Le Consulat Une République Autoritaire 1800 1804

de la femme mariée, 16e siècle, le plus anti-féministe. Coutumes prennent forme écrite, rationnalise les coutumes de l’imbecilitas sexus. Au 17e siècle, pareil, tous les aspects juridiques. Il faut mettre en cause tendances, système hiérarchie autoritaire, durcissement de la puissance maritale. Ces tendances vont aboutir a des modif, incapacité juridique de la femme mariée. B. L’étendue de l’incapacité A partir du mariage, femme perd toute personnalité juridique, on dit qu’elle subit une capitis

oppressent Point de contact : acte de naissance, de mort, logement, impôts… Tendancieux : action de justice Soumission Définition du Droit d’après un juriste Pas uniforme : différents types de Droit même pour le juriste Conception autoritaire : Droit = modèle de conduite construit par le pouvoir Conception judiciaire : Droit est ce qui est approuvé par les juges Conception évangélique : (désuète) Droit est l’antidote du pêché Conception moralisatrice : droit est l’avant du bien

période s’ouvre en 09/89 pour se finir en 08/99, tentative d’une monarchie constitutionnelle en 91, deux tentatives Jacobine et le directoire qui vont finalement déboucher sur un régime monarchique c’est néanmoins dans cette décennie que sont formé la république et le constitutionnalisme moderne. PARAGRAPHE 1 : LA CONSTITUTION MONARCHIQUE DDES 3 ET 14 09/91 OU LA CHRONIQUE D’UNE MORT ANNONCEE L’élaboration de la première C° écrite française va durer près de deux ans de fin aout à début septembre 89

l’absolutisme est parallèle à l’histoire de l’état en France. a) les pouvoirs du roi Les juristes qui entourent le roi appellent ces pouvoirs pour certains des marques de souveraineté. Bodin dans les 6 livres de la république publié en 1576, quand il emploi le terme république en latin l’état. La souveraineté est une puissance perpétuelle et absolue. Cette souveraineté se manifeste par des marques de souverainetés. D’autres juristes préfèrent employer le terme de droit. Le roi a des droits et

prévôtés nos actuels tribunaux de commerce). Dans une 2eme étape, la jur’ française avait à charge de réfléchir sur les bases d’une nouvelle organisation juridictionnelle, elle s’est formée tout d’abord par l’assemblée nationale constituante, le consulat et l‘Empire. a) L’œuvre de l’Assemblée Nationale constituante (de 1789 à 1792) Suite du cours le 06/09/2012 Apports de cette assemblée : loi des 16 et 24 aout 1790 (pas abrogée), elle est une des plus importante de notre histoire

de la Révolution, on passe d'une monarchie absolue à une monarchie constitutionnelle. Au cours d'une seconde phase, les révolutionnaires vont modifier le mouvement révolutionnaire, l'assemblée portera le nom de Convention qui proclamera la 1ère République ( 21 septembre 1792). la rupture est surtout idéologique et philosophique car il y a une rupture dans la conception même du fondement monarchique, changement de type de monarchie, on remet en cause la monarchie de droit divin. C'est une période

politique, juridique, qui ne correspond plus à la réalité sociale. Notons : Tentative de la royauté d’unifier le droit grâce à l‘affirmation du pouvoir législatif, pour rendre la jurisprudence plus uniforme, quitte à employer pour cela des moyens autoritaires. Fin du XVIII° siècle : Force est de constater la grande diversité des sources du droit ++ des coutumes qui demeurent la règle –› Dt coutumier domine malgré les efforts de la monarchie d’unifier le dt. Conception générale de la monarchie française :

HISTOIRE DU DROIT Introduction Napoléon souligne que Waterloo a effacé ses victoires militaires mais il laissera le Code civil comme héritage. "Ce qui ne s'effacera jamais, ce qui vivra toujours c'est le Code civil". Le Code civil de 1804 marque une rupture dans l'histoire européenne. Avant le Code civil, la grande œuvre juridique comparable était le Code Justinien, empereur romain du VIème Siècle ap. J-C. de Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C

=l’époque de la Grèce classique La Grèce va connaître une époque où la démocratie disparaît. 2) Le temps des monarchies hellénistiques. Ces monarchies se sont des souverains guerriers qui vont imposer des monarchies de nature divines et autoritaires, mais aussi des monarchies à vocation universelle. A la mort d’Alexandre Le Grand (d’une fièvre), son empire (de l’Europe à l’Asie) va être découpé en plusieurs morceaux donc en royaumes hellénistiques. Ces monarchies sont personnelles (liée à

entre journaux entre-autre. Robespierre 过度抑制后倒台，抑制变温和Bascule avril 92, France déclare la guerre à coalition des forces monarchiques (Autriche, Prusse, Russie, Angleterre). Mobilise des masses et en aout 92, renverse la monarchie, va déclarer la république. Sous la pression de la guerre, révolution se radicalise (vers extrême-gauche) et création entre 93 et 04 la terreur incarnée par Robespierre → liberté suprême de la presse finie, supprime journaux hostiles à la révolution, seuls vont être autorisés