Le Cadres Juridique Du Crédit Documentaire

 Thème Contrôle interne : Finalité de l’Audit Interne Etude de cas : Audit du cycle de financement des opérations Commerce extérieur par Crédit Documentaire «Credoc» ; (BNA) Sommaire Remerciements Dédicaces Liste des abréviations Liste des tableaux Liste des schémas Liste des annexes Introduction générale Partie I : Théorique CHAPITRE I : LE CONTROLE INTERNE Introduction du chapitre………………………………………………………………….. 3 SECTION I : Généralités sur le Contrôle Interne……………………………………. 4 I. Définitions

|01 | |Partie 1 : aspects et concepts théoriques | | |Chapitre1 : Généralités sur crédit, risques et garantie | | |Section 1 : Présentation générale du crédit | | |Définitions

d’Administration Direction des stages ECOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION DE RABAT RAPPORT DE STAGE Effectué à : Ministère de l’équipement et du transport Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur, de la Formation des Cadres et la Recherche Scientifique Direction des ressources humaines Division de la coopération Karim HAMIDOUCHE Elève à l’école Nationale d’Administration Cycle de formation en gestion administrative – promo 8 Option : Partenariat et coopération

de l’aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT) est pilotée dans cette entité. Au secrétariat général, les 12 gestionnaires (responsables de l’entrée des données) ne sont pas placés sous la responsabilité de planificateurs (en général cadres A encadrants). La SGD et l’UGD ont une vision de la totalité de la population et servent donc de référents formateurs. 1.3.1.1.2. Les faiblesses de l’organisation Si les fonctions de base de la gestion des ressources humaines sont accomplies dans

des années 80.Leur produit le mieux connu est le micro crédit. Le micro crédit étant un crédit octroyé qui ne nécessite de garantie aussi consistante que celle exigée par les banques ni autant de frais financiers. La cible du micro crédit est constituée de personnes à faible revenu même si ces dernières n’en sont pas les seules bénéficières. Parmi les institutions de micro finance se trouve celle de la Promotion d’Epargne et de crédit à Base Communautaire (PEBCO) qui a testé avec réussite

indiqués pour recevoir application de ce programme. C’est dans cette logique que fut signé le 30 octobre 1947 l’Accord Général sur les Tarifs Douaniers et le Commerce (GATT)[1]. Cet instrument devait, par ses dispositions, assainir l’environnement juridique dans lequel se déroulent les échanges internationaux. Le nouvel ordre économique international qui se mettait ainsi progressivement en place n’était pas du goût des puissances occidentales qui sentaient leur hégémonie péricliter. Malgré les efforts

entreprises Sommaire page 2 La Région, partenaire des entreprises page 16 Le parcours du créateur pages 20 à 37 pages 38 à 41 pages 42 à 43 Les grandes étapes de la création d’entreprise Tableau récapitulatif des principales structures juridiques Schéma explicatif sur les régimes d’imposition page 44 Les acteurs du réseau régional d’accompagnement à la création pages 46 à 50 Récapitulatif des missions et des prestations proposées par les acteurs du Réseau régional Fiches signalétiques

les opération de banque -le secteur bancaire, soit à l'un des types d'établissement actif dans ce secteur. Au sens du droit positif français, une banque est l'une des catégories légales d'établissement de crédit (article L. 511-1 du Code monétaire et financier). Ces établissements de crédit obtiennent le monopole de l'octroi des opération de banque (article L.311-1 de ce même Code monétaire et financier). Ils n'ont pas le monopole de la distribution bancaire, qui représente la fonction de commercialisation1

pleinement son rôle pour concrétiser la politique pétrolière du pays en vue de promouvoir son développement économique. L’efficacité s’exerce, quelques mois seulement après le 24 février, lorsque les sociétés françaises retirèrent l’ensemble de leurs cadres et techniciens des centres de production, les techniciens algériens ayant assurés dans des conditions très difficiles la continuité des opérations. Les décisions du 24 février 1971 se sont traduites dans les faits par la signature d’une ordonnance

14 b- Les cartes bancaires 16 c- Les crédits 19 d- Les package