La Sécurité Nationale

Stéphanie ARNAUD Thomas DAMBLANC Valérie GIRAUD Liza SCARDILLI « LE CONTROLE DE GESTION AU SEIN DE LA SECURITE SOCIALE » Année 2010-2011 M. Nicolas QUAGLIA Master 2 « Contrôle, Audit et Conseil » SOMMAIRE DIAGNOSTIC EXTERNE PARTIE 1 – PRESENTATION DE LA SECURITE SOCIALE ............................................................... pages 4 à 6 PARTIE 2 – LES MODES DE FINANCEMENT .................................................................................. page 7 PARTIE 3 – AVANTAGES

Sécurité sociale La Sécurité sociale, sous-groupe de la protection sociale1, est un système assurant un minimum de ressources ainsi que l'accès aux besoins essentiels (éducation, eau, nourriture,hygiène) à tous les citoyens hors catastrophe, guerre ou calamité (qui relèvent elles de la sécurité civile). La sécurité sociale fait partie de la politique sociale, celle-ci étant intégrée dans la politique publique. Les administrations de sécurité sociale sont les organismes de droit privé, chargés d'une

PROPOSITIONS DU CONSEIL NATIONAL DE L'ALIMENTATION POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME NATIONAL POUR L'ALIMENTATION RAPPORT ASSISTE DE : AU MINISTRE DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE BRUNO LE MAIRE 17 JUIN 2010 SOUS LA PRESIDENCE DE : BERNARD VALLAT ERIC BRIAT HERVE CHARVET PIERRE COMBRIS BERTRAND HERVIEU ALAIN BLOGOWSKI JULIA GASSIE PIERRE SANNER RAPPORTEURS : PROPOSITIONS DU CONSEIL NATIONAL DE L’ALIMENTATION POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME NATIONAL POUR L’ALIMENTATION

ROYAUME DU MAROC Ministère de l'Industrie, du Commerce et des Télécommunications Département Poste, Télécommunications et Technologies de l’Information LA STRATEGIE E-MAROC : UNE AMBITION NATIONALE EL MLOUTARAJJI RACHID Cette stratégie « E-Maroc » de développement des Télécommunications et des Technologies de l’Information s’appuie sur : • Une réforme sectorielle. • Des orientations stratégiques. • Des chantiers prioritaires. 20/11/2003 Stratégie E-Maroc 2 ¾ Réforme sectorielle: • Promulgation

d’armées. L’armée nationale est constituée de quatre armées : l’armée de terre, l’armée de l’air, la marine nationale et la gendarmerie nationale. -L’armée de terre  est placée sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT), qui est le général d'armée Bertrand Ract-Madoux depuis le 1e septembre 2011. -L’armée de l’air est commander par le Général d’armée aérienne Denis Mercier  depuis le 17 septembre 2012 et emploie 56 000 personnes. -La marine nationale est commandée par le

L’affiliation obligatoire à un régime de sécurité sociale financé par des impôts ou des cotisations (et non par des tarifs établis en fonction de la probabilité de réalisation des risques couverts) permet de couper court à ces difficultés. En supprimant la possibilité pour les personnes à faibles risques de s’assurer à des conditions plus avantageuses auprès de la compagnie de leur choix, et en opérant une redistribution entre les cotisants, la Sécurité sociale met en œuvre une solidarité universelle

Association pour les fouilles archéologiques nationales. AFASSA Agence française de sécurité sanitaire des aliments. AFAT Association française d'action touristique. AFDU Association française du développement urbain. AFE Agence ferroviaire européenne. AFIT Agence française d'ingénierie touristique. AFME Agence française pour la maîtrise de l'énergie. AFNOR Association française de normalisation. AFP Agence France-Presse. AFPA Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

Selon Pierre Laroque, le but de la sécurité sociale est d’assureur la « sécurité du lendemain » aux travailleurs. Depuis 1830, des assistances publiques apparaissent. De 1898 à 1939, c’est l’apogée de l’assurance sociale. Puis en 1945, le système de la sécurité sociale apparait en France suite à la fin de la Seconde Guerre Mondiale et à la demande du Général De Gaulle. La sécurité sociale est un système de protection « des travailleurs et de leurs familles contre les risques de toute nature susceptibles

identités nationales reçoit une formulation plus détaillée : « l’Union respecte (…) l’identité nationale des États membres, inhérente à leurs structures fondamentales politiques et constitutionnelles, y compris en ce qui concerne l’autonomie locale et régionale. Elle respecte les fonctions essentielles de l’État, notamment celles qui ont pour objet d’assurer son intégrité territoriale, de maintenir l’ordre public et de sauvegarder la sécurité nationale. En particulier, la sécurité nationale reste

Récemment, l’Assemblée Nationale a voté pour que le port du kirpan soit interdit. Malgré le vote unanime, cette décision soulève encore des débats. Il est donc toujours d’actualité de savoir si oui ou non le port du kirpan doit- être interdit à l’Assemblée Nationale. Nous soutiendrons ici le fait qu’il faut de façon absolue, interdire le port du kirpan à l’Assemblée Nationale. Pour ce faire, nous montrerons d’abord, qu’en étant laïque le Québec ne peut se permette le port du kirpan, mais qu’également