de principautés et de seigneuries. Le sujet s’achève au début du XIIe siècle. Pour l’empire, on peut fixer la limite à la mort d’Henri IV (1106) mais il faut connaître le concordat de Worms (1122) qui met fin à la Querelle des Investitures

morcellement de l'autorité politique et le recul de la notion d'État ; une économie à dominante agricole ; une société cloisonnée entre une noblesse militaire, qui possède la terre, et une classe paysanne asservie ; enfin, un système de pensée fondé sur la foi religieuse et défini par l'Église chrétienne .L'expression « moyen âge » date du xviie siècle : ce serait Christophe Kellner (Cellarius), professeur d'histoire à l'université de Halle, qui l'aurait employée pour la première fois, en 1688 (Historia

fondamentales ; qu’est-ce que le droit ; comment se forme-t-il ; dès qu’il y a une société du droit les futurs juristes doivent le comprendre. Le droit c’est la loi, c’est aussi bien plus que ça, le droit est une matière multiforme. Pourquoi ? Le droit c’est le produit d’une maturation qui est lente. Ca peut être brutal mais il est présent à tous les stades de l’évo d’une société. Dans n’importe quelle partie du monde, il y a du droit, on ne peut pas y échapper.

INTRODUCTIONAprès la défaite définitive de l’Empire. Il y a une désorientation des valeurs politiques en France. La mémoire de la Révolution à l’époque de la Restauration devient donc une importance politique immédiate. La légitimité de l’ordre dépend directement de la manière dont ce passé est conçu. Très souvent la mémoire sociale détermine les conditions du pouvoir dans une société. Emmanuel Fureix, explique que les alternances de régime et les restaurations offrent de très riche flux de mémoire

1) Le Droit Le droit correspond selon la plupart des analystes à une science, la science juridique, le droit c’est à la fois la règle juridique mais aussi la science qui étudie cette règle. Le droit comprend différents aspects que l’élément centrales, c’est que le droit dans le cadre publique implique souvent une hiérarchie entre celui qui élabore la norme et celui qui subit la norme mais dans le domaine du droit privé, il peut y avoir une égalité juridique (par exemple dans le cadre d’un contrat

politique et sociale d’aujourd’hui, très contesté. L’Etat a tendance a être dépassé institutionnellement. Pour autant, l’Etat est un cadre fondamental de notre vie et des règles de droit et des obligations. Au moyen âge, notion capitale en droit constitutionnel par rapport au royaume. Le moyen âge nous a léguer un cadre constitutionnel avancé, avec des règles concernant la transmission de la couronne, l’indisponibilité de cette couronne, l’inaliénabilité du domaine royal qui sont sans doute au