La Veritable Place De La Coutume

rapports entre l’humain et le divin. On y expose l’unicité de Dieu, sa toute puissance, les devoirs de son peuple envers lui. > Décalogue. On trouve aussi un autre texte législative > le code de l’alliance qui a pour objet la codif des lois et des coutumes il va traiter de droit pénale, d’esclavage, la réparation des dommages.. Apparut au moment où les tribus s’installent a canaen, ce code a un objet politique cad que ces différentes tribus il faut les fédérés, les organiser. Ce code de l’alliance

de vue de la pensée du droit, c’est ici que se produit la rupture entre médiévaux et moderne : quelle place assignée aux fondement religieux? Les modernes = entendent fonder le droit sur la raison et la volonté humaine. Les médiévaux = le divin est indispensable pour la légitimité et l’efficacité du pouvoir et du droit. Les religions du Livre. Essentiel le divin ne conduit pas à la mise en place d’un droit sacral, c’est-à-dire volonté expresse de Dieu. Pour les théologiens deux principes: primo,

Roi L’importance de la fonction judiciaire du Roi à partir du 13ème s. La justice a été un des moyens du Roi d’affirmer son autorité face à l’église, face aux autorités municipales qui avaient tous leur propre justice. Dès le 13ème s, le Roi met en place une justice royale. Elle va s’imposer progressivement aux justices seigneuriales et municipales. D’une part, les compétences de ces derniers vont s’… et d’autre part, elles vont être subordonnées à la justice royale. Pour se faire, le Roi utilise toutes

100 Hommes * La réserve (plus de 45 ans) * Les autres infra-classem Le droit de l’époque Royale I- La coutume C’est un droit oral, qui provient de la répétition d’un acte qui n’est pas contesté par ce qui l’applique. Les coutumes familiales qui concerne le droit privé, statut des enfants, mariage, succession Le droit du voisinage est réglé par la coutume. Les coutumes propres à la cité de Rome qui organise les relations entre les différentes familles et qui organise la vie à Rome.

droit avant le Code Civil (avant 1804) Section 1 : L’ancien droit · Ancien droit = 1ère phase qui a duré jusqu’en 1789 I- La diversité des sources Il est compliquer de relater l’ancien droit : il se compose du roi romain mais aussi de la coutume des peuples germaniques. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle, on dit que le droit français appartient au droit romano-germanique. Le droit s’appuie sur une base pluraliste car il a subi l’influence de plusieurs courants. Cette base pluraliste

dans les universités fait une place à la jurisprudence française à côté des ordonnances et des coutumes. Caractérisée avant tout par son morcellement et son extrême diversité en raison de la complexité des ressorts et de la multiplicité des tribunaux, la jurisprudence laisse au juge un grande liberté dans l’élaboration de ces décisions dont le contenu, désormais, permet une réflexion autour d’un droit qui pourrait être commun à l’ensemble du royaume. B) La place faite au juge Face au pluralisme

de mêler inventaire géographique, relations ethnographiques et récits historiques. Ne retenant que ce dernier aspect, Cicéron a vu en lui « Le père de l'histoire ». Le terme d'Enquêtes privilégie l'aspect de recherches personnelles qui tient une place d'importance dans son ouvrage. Ce terme employé met l'accent sur la démarche d'Hérodote ainsi que le grand nombre de sujets abordés dans le courant de l'œuvre. Hérodote a effectivement mené l'enquête sur les lieux, les Barbares et les Grecs ou et plus

juridique et politique. (notion d’état, de république, d’utilité publique) Mais, c’est surtout dans le domaine du droit privé que les romains ont excellés, ceci est lié au fait qu’ils ont découvert des solutions de grande qualité et ont créé une véritable science juridique, ce qui veut dire qu'ils ont su penser et théoriser le droit. Selon la chronologie traditionnelle, l'empire romain d’occident s’est effondré en 476 avec la destitution du dernier empereur Romulus Augustule par Odoacre roi de la

jusqu’au Xème siècle. Charlemagne reconstitue un empire, il s’appuit sur l’église qu’il réorganise en privilégiant l’autorité des archevêques. En ce qui concerne le monarchisme il dote les principales abbayes de terres à mettre en valeur et il en place les abbés sous son autorité. Sous l’influence des nombreux chrétiens lettrés de son entourage le roi est aussi législateur : s’il faisait déjà appliquer la loi à travers le ban germanique, il renoue avec la conception romaine du droit et renouvelle

Le droit français détient maints sources du droit toutes diverses des unes des autres. Nous retrouvons parmi elles la loi qui est une source écrite, tout comme la jurisprudence et la doctrine. Nous retrouvons aussi la coutume qui est, quant à elle, une source orale. Ici la source qui nous intéresse particulièrement est la jurisprudence. La jurisprudence est l'ensemble des décisions de justice, c'est à dire les arrêts rendus par les cours et les jugements rendus par les tribunaux. Cet ensemble de