Le Domaine Royal En France Au Moyen âge

Histoire du Droit (30h) 5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif

fait, nous pouvons affirmer que le légicentrisme est un système récent. Il n'y a donc pas d'éternité du droit, car il est en dialogue permanent avec l'époque dans laquelle il se situe. L'idée d'un code pour le droit est difficile à entrevoir au Moyen Age. En effet, le droit n'est pas réductible au Code Civil, le droit dépasse l'idée du légicentrisme. Légicentrisme : [Droit général] Croyance dogmatique en la toute-puissance de la loi jugée habile à fournir, en toutes circonstances, la solution adéquate

juridiques connaissent des réponses assez variées : la question de la casuistique, la codification, celles des litiges et celles de dieu. * La haute antiquité laisse des traces dans notre juridiction dès l’antiquité romaine, puis dans l’ancienne France. * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * I. LES ORIGINES ROMAINES DU DROIT. * * * Le droit à Rome prend son essor, avec

L’Eglise = la communauté des chrétiens.  une église = le lieu de culte des chrétiens. Le rôle de l’Eglise au Moyen âge : Politique :  Sacre le roi (fait le roi par le sacrement et peut le défaire s’il ne respecte pas ses règles) donc le pouvoir et le prestige royal viennent de l’Eglise et donc de Dieu et pas des hommes.  Pouvoir d’excommunication : pouvoir de mettre hors de la communauté chrétienne, une personne qui ne respecte pas les lois de l’Eglise (exemple les hérétiques ou les comédiens

La société d'Ancien Régime est un mode d'organisation sociale qui a prévalu en France du xvie au xviiie siècle. La population française est alors divisée en trois ordres dont les fonctions sont hiérarchisées en dignité : le clergé, la noblesse et le Tiers État (« société d'ordres »). Cette séparation repose sur une idéologie et une tradition, non sur un critère de mérite personnel. LaRévolution française a mis fin au système des ordres et aux inégalités juridiques entre les Français, qui sont passés

HISTOIRE DU DROIT C'est contre cet émiettement que s'est battis cet État royal, au profit du roi et de son gouvernement une souveraineté . Dans les souvenirs que les générations ont gardé de l'époque féodale, la féodalité est une sorte de repoussoir, modèle négatif, d'anarchie, désordre, d'absence de commandement central que l'on cherche à éviter. L'histoire sert à bâtir certains mythes qui continuent de peser dans le présent et l'avenir. Nous vivions dans une période de remise en cause de l'état

époque de rénovation culturelle et artistique succédant à une période de stagnation. Syn. : réapparition, réincarnation, renouveau, résurrection. I.2. La Renaissance On appelle Renaissance, la période de l’histoire européenne située entre le Moyen-Âge et l’époque classique. C’est la période qui s’étend de l’extrême fin du XIVe siècle (1398) au début du XVIIe siècle (1610). La renaissance se développe en trois période successives : i) Le Trecento (XIVe siècle) : La première période (le Trecento)

I)INTRODUCTION(Antiquité/Moyen Age) : Pendant le IIIe siècle avant J.-C. une tribu celte, les Parisii, se sont installés sur l’actuelle ile de la Cité(île qui se trouvait dans la seine)’Elle ne fut pas réellement considérée comme une province par le passé, les textes anciens révèlent qu’elle était considérée comme une région spécifique dès le XIIe siècle . Rapidement ils sont devenus un village fortifiée nommée Lutèce.. Au VI siècle Lutèce devient Paris En 987, apparaît avec Hugues Capet une

désignent un ensemble de principes directeurs, un ensemble de règles pour l’essentiel de nature coutumière, qui se sont donc formées de façon empirique tout au long du moyen âge, mais également pendant la période moderne. Ces normes, ces lois fondamentales, concernent tout à la fois la couronne et son statut, mais aussi le domaine royal. Ces normes supérieures forment un cadre juridique que le roi doit impérativement respecter, parce que, comme le rappellent les juristes, ces normes étant de nature

Introduction historique au droit Cours 1 Il s’agit de l’histoire de droit de la période ancienne, de l’ancienne France, de la chute de l’Empire à la révolution (1789). Les historiens ont décomposé ces 13 siècles en 3 périodes principales : - La 1ère période va de l’effondrement de l’Empire romain (476) jusqu’à l’élection de Hugues Capet (987) au Haut Moyen-âge (période franque). Cette période qui a vu se succéder 2 dynasties (mérovingienne avec Clovis et carolingienne avec Charlemagne)