La Vassalité Aux Temps Féodaux

Territoire et population. Au moyen âge il y avait deux crises géographiques : le royaume et le domaine royal. Le royaume où le Roi exerce une suzeraineté, il est le chef d’une structure pyramidale dont il est le juge suprême sur des cas qui ne sont que féodaux (faute de droite et de dénie de justice). Le domaine royal est tout à fait autre chose. C’est ce qui appartient au roi en propriété. Le roi est un seigneur parmi les grands. Il n’arrive pas nu. Il vient avec ces ducs. Là il est seigneur. Il n’est

constructions. Chapitre 1 : La culture juridique Romaine Sous-Chapitre 1 : La création et contenu La place du droit Romain est le reflet du rôle qu’il a joué dans la construction du droit Français. Les 2 civilisations sont éloignées par le temps (15 siècles), par la conception de l’espace, par les modes de vies (société Romaine préserve le statut de citoyen a une infime minorité des habitants de Rome donc les droits qui sont attachés à la citoyenneté leur sont réservés). Rome est une société

hiérarchique : suzerain = seigneur du seigneur). Le suzerain n’est pas le seigneur de tout le monde : il commanda à ses vassaux qui commandent à leur tour à leurs vassaux (« le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal »). Le roi utilise le droit féodal (la commise) et le droit privé. Il acquiert du territoire : -Soit par voie de testament : la Provence est entrée dans le domaine du roi, « pourvu qu’il ne touche à rien » (attributions, droit, fiscalité, etc.). -Soit par apanage (Bourgogne à la

La patrimonialité du pouvoir signifie que les mérovingiens considèrent leur royaume comme leur propriété personnelle. Ceci provient d’une tradition germanique. Il y a altération de la notion d’état (res publica), existant aussi dans les derniers temps de l’empire romain. De ce fait, les rois peuvent faire des donations d’états sans en rendre compte à personne. Lorsque le roi meut, son royaume est disloqué, partagé entre ses fils comme n’importe quel patrimoine privé. A cette succession, s’applique

sociaux entre eux. Ex : vote front nationale = chercher comment les individus en viennent à voter pour le front nationale. 2) C'est une science sociale Un regard différent de celui des journalistes, des élus… avec de concepts, des théories ; sur un temps plus long (plusieurs années parfois) ; pour connaître avant de/ plutôt que changer. Elle se permet d'avoir un esprit critique sur la réalité politique alors que les élus n'ont pas forcément un regard critique sur ce qu'ils font. La science sociale

fondatrice car fondation d’institutions qui vont durer dans le temps, pérennes. Bases nouvelles en France qui existe encore. Néanmoins on s’aperçoit que malgré cette Révolution tout ne disparait pas, il y a des continuités. Certaines règles d’avant 1789 sont réutilisées. 20/09/12 3 parties principales : I_ Institutions & sources du droit à la période franque (Veme-Xeme siècle) II_ Institutions & sources du droit à la période féodale (Xeme-XVeme siècle) III_ Institutions & sources du

ouvert et où viennent se combiner les influences continentales, océaniques et mediterranéennes. L'hexagone s'etend de 1000km du nord au sud et de 1000km de l'Est à l'Ouest faut-il le rappeler. Le cours de l'histoire de France suit ici la progression du temps du Ve siècle au XXe siècle. Nous insisterons cependant sur les moments historiques particulièrement fertiles en productions littéraires et artistiques. Un livret pédagogique dont le contenu est ciblé et varié accompagne ce cours. L'étudiant y trouvera

évoluent, il faut que la loi évolue aussi : sinon décalage. Les hommes vont s’emparer du droit, peu à peu ils vont s’affirmer eux-mêmes comme des créateurs de la loi : il faut adapter le droit à la société. II. La loi, une création de l’Homme : Le temps joue un rôle fondamental, le droit ne s’élabore pas en quelques années (des siècles et des siècles). Dans la création de l’ordre juridique, toujours le pouvoir s’immisce. La loi est faite par le pouvoir en place : lorsqu’un gouvernement change les

l’esprit, par conséquent les études de droit entrent dans les « sciences sociales » qui sont des sciences humaines et qui sont comparées avec les « sciences exactes » qui sont les sciences de la nature. Puisque l’esprit a tendance a évoluer avec le temps, l’évolution… ce droit aura lui même tendance a suivre et donc à changer. Le droit est en perpétuelle évolution. L’histoire des sociétés nous montre que ce sont des phénomènes cycliques => exemple = la situation des femmes était bien meilleure en Egypte

3eme acteur : le peuple( relation plus compliquée). C'est aussi la période de l'extension de Rome, elle prépare l'empire. • -27 à 476 de notre ère : c'est la période de l'empire romain. Nouvelle forme de pouvoir, période de difficulté divisé en 2 temps, de -27 à 284 , apogée , au plus haut de sa puissance, le haut empire et de 284 a 476, l'empire se retourne contre Rome, c'est trop grand, on ne peut plus le tenir, période de bas empire. • Ce qu'on appelle le droit Romain ce sont 2 choses contradictoires