La Vérité En Droit Civil

Histoire: En occident, au sein du droit romain primitif, la famille est : - essentiellement fondée sur le mariage. Les enfants ou couples non mariés sont combattue et chassés. - La monogamie est un principe de base (une seule femme/ Homme en même temps) - La prépondérance de l’homme dans la famille, -La « gens » est la descendance par les males des ancêtres communs. Le pater familias, est le chef de famille, à laquelle elle est soumise. (Ex: Il a le droit de vie et de mort, sur les enfants

******** INSTITUT PONTIFICAL JEAN-PAUL II POUR ETUDES SUR LE MARIAGE ET LA FAMILLE ****** Section de l’Afrique Francophone ***** MASTER EN SCIENCES DU MARIAGE ET DE LA FAMILLE Mémoire de fin de cursus THEME : IMPORTANCE DU MARIAGE CIVIL DANS LA BONNE GESTION DE LA FAMILLE Présenté par Sous la direction de Félicité Olakotan ADJINDA Père Jacques Mahougnon AGOSSOU Année académique 2011-2012. SOMMAIRE DEDICACE .....................................................

I) LES PRINCIPES DU DROIT DE LA PREUVE Il faut tout d’abord faire la distinction entre fait et acte. Un fait est un évènement involontaire qui produits des effets juridique (ex naissance, accident de voiture, le passage la majorité…). De même, un acte est évènement volontaire qui produits des effets juridiques (ex : le mariage, vente d’une maison…) A. La charge de la preuve. Lors d’un procès Il y a 3 personnes qui se rencontrent : Le demandeur, le défenseur et le juge. Le but est de savoir

manifestation de la vérité ; il procède à l’audition de témoins, aux interrogatoires et aux confrontations. Le juge d’instruction peut exiger qu’une enquête de personnalité ou une enquête sociale (situation matérielle, familiale et sociale) soit menée sur les personnes mises en examen ; il peut procéder à des perquisitions, mettre sous scellés des objets ou des documents ; il peut ordonner le contrôle judiciaire et rejeter les demandes de mise en liberté. Il a également le droit d’autoriser des écoutes

Droit pénal spécial INTRODUCTION Le droit pénal général concerne les principes généraux du droit pénal et contient les règles qui déterminent les conditions générales de l’µincrimination de la responsabilité et des peines. Il est visé par le livre 1er di code pénal intitulé : « des incriminations et de leur répression en général ». Art. 1 à 100. Le droit pénal spécial concerne les différentes infractions et comprend les règles qui déterminent leurs conditions particulières d’incrimination

TD Droit civil – Séance 5 : L’erreur Cass. Civ. 1ère, 15 novembre 2005 « Ce que nous dénommons vérité n’est qu’une élimination d’erreurs » Georges Clémenceau. Aujourd’hui le contrat répond à des objectifs de vérité et de sécurité, il nécessite, pour se former, la rencontre des consentements éclairés. M. Y… a acheté, lors d’une vente aux enchères publiques organisées par le commissaire priseur M. X… de A…, un tableau au prix de 38.325,00 francs, accompagné des indications suivantes : « Daniel

très important. Les trois aspiration Vérité, réparation et justice : l'apparition des lois pour contenir cette initiative de préservation de la mémoire comme la loi adopté en 2007 dite loi de la « mémoire historique » Loi pour que soient reconnus et étendus les droits et que soient établis des moyens en faveur de ceux qui ont souffert de persécution ou de violence durant la Guerre civile et la Dictature . Le processus passe par trois étapes : la vérité : consiste a faire connaître l'histoire

QU’EST-CE QUE LE DROIT ? (Semaine 1) Professeur : Sandrine Tisseyre Définition Du Droit : Difficile car à la fois des difficultés théoriques à savoir ce qu’est le Droit A la fois une contingence 1- Difficulté Théorique 2- Des contingences à le définir 1- Difficulté Théorique S’interroger sur qu’est ce que le droit peut apparaître simple, pourtant ce qui ont étudié le Droit, ou ceux qui le pratiquent depuis de nombreuses années auront de grandes difficultés à le définir. D’où vient ce malaise :

Introduction au droit : NOTION FONDAMENTALE ET PRINCIPES DE BASES Qu’est-ce que le droit ? Si on pose la question a un profane il renpondra par la question du procès d’assise . C’est un procès qui se déroule devant une cours d’assise qui est chargée de juger les crimes . La société compte beaucoup plus de problème de murs mitoyens qu’aux assassinats . L’homme de bureau voit dans le droit un ensemble de lois , de décrets , un corps de règles . L’ontologie juridique ( l’étude de ce que le droit est )

La preuve des droits La preuve des droits L’étude de la preuve doit être guidée par la recherche de ses finalités. En amont du procès, la preuve a un rôle de prévention. La partie qui sait que le juge lui donnera tort doit s’abstenir de recourir au juge. La pré-constitution de preuve a donc une vertu dissuasive. En aval du procès, le droit de la preuve articule idéal (la recherche de la vérité) et contingence (la recherche d’un apaisement du conflit). Ainsi se comprennent les textes qui réglementent