Le Consulat Une République Autoritaire 1800 1804

comment résister aux EG? Il y a donc un risque qui va se réaliser. PREMIERE PARTIE – LA REVOLUTION ET L’EMPIRE (1789-1815) C’est ce que l’on peut appeler un premier cycle politique : on voit se succéder trois types de régimes – monarchie, républiques, empire). Sous le terme d’Empire, réapparait une monarchie plébiscitaire. Ce cycle se répètera après 1815, jusqu’en 1870. Tout ne peut être effacé. TITRE PREMIER – LES REALISATIONS REVOLUTIONNAIRES Elles sont nombreuses et multiples. Elles

civil de 1804. Règles qui proviennent souvent du droit romain, débat contradictoire sur l'évolution du code civil (TD), ce qu'il reste en 2012 de 1804. Enfin, histoire politique 1789-1815 avec plusieurs régimes a orientations différentes. INTRO : LA GENESE DU CODE CIVIL "Ma vrai gloire ce n'est pas d'avoir gagné 50 batailles, Waterloo effacera toutes les précédentes, ce qui n'effacera jamais ce qui vivra éternellement c'est mon code civil" Napoléon Bonaparte Promulgation en 1804 du code

dans un document solennel, comme nos constitutions contemporaines. Elles sont nées de la répétition d'un certain nombre de pratiques, inscrites dans la durée. Il s'agit donc de coutumes, d'une constitution coutumière (mais les débuts de la IIIe République ont confirmé la valeur d'une constitution coutumière). - Elles sont traditionnelles car l'idée d'un norme supérieure s'imposant au roi est très ancienne. - Elles sont limitatives de l'autorité royale. Le roi ne peut librement les modifier, y contrevenir

législative. Le régime de l’Assemblé Législative ne va pas résister longtemps. A la législative succède la Convention (septembre 1792). Le 21 septembre 1792 est proclamé pour la première fois la République. De septembre 1792 à juillet 1794 : période de guerre civile. De fait, au niveau politique, la 1ere République est secouée de convulsions car deux partis s’opposent. D’une part les girondins et d’autre part les montagnards. Les montagnards prennent le pouvoir avec notamment Robespierre. A partir de

de gouvernement. Pq se poositionnent t'ils ainsi ? La plupart des constituants comme la plus part des français sont attachés à la forme monarchique de gvt , au roi (environ 99% ) ! Personne ou quelques individus pensent à un autre système ou une République ms c'est pas l'objectif des constituants que de de faire une revolution extreme cad en supprimant le systeme monarchique. Finalement ds le nouveau systeme le dt divin ne sera plus le fondement du pouvoir royal , en outre le roi n'incarne plus la

aout 1792, une nouvelle assemblée est prévue, la Convention. Cette convention est partagée en 3 groupes : les girondins, qui lutte contre les montagnards les montagnards : députés à gauche dont Robespierre, Marat, Danton. Ils militent pour une république démocratique, centralisée et égalitaire. Ils vont éliminer des députés girondins. la plaine (députés avec des idées centristes, ils sont les plus nombreux). Une nouvelle Constitution est votée en juin 1793. Dans cette période instable se pose

droit public fait référence à l’histoire politique de Rome fondée sur une périodisation formelle qui conduit à une division tripartite des trois régimes politiques à Rome : 1- La royauté : de 753 Av J-C (fondation de Rome) à 509 Av J-C. 2- La république : de 509 Av J-C à 27 Av J-C. 3- L’empire : de 27 Av J-C à 565 Ap J-C (fin de l’empire romain d’orient, mort de l’empereur Justinien. Fin de l’empire romain d’occident en 476 Ap J-C. La séparation résulte des invasions barbares). L’empire est divisé

fois occupée par la France, est donnée à Stanislas Leszczynski, roi malheureux, chassé du trône de Pologne par les Russes et les Autrichiens, et beau-père de Louis XV. À sa mort en 1766, elle entre dans le domaine royal. La Corse est cédée par la République de Gênes en 1768. Auparavant en 1762, la région des Dombes avait, elle aussi, rejoint le domaine. Pendant son règne, Louis XV refuse plusieurs fois les propositions qui lui sont faites d'annexer les Pays-Bas autrichiens (la Belgique actuelle) en

Histoire du Droit Introduction: 1788-1789 → Louis XVI convoque les EG à Versailles. Il faudra 5 ans pour que les bases de la République s'installent, pour se consolider ensuite, jusqu'à 1848, après la 2nde République. La France va connaître les différentes formes constitutionnelles. Ces cycles constitutionnels sont la preuve de la difficulté des Français à établir un régime stable. 8 août 1788: Louis XVI rend officielle la convocation des EG. Cette convocation est une occasion pour le

appelé convention, il installe une première République. Le 21 sept. 1792 est proclamée la première République. République est un terme bcp utilisé par les auteurs de la monarchie absolue. A cette époque, la plupart des républiques sont des républiques fédérales, or le fédéralisme à cette époque c’est l’ennemi, car il détruit la République unitaire, c’est la division, c’est l’inverse de ce que l’on veut installer. On ne trouvera donc alrs pas le terme république mais le terme ‘Empire’, car cela évoque