La Séparation Des Pouvoirs 1793

et d’autres exaltent l’absolutisme, c’est véritablement pour restaurer le pouvoir du roi, la puissance du roi. A travers l’absolutisme, c’est donc l’essence du pouvoir du roi qui est en jeu. L’absolutisme débouche sur une conception assez particulière de la souveraineté, héritée des temps les plus anciens, et qui se trouve, au XVIII° siècle, remise en question, discutée. Les philosophes demandent une redéfinition du pouvoir absolu du roi. Dire que le roi exerce une souveraineté absolue, c’est mettre

succession simple parce que c’est la coutume qui va déterminer les règles de dévolution de la Couronne c'est-à-dire que contrairement au droit privé, la volonté du roi ne peut pas interférer. Le roi ne peut pas abdiquer, ni renoncer par avance au pouvoir et ne peut pas écarter un successeur légitime, ni de légitimer un successeur. De l’indisponibilité, on a des règles qui s’y émanent : l’instantanéité de la succession : « le roi est mort. Vive le roi ». la continuité de la Couronne : L’héritier

supplémentaire pour les institutions politiques et religieuses, en France. Elles étaient imposés par le pouvoir politique en place (monarchie) et l'Église. Les rois et seigneurs prélevait la majorité des impôts sur le tiers-état, en temps de guerre, car c'était à ces moments là qu'ils avaient le plus besoins de recette fiscale pour financer les dépenses de guerre (artilleries, officiers, etc). Avant 1905, (la séparation de l'Église de l'État), la population française était très croyante et attachées aux principes

placer l'origine du droit public à un moment où est exercé dans un groupe un véritable pouvoir politique différent du pouvoir dans les institutions privées. On trouve cette origine dans les cités grecques et romaines. En réalité, on voit ce droit public apparaître à la suite d'un pouvoir de fédéralisation de plusieurs groupes privés. C'est traditionnellement dans la famille que ce manifeste le pouvoir. C'est le pouvoir du «pater familias» sur l'ensemble de sa famille, soit une sorte de clan élargi. Lorsqu'il

INTRODUCTION : UN PEU D'HISTOIRE CONSTITUTIONNEL Quel est notre régime politique actuel ? Lle régime politique de la 5ème république. Un régime politique : ensemble des règles constitutionnel relative à l'attribution et au fonctionnement du pouvoir. → il renvoie à l'ensemble des règles constitutionnelles. 5Ème république → Constitution du 5 oct 1958. En France, on a une histoire constitutionnelle assez riche. Depuis la première Constitution de l'époque moderne (la Constitution de 1791)

impopulaire. Mais la convocation des Etats Généraux est aussi source de pressions en provenance de plusieurs acteurs. * Pression de l'aristocratie → souhaite en finir avec le régime absolutiste en vigueur depuis Louis XIV, souhaite reprendre ses pouvoirs d'avant. * Le haut-clergé n'est pas concerné mais le bas-clergé souhaite des réformes qui permettent d'améliorer sa condition et celle du peuple * La bourgeoisie montante réclame une égalité de traitements avec les nobles. Remet en cause le

pvr = pouvoir / Pdt = pendant / tt = tout ou ts = tous / qq = quelque / mtnt = maintenant / DDHC = Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen / Gvt = Gouvernement / W = travail / NB = Napoléon Bonaparte / LN = Louis Napoléon / chgt = changement / 1GM ou 2GM = Première Guerre Mondiale ou Seconde Guerre Mondiale / H = homme ou / mm = même / pbs = problèmes / Titre I – La Ve Rep dans l'hist C°→ 1/ proclamation et protection des droits fondamentaux. 2/ organisation du pouvoir La

Convention * 4 La Première République o 4.1 Girondins et Montagnards + 4.1.1 Procès et mort du roi + 4.1.2 La Vendée + 4.1.3 La fin des Girondins o 4.2 La République en danger (1793) o 4.3 Le redressement + 4.3.1 Lois, mouvements populaires et renforcement gouvernemental + 4.3.2 Victoires et répressions # 4.3.2.1 La fin de la Vendée o 4.4 Stabilisation

objectifs des révolutionnaires, la fin de l’ancien régime. La révolution de 1789 est d’abord une révolution parisienne, à une époque où il y a une certaine déchristianisation qui s’opère, la population remet de plus en plus en cause le pouvoir divin du roi et son pouvoir absolu. Le peuple dont la majeure partie appartient au Tiers état, opprimé par les deux autres ordres, veut exister dans la vie politique et ne plus subir les décisions du Roi. Cela se traduit par : La naissance de l’Assemblée Nationale :

1870, une confusion s’installe entre le pouvoir législatif (régime d’assemblé – même si aucuns d’entre eux n’a terminé en dictature -, la IIIe république dites « Orléaniste » et la IVe dites « parlementaire ») et le pouvoir exécutif (à savoir les différentes monarchies absolues, la quasi-totalité des dictatures, ainsi que les théocraties – où le pouvoir exercé par les religieux). Pour les théoriciens de la séparation, chaque organe devait disposer de pouvoir – et notamment de « faculté d’empêcher »