Cours droit de la famille

36389 mots 146 pages
Définitions :
La famille : ensemble des personnes liées par le sang ou par les alliances.
 Famille stricte : Sœur:/frère; couples
 Famille etendue : dans le sens de personnes habitant ensemble.

Lien de sang : lien de filiation.
 Filiation « naturelle » hors mariage, « légitime » dans cadre du mariage, « Adoptive » fondée sur. L’adoption

La parenté : lie les ascendants et les descendants. (Fils, père, grand père)
 En ligne collatérale, lien qui unit les personnes ayant un auteur commun (ex: entre cousin, le grand père.
Frères et sœurs si parent en commun = Frères et sœurs germain
Si seulement mère en commun = Frères et sœurs utérin
Si seulement le père commun = Frères et sœurs co-sanguin

Le calcul du degré de parenté, s’effectue en additionnant le nombre de génération séparant les intéressés et l’auteur commun

Les liens d’alliance: liens issus du mariage entre époux (on épouse aussi les beaux parents…)

Histoire:

En occident, au sein du droit romain primitif, la famille est :
- essentiellement fondée sur le mariage. Les enfants ou couples non mariés sont combattue et chassés.
- La monogamie est un principe de base (une seule femme/ Homme en même temps)
- La prépondérance de l’homme dans la famille,
-La « gens » est la descendance par les males des ancêtres communs. Le pater familias, est le chef de famille, à laquelle elle est soumise. (Ex: Il a le droit de vie et de mort, sur les enfants même majeurs)
- Elle rempli un rôle économique

Sous l’ancien régime :
-Léger assouplissement des mœurs.

Après la révolution:
- Décret du 28 Août 1792, abolissant la puissance paternelle.
- Décret du 20 septembre 1792, régit l’état civil (mariage notamment)
 Introduction du mariage Civil & divorce
- 17 Midôse An II, lois qui changent les règles successorales
 Accroissement de la réserve (réserves : obligatoirement réservé aux enfants, noble tendance à favoriser les aînés)

1er Empire
- Famille entité fondamentale
-

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