La Séparation Des Pouvoirs Sous Napoléon Bonaparte

Article principal : Première République (France). Officiellement nommée République française, c'est le régime politique de la France entre septembre 1792 et mai 1804. Amenée par la Révolution française, elle annonce une nouvelle ère d'exercice du pouvoir en Europe. Le 21 septembre 1792, les députés de la Convention, réunis pour la première fois, décident à l'unanimité de l'abolition de la monarchie constitutionnelle en France1. Si la République ne fut jamais officiellement proclamée, le 22 septembre

nouvel ordre européenIILa Restauration en France de 1814 à 1830ALouis XVIII au pouvoirBLes clivages politiques sous la RestaurationCLe règne de Charles XIIILa monarchie de Juillet en France de 1830 à 1848ALes insurrections de 1830BLe règne de Louis-Philippe1L'établissement d'une monarchie constitutionnelle : la Charte de 18302Les institutions de la monarchie de JuilletCL'instabilité sous la monarchie de Juillet1L'instabilité politique2De l'instabilité sociale à l'abdication de Louis-PhilippeIVLes

seconde république Contexte : monarchie constitutionnelle, le parti du mouvement : ceux qui véhiculait une idéologie, le parti de la résistance : idée conservatrice, sous la monarchie de juillet ils vont être en opposition, point de conflit : la souveraineté du peuple par rapport au suffrage censitaire, était écarté du pouvoir une parti de la population, manifestation de la guerre nationale, il y a une insurrection populaire Louis Philippe va abdiquer et donc va se mettre en place la constitution

devant la capacité du pouvoir central de s'adapter à ses nouvelles conditions, la révolution éclate. En réalité, ce que réclamait les bourgeois, c'était l'adaptation du pouvoir à une monarchie parlementaire. Mais les mauvais choix des dirigeant et la situation économiques catastrophiques du pays onduisent à la révolution. I- L'influence philosophique. Parmi les philosophes, il y a Montesquieu qui met au point une nouvelle gestion de l'autorité fondée sur trois pouvoirs indépendants :

(permission), l’obligation et l’interdit. Ceci est réglé par des normes, seulement, les normes qui relèvent du droit doivent pouvoir être distinguées d’autres normes. La norme juridique est une contrainte, on a l’obligation de la respecter. Différence avec les normes religieuses, notre morale que l’on décide. Le droit est donc un ensemble de norme qui bénéficie d’un pouvoir de contrainte qui nous échappe. Comment savoir si tel énoncé est une règle de droit ou pas. C’est le droit lui-même qui le

des réunions, de presse et il aboli la peine de mort ainsi que l’esclavage. Une assemblée constituante est élue au suffrage universel le 23 avril 1848. Elle rédige la constitution du 4 novembre 1848 qui confirme le suffrage universel de la séparation des pouvoirs (voir doc 4p.121). Mais très vite les républicains se divisent. D’une part, ils se divisent entre les républicains socialistes (les rouges) qui veulent une république sociale et qui, dès les premiers jours de la république ils obtiennent

droit au travail est écarté (et remplacé par le «devoir d’assistance» plus tard). Cette mesure entraîne une insurrection du 23 au 26 juin suite à un appel aux armes lancé par les délégués ouvriers le 22. Ce soulèvement populaire est fortement réprimé sous le commandement du général Cavaignac et laisse un lourd bilan (environ 4000 victimes et 25000 arrestations). Georges Sand s’exprime à cet égard: ‘’Je ne crois pas à l’avenir d’une République qui commence par faire tirer sur ses prolétaires!’’ Cette

nombres de rapports entre les personnes privées : personnes physiques ou morales. (= personne physique ≠ personne morale = groupement, société commerciale, existe moralement). Regroupé entre plusieurs branches : Droit civil : droit des personnes sous un angle personnel : mariage, divorce, etc. Droit commercial : règles qui régissent les rapports entre commerçants ou deux sociétés commerciales, avec le Code du commerce, essentiellement. Droit du travail Droit interne : à l'intérieur d'un État

notion de constitution : approche formelle Qui édicte la constitution? Quelle valeur a ce texte constitutionnel? 1) auteur de la constitution : le pouvoir constituant Historiquement ce sont les monarques, les rois, investit du pouvoir divin et c'est donc eux qui était réputé $ Chartes constitutionnelle de 1814 octroyé par le roi a ses sujets : Louis 18: "Nous avons volontairement par le libre exercice de notre

en 1715, et le coup d'état perpétré par Napoléon Bonaparte, le 18 Brumaire an VIII (9 novembre 1799), annonciateur de l'empire. Entre ces deux extrêmes, le siècle se décompose en plusieurs temps: d'abord la Régence (1715 - 1723), puis les règnes de Louis XVLouis XV (1723 - 1774) et de Louis XVI (1774 - 1791), enfin la Révolution française (1789 - 1799). Dans le domaine des arts, Louis XIV vieillissant voulait "de l'enfance répandue en toutes choses". Sous la régence, cette tendance à la légèreté