Le Domaine Royal En France Au Moyen âge

technique un très net recul, période d'installation des barbares. 1 sur 63 ⁃ ⁃ chapitre 4 : 10e au 15e siècles durant laquelle l'état disparaît, monde de la féodalité, la France va affirmer très progressivement des droits propres essentiellement territoriaux. Chapitre 5 : 16e au 18e siècle, époque monarchie absolue de la France se créer un ordre juridique spécifique, elle aspire à l'indépendance de son droit, réduit le pluralisme juridique durant ces siècles émerge une tradition nationale qui sera

esprit des institutions, droits et devoirs. Ce n’est qu’au 16e siècle que l’on commence à parler d’Etat français. Le vocable « France » n’apparaît lui qu’au 9e siècle. Au 9e siècle a lieu un partage territorial entre les petit-fils de Charlemagne. L’un d’eux reçoit une partie nommé Francia Occidentalis en 843. Ce nom ne désigne cependant que le « territoire des Francs ». Ce n’est encore qu’une notion territoriale et politique, pas un Etat. Avant, on parlait de la Gaule ou des Gaules. PARTIE 1

administrateur (un peu comme napoléon). Hammourabi va vouloir fondre son royaume administrativement et socialement. C’est par le droit qu’il va unifier son empire. Il va soumettre son empire au même régime. Il commence à légiféré dans de multiple domaine. Il impose le modèle familiale, il encadre tout ce qui touche au contrat. Il vient légiférer dans l’héritage, dans la condition des personnes, en justice… Toutes ces lois constituent le code d’Hammourabi. Le droit va être imbriqué à la religion. Découvert

L’héritage du Moyen Age 4. L'organisation des États : la féodalité Des liens d'homme à homme Exposées aux violences, aux désordres, aux brigandages et aux famines, les populations vivent dans la terreur. Les souverains carolingiens, débordés ou trop faibles, ne parviennent plus à assurer la sécurité des habitants de leurs royaumes. Effrayés, ceux-ci recherchent alors la protection des puissants personnages de leur région, qui sont souvent les descendants des comtes et ducs carolingiens. Ils

droit »: le droit n'existe pas à priori, il résulte d'un certain nombre de donnés objectives. « Ubi societas ibi jus », là où il y a une société, il y a du droit: relation entre le droit et la société. Le droit apparaît comme nécessaire, c'est un moyen privilégié de créer une organisation sociale en organisant les rapports entre les hommes (public, privé ou économique). Définition qui servira de base à ce cours Le droit est un ensemble de règles obligatoires normalement assorties de sanction

cabanes de bergers, une civilisation pastorale régie par le culte totémique du loup, et un rite très ancien, le rite des lupercales. Sa naissance comme ville et comme cité organisée est liée à l’implantation étrusque et à l’avènement de cette dynastie royale venue d’Etrurie. Section 1 : La royauté étrusque. A l’époque, on a de nombreuses tribus qui vivent sur le territoire de la péninsule italienne et parmi ces différents peuples, à côté des romains, les étrusques. Les étrusques sont de loin la

La France est un pays d'Europe de l'est. La France, en abrégé RF, en forme longue la République française, est une république constitutionnelle unitaire dont la majeure partie du territoire et de la population est située en Europe occidentale, mais qui comprend également plusieurs territoires répartis dans les Amériques, l’océan Indien et le Pacifique. Elle a pour capitale Paris, pour langue officielle le français et pour monnaie l’euro. Sa devise est Liberté, Égalité, Fraternité, et son drapeau

méditerranéenne (Nice, Agde, Sète, Antibes…). En -125, le sud est conquis par Rome, en -121 est fondée la province de la Narbonnaise profondément romanisée. La Gaule celtique : les Celtes peuplent la Gaule en 2 vagues, aux environs de -750 (1er âge du fer) et de -450 (2ème âge du fer). La Gaule celtique est organisées en tribus et cités (fédérations de tribus), des oppidums, villes fortifiées, sont construites et centralisent les fonctions politiques, religieuses, commerciales et artisanales. L’artisanat et

IntroductionEn 476, un chef barbare (ODOACRE) dépose celui qui est présenté comme le dernier empereur romain d’occident : ROMULUS AUGUSTULE. 476 marque la fin de l’Antiquité et le début du Moyen-Âge. Finalement, cette date c'est aussi le début de l’Ancien Régime qui va aller jusqu’en 1789. Le royaume de France s’est constitué et l’Etat français s’est construit entre 476 et 1789. La période de l’Ancien Régime a souvent été analysée péjorativement sur l’ordre monarchique. Cependant, l’Ancien Régime

quelque chose dont nous ressentons encore aujourd’hui les effets. Nous commencerons l’histoire à Rome, bien que le droit ait existé bien avant Rome. Rome constitue un point de départ dans le droit occidental. Cette étude ne concerne pas seulement la France. C’est pourquoi cours divisé en 2 grandes parties : I. Soubassements de la culture juridique européenne. II. Formation du droit français Cette césure parce qu’à partir du XIIe siècle, des ensembles nationaux se sont formés en Europe : ensembles