Le Controle Fiscal Ppt

d’approvisionnement, autres charges externes. | Etape 4 : Excédent Brut d’Exploitation (EBE) : partie de la VA destinée à l’entreprise. On élimine l’Etat et le personnel * Indicateur du résultat économique indépendant des politiques financière, fiscales, amortissements, provisions * Indicateur de la capacité à rémunérer les apporteurs de capitaux EBE = Valeur ajoutée + subventions d’exploitation (aides sur les charges d’exploitation qui peuvent être excessives) – impôts et taxes – charges

hospitalisé : loi du 4 mars 2002 : il y a un certains nombre de droit et de devoirs dans les établissements hospitaliés (ex : accéder à son dossier médical) – charte du contribuable contrôlé :charte rédigée par le ministère des finances et qui vise à conférer des droits aux contribuable qui va faire l'objet d'un contrôle fiscal, il a certains nombre de droit, comme le droit de prouver sa bonne foi – charte du justiciable : accepté par la cour de cassation – charte Marianne de la qualité de l'accueil

DE STAGE Idées de missions de stage à la sortie de l’option FC Prise en charge de la totalité d’un dossier comptable et fiscal Travaux d’audit ou de commissariat aux comptes Mise en place d’outils de contrôle interne Contrôle des liasses fiscales et attribution de cotation Diagnostic financier Mise en place d’un business plan Mise en place d’un système d’information en contrôle de gestion Consolidation des tableaux de bord Gestion des stocks Etablissements de budgets prévisionnels Analyse des coûts

Ils fabriquent surtout les « gabag » (genre de tissu local), les tapis, les bijoux, les poteries, les de la peau et les outils de travail. 15 C'est sur ces bases économiques que le sultanat tirait ses ressources par la mise en place d'un système fiscal dont l'assiette était fixée par le coran. Ces brefs rappels de la structuration de la société tchadienne à la période qui précède celle de l'implantation coloniale nous a permis de constater que: 1. La société tchadienne dans son ensemble est une

Mesurer et piloter la performance Nicolas Berland Professeur à l’Université Paris-Dauphine E-book Source : www.management.free.fr Nicolas Berland Professeur de contrôle de gestion Université Paris-Dauphine Nicolas Berland est Professeur de gestion à l’Université Paris-Dauphine, où il anime le Crefige (département comptabilité-contrôle) et le Master CCA (comptabilité-contrôleaudit, ex MSTCF). Il est docteur en sciences de gestion de l’Université Paris-Dauphine (Crefige), ancien élève de l’Ecole

Ventes/Clients pour l’entreprise La description du cycle ventes /clients III- Les principales données significatives Axe II - Le contrôle interne du cycle ventes/clients IIILes objectifs de l’auditeur L’évaluation du contrôle interne III- L’évaluation des points forts et des faiblesses Axe III- Le contrôle des comptes du cycle ventes/Clients IIILes objectifs du contrôle des comptes Les comptes concernés par le cycle III- La procédure générale d’audit des comptes du cycle Etude de cas Conclusion

Présentation du livre Mesurer et piloter la performance Les nouvelles perspectives du contrôle de gestion Le contrôle de gestion connaît depuis quelques années des mutations importantes. L’évolution du nom de la discipline est à la mesure de ces nouveaux enjeux. Les professionnels parlent ainsi de plus en plus souvent de « mesure et pilotage de la performance ». Derrière cette évolution se cachent de profondes transformations, où la fonction elle-même et son intégration au processus

                   2. Les professionnels de la banque. => caisses d'épargne, de prévoyance, banques mutualistes, sociétés finanicères, caisses d'investissement, institution financières spécialisées. => font l'objet d'une réglementation qui en assure le contrôle et la tutelle.            §2. L'origine du droit bancaire.                    1. Ce n'est pas une branche du droit autonome. => règles de nature diverse car droit professionnel: règle de droit privé et règle de droit public.          => de

/ !\ Interrogation à chaque début et fin de cours + exposé = partiel / !\ Cours : 21/12 – 11/01 - 1ère partie : réfléchir sur le statut social et fiscal du chef d’entreprise en comparant entre la société et l’entreprise individuelle. 2ème partie : création d’une société étape après étape (SA avec conseil d’administration) 3ème partie : faire fonctionner cette société en mettant en place ses organes essentiels (Conseil Admin, AG) 4ème partie : établir tous les documents financiers et juridiques

très variés comme les éviers, les lave mains, les vasques, les bidets, les couvercles, les abattants, les cuvettes, les urinoirs… La filiale emploie un effectif de em ployés qui suivent en parallèle une formation continue –en collaboration avec l’OF PPT dans le cadre des contrats spéciaux de formation pointeue-assurée par les formateurs de la maison mère. AENOR(Association Espagnole de la Normalisation) est la certification dont jouit ROCA MAROC depuis 1996. En outre, chaque année une commission spéciale