Le Contrat Féodo Vassalique

d’hommes libres et font prêter serment de fidélité, publient les actes législatifs, reçoivent les plaintes contres les fonctionnaires et jugent les affaires les plus graves. Les institutions supplétives Le serment La vassalité : Le contrat de vasselage est un contrat privé passé entre deux personnes de condition libre, aux termes duquel le vassal s’engage (se commande) au service et dans l’obéissance de l’autre, un seigneur qu’il reconnaît pour maître en échange de la protection que ce dernier garantit

l’armée. Le réseau vassalique devait permettre d’améliorer l’encadrement militaire et les vassaux directs du roi mobilisaient chacun 10 à 12 cavaliers. Ainsi l’armée de Charlemagne arrivait à mobiliser rapidement 50 000 cavaliers. De plus les jeunes cavaliers convoqués par leur seigneur leur obéissaient fidèlement. Cet encadrement s’est avéré efficace et cela gr^ce au réseau de dépendance individuelle. Les successeurs de Charlemagne ont cru à l’efficacité du réseau vassalique, selon le fonctionnement

chrétien universel échoue en raison de la puissance des seigneurs locaux et des règles de succession à la couronne impériale. CHAPITRE 2: L'époque féodale (fin IX-fin XIIème siècle). Ère féodal= ordre social et politique reposant sur une hiérarchie vassalique et interpersonnelle. Durant la féodalité, le pouvoir de ban a éclaté et est revendiqué par un grand nombre de dignitaires. Le passage d'une structure universelle de type impérial qui se veut unitaire et universel à l'ère féodal est difficile. Le

féodalité, l'Histoire des Institutions Elle va du Xème Siècle au XIIème Siècle. Système politique caractérisé par le morcellement territorial d'une part et d'autre part par la force des engagements personnels. On parlera de systèmes féodaux vassaliques. Qui s'engage à servir un Seigneur / engagement personnel auquel on renvoie l'idée de vassalité. L'état monarchique s'impose progressivement contre cette logique des biens personnels et contre cette pluralité des engagements. TROISIEME PARTIE

richesse et de puissance. Les concessions de terres deviennent un moyen de s’acheter des fidelités et donc deviennent des sources de puissance. • Elles développent un systeme de lien personnel, et de ce fait produit un dévellopement des réseaux vassaliques et va donc devenir une source de puissance tres grande concurente a celle du roi. 1) La partition du pouvoir Cette partition du pouvoir s’effectue au profit des comtes. les rois leguent au comte des prérogatives de puissance publique. Jusqu’au

la société. Non seulement les rois carolingiens avaient des vassaux que l’on appelle les vassaux royaux. Le roi les entretenait soit au palais soit en leur concédant des terres à titre viager. Les vassaux royaux recevaient souvent le « bénéfice vassalique » c'est à dire une terre à titre viager. Cette concession était temporaire, concédé à titre viagère, récupéré a la mort du seigneur ou du vassal. Cela ne comportait pas un transfère de propriété, le bénéficière détenant seulement l’usufruit de la

L'installation de ces barbares va s’effectuer dans des conditions pacifiques car les romains ne peuvent plus les repousser et tentent donc de négocier. Des traités sont alors signés avec ces groupes barbares, ils sont signés par les partis au contrat. Ces traités s'appel des Foédis. Ils mettent les conditions de leur installation et on leur permet de conserver leur coutume, leur propre mode d’organisation, de conserver leur chef et en échange les barbares les plus fort doivent intégrer l'armée

proches parents d'abords & entre guerriers = solidarité aristocratique). II) Les liens féodo-vassaliques Solidarité aristocratique nécessite pvr de commander gpe d'H fidèles sr lequel on pt compter. Dc dvlpt entre seigneur & vassal scellé par contrat = contrat vassalique. Détermine hiérarchie féodale. A la charnière du Xè & XIè s : Europe chrétienne majoritairement gagné par féodalité. A) Le contrat vassalique Nécessite présence de témoins. Gestes des rituels comptent bcp plus que les mots. Accord

Le régime féodal est donc fondé à la fois sur le contrat vassalique et sur la concession d’un fief. Le régime féodal: désigne des liens noués entre un seigneur et un vassal au sein de l’aristocratie uniquement (pas de paysans vassal). Il s ‘agit de liens de dépendance honorable qui unissent et hiérarchisent l’aristocratie. Ces liens d’hommes à hommes structurent l’aristocratie elle-même. Les droits féodaux proviennent du contrat féodo- vassalique. La seigneurie: concerne les rapports qui existent

féodalité est un système politique organisé en pyramide, on y retrouve à son sommet l’homme qui n’a aucun suzerain, et à sa base l’homme qui n’a aucun vassal. La relation suzerain-vassal est un contrat entre un suzerain (seigneur qui octroie un fief à son vassal) et un vassal (homme libre dépendant du seigneur). Ce contrat se fait par la cérémonie de l’hommage, durant laquelle le suzerain promet de protéger son vassal et de lui rendre bonne justice, et le vassal promet de bien conseiller son seigneur, de