Le Banum

par l'autorité royal mais également de la finalité élevé qu'il attache a la fonction royal. Selon beaumanoir le roi doit considéré tous ce que vive dans le royaume comme ses sujets sur lesquels s'étend son pouvoir de commandement. (l'imperium ou le banum). Au final, pour reprendre la formule de J. de Blanot on considère que le roi est « empereur» dans son royaume, implique la soumission de tous au monarque, au roi.

La seigneurie banale Droit de banc (> banum) : pouvoir que possède le seigneur d’encadrement, de contraindre, de punir. Il appartenait avant au roi mais au cours de la dégradation de la M carolingienne, il a été transféré. Il s’exprime par des manifestations de domination du seigneur sur l’ensemble de ses dépendants (petits vassaux, paysans appelés les manants). On trouve aussi le nom de seigneurie justicière. Ces droits s’appliquent sur les châteaux, les maisons fortes… Le droit de ban est d’abord

et ses sujets. Cela montre que l’autorité du roi se borne à son entourage proche et ne s’applique pas aux populations. Face à ses fidèles, le roi des francs a un pouvoir absolu d’ordonner, de contraindre, d’interdire : le BANUM (d’origine germanique). Celui qui refuse le banum, refuse l’ordre royal et est donc considéré comme devient FORBAN (qui se place hors du BAN, hors de l’ordre) Il peut alors être soumis a mort sans impunité. Or ce pouvoir ne saurait s’imposer sans le soutient de l’aristocratie

changera pas. Cette compilation est appliquée jusqu'au XI ème siècle. Les lois nationales : La loi du roi, législation royale. Section 2 : la législation royale. AU début, les rois francs possèdent un droit absolu de commandement, la banum. Les rois vont donc promulguer des lois générale, nationales. Ils vont les appliquer de manière territoriales. Ces lois s'exprimerons de forme capitulaire (divisés en chapitre, en capitula) L'importance de ces actes vont évolués selon les périodes

Pagum. En tant qu'agent du Mundium royal, il doit maintenir la paix, protéger les sujets du roi, il doit organiser les instances judiciaires. Il doit protéger particulièrement les personnes et les collectivités (paix du roi). En tant qu'agent du Banum royal (pouvoir du roi d'ordonner d'interdire de punir) le comte est chargé de faire connaître les ordres du roi de la faire appliquer. C'est à lui d'imposer l'obéissance et de lever l'amende (60 sous d'or) sur les récalcitrants. De même, c'est lui

familias. Le roi est investi du mundium, il peut accorder sa protection aux individus et aux lieux. Si un individu y contrevient, il risque des sanctions pécuniaires : le wergeld : s’il ne paye pas, il est placé hors la loi ou hors du ban (vient de banum). Le roi ne peut gouverner sans l’appui de l’aristocratie qui prêtait serment en sa présence et qui devenaient ainsi des leuds ou des fidèles. Avec le serment unilatéral, pas de réciprocité, les leuds pouvaient s’attacher à un autre roi plus généreux

pagus le mundium et la banum (pouvoir de commander) au nom du roi. En tant qu'agent du MUNDIUM royal, il doit, dans le pagus à la tête duquel il se trouve maintenir la paix, donc protéger les sujets du roi, il doit également faire droit aux demandes des plaignants en organisant les assemblées judiciaires. Il doit également protéger spécialement les personnes et les collectivités placées sous la sauvegarde du roi (église, faibles, veuves, orphelins). En tant qu'agent du BANUM royal, il doit faire

là, découle donc des prérogatives multiples : il dispose du muldium, il est obligé de protéger les miserae personae. Il doit aussi préserver l'ordre public au titre du muldium, il dispose de la foce armée. Comme le roi, le comte dispose aussi du Banum : le pouvoir de ban, et à ce titre, il peut commander, ordonner, interdire et sanctionner de ce fait, Il est aussi juge, il préside le tribunal royal que l'on nomme le malus et il prononce donc ses sanctions. Il a aussi des attributions financières

ses sujets. Cela montre que l’autorité du roi se borne à son entourage proche et ne s’applique pas aux populations. Face à ses fidèles, le roi des francs a un pouvoir absolu d’ordonner, de contraindre, d’interdire : le BANUM (d’origine germanique). Celui qui refuse le banum, refuse l’ordre royal et est donc considéré comme devient FORBAN (qui se place hors du BAN, hors de l’ordre). Il peut alors être soumis à mort sans impunité. Or ce pouvoir ne saurait s’imposer sans le soutient de l’aristocratie

grands du royaume et de l’église, ces nombreuses aliénations vont contribuer à la formation du régime seigneurial et ces aliénations vont amoindrir, affaiblir le pouvoir royal. Comme les rois mérovingiens, le roi carolingiens d »tient le mundium et banum sauf qu’à la différence des rois mérovingiens, le roi carolingien use volontiers de ses actes législatifs. Au début, on parle d’édit (pour les mérovingiens) et de capitulaires (pour la période carolingienne). PARTIE 1 la monarchie à l’époque médiévale