La Théorie Générale De La Sanction Et La Résocialisation

Les sanctions pénales Introduction © Prof. N. Queloz / Octobre 2008 PLAN 1. Concepts et définitions 2. Bref historique de l’évolution des peines 3. Classification et finalités des peines 3.1 Théories de la peine et différents buts des peines 3.2 Finalités théoriques des peines 3.3 Jurisprudence du Tribunal fédéral 3.4 Biens du condamné qui peuvent être la cible des peines 3.5 Effets attendus des peines par le public en Suisse 3.6 Peines principales, accessoires et de substitution Dans le CPS

criminelle doit également prévoir les moyens permettant de les atteindre. Ces moyens doivent permettre d’une part de déterminer les personnes qui doivent rendre compte des violations de la loi pénale. D’autre part fixer les endroits qui seront fait des sanctions pénales. la responsabilité pénale Le terme de responsabilité pénale est susceptible d’interprétation différente. Pour les auteurs classiques, la responsabilité pénale est la projection dans l’ordre pénale de la liberté humaine. L’infraction

remplacer l’expression état dangereux par anti socialité. ECOLE DE LA DEFENSE SOCIALE NOUVELLE Son chef de fil est Marc ANCEL qui propose une politique criminelle visant la prévention du crime et le traitement du criminel en vue de tendre vers la resocialisation (Traitement du criminel et de la société aussi). PARTIE I : L’EVOLUTION DE LA SOCIETE HUMAINE | Toute société humaine connait 3 étapes d’un même mécanisme qui est lié à la structure même des collectivités humaines. La 1ere étape est celle

positiviste. A. L’école Classique et son prolongement l’’école Néo-classique L’école classique s’est constituée pendant la deuxième moitié du XVIIIème siècle, en réaction contre l’injustice et l’arbitraire mais aussi dans le sillage de la théorie du « contrat social » qui était largement en vogue. Les premières réflexions se consacrent au problème du « droit de punir ». En effet, pour les promoteurs de cette école, le droit de punir trouve son fondement dans le pouvoir délégué par

A. Les prémisses du droit de la sanction pénale Histoire du droit pénal – doyen Carbasse. Les premières études intéressantes sont apparues à la fin du XVIIème siècle et concerne plus particulièrement le système pénitentiaire. En général, on considère que le père de la science pénitentiaire est Mabillon, moine bénédictin, plus connu comme étant le fondateur de la diplomatie. En 1690, il publie un ouvrage intitulé « Réflexion sur les prisons des ordres religieux ». Il s’agit d’un ouvrage qui

Droit Pénal Bibliographie Bernard Boulec, droit pénal général, Dalloz, janvier 2009* Cristophe Paulin, droit pénal général, Litec, 2008* Xavier ?Pain?, Cours Dalloz, 2008 Jean Pradel, manuel de droit pénal général, Pugass, 2006** Philippe Conte et Partick Maistre du Chambon, Droit pénal général JC Soyer, droit pénal et procédure pénale, SGDJ Jean Pradel, Les grands arrêts du droit pénal général, 2009 Jurisclasseur pénal ou jurissclasseur du droit pénal Revue droit pénal, juridiction du

foyers de sens Foction rétribution, réparation, ajoute 5 neutralisation maintenir en l’état pr le réintrod ds le même état selon leur performance évaluer et adapter Pr punir acte en vue de resocialiser. En fr peut pas remplir combler lacune de resocialisation. -pénologie est 1 sce criminelle, philosophie crim importce sce criminelle Le crime prévue par la loi c’est ce dont elle s’origine Freud Comme 1 connaissce et de l’action raisonnement théorique et action Intro La justice restaurative

Résumé livre et polycopié Chapitre 1. Qu’est-ce que la criminalité ? Une norme pénale est une règle munie d’une sanction. Ces normes s’inscrivent dans un ordre juridique. Le mot pénal signifie que la règle a pour but de discipliner la population, de maintenir la paix publique en menaçant, imposant des sanctions et en employant la contrainte de l’Etat. Cela vise surtout la protection des biens juridiques. (= matériels ou immatériels) Les normes pénales sont-elles physiquement données ou socialement

délinquant. Le problème a été étudié sous l’angle philosophique, religieux, politique, criminologique. C’est le point de vue criminologique et de politique criminelle qui intéresse cet exposé et plus particulièrement l’enjeu voire l’objectif de la sanction. Seulement ce dernier élément qui peut nous aider à prouver la légalité ou l’intérêt d’une telle peine. D’abord, les décennies qui ont suivi la deuxième guerre mondiale ont été largement dominées par l’idée du traitement de la réinsertion du délinquant

nous demander si les peines sont légitimes et si la société a droit de punir ? I) Doctrine moderne (école classique), école néoclassique (G, R, O) + école positiviste. A*Courant moral (justice absolue) + courant utilitariste (l’utilité de la sanction). B* Apport de l’école positiviste : Critique l’école néoclassique (Les italiens : L, F, G) : Explication de la criminalité par deux concepts : -le déterminisme (interne et externe)