Le Domaine Royal En France Au Moyen âge

> La Grèce est le monde méditerranéen et est l’un des berceaux de la civilisation occidentale. La Grèce a apporté un coté philosophique au droit mais aussi a légué à la civilisation occidentale une réflexion politique et constitutionnelle sur le moyen de gouverner par les lois et dans le respect des droits des citoyens. Hérodote est le premier a avoir présenté les mérites et les défauts des trois grands type de formes politiques qu’il appelle au Vème siècle, la tyrannie, l’oligarchie et la démocratie

magistrats sont renouvelés chaque année et sont choisi par cooptation. Les plus grandes villes du Sud sont Nîmes, Avignon, Toulouse, Cahors... Les communes et consulats sont des personnes juridiques. 2 – Pouvoir des villes Chaque ville au Moyen-Age détient un sceau pour authentifier les actes, ces villes ont le pouvoir de banc et exercent pour elles-même la justice. Les pouvoirs de justice sont les même que ceux d'un seigneur. A côté de ces communes et consulats, il y a des villes qui restent

Au moyen-âge l’importance de l’écrit augmente de façon exponentielle, les textes sont rédigés dans certains codes, avec un langage implicite, et une façon de faire, qui ne sera reconnu que des érudits en la matière. Ces règles et langages implicite, ces codes qui ne nous sont pas parvenus durent être brisés par une science, dite auxiliaire de l’histoire, la diplomatique. La diplomatique est bien souvent méconnue, à cela deux raisons, la première est le nom qu’elle partage avec un domaine lui très

les canons conciliaires. Le pouvoir impérial a parfois eu tendance à protéger, voire à surveiller l’Église. Lorsque l’empire s’effondre, l’Église qui est restée indépendante de l'État survit. Elle devient une médiatrice entre l’antiquité et le moyen âge. 3) L’apport germanique Les invasions barbares sont le fruit d’une réaction en chaine qui se déroule entre le 3ème et le 5ème siècle à cause de l’expansion des Huns qui progressent vers l’Ouest. Ils poussent les germains à se déplacer

territoire de la future France cad la Gaule de l’époque se mélange alors depuis 2 siècles des gallos romains soumis à l’autorité romaine ainsi que d’autre peuple barbare (Francs, Wisigoths, …) En 476, lorsque l’empire chute et un nouveau pouvoir va apparaitre la royauté merovingienne (issu d’un roi franc) est le produit parfais du mélange entre les traditions barbare et romaine Merovingien car descendant de Mérovée un glorieux ancêtre franc. I- Les caractères romains et francs de la royauté mérovingienne

des institutions juridictionnelles de l'ancienne France (I). Ensuite, il sera question de l'appareil de justice sous la Révolution et l'Empire (II). Et pour terminer, nous évoquerons la rénovation des institutions juridictionnelles au 19e et 20e siècle (III). La complexité des institutions juridictionnelles de l'ancienne France Les débuts de la dynastie Capétienne se révèle difficile, l'autorité du Roi ne s'exerçant que sur un domaine aux dimensions réduites. Cela explique la prolifération

La législation royale « Le roi ne peut mettre ban en la terre du baron sans son assentement » Etablissements de St Louis. Ainsi, cette phrase définit assez clairement la situation politique à l’époque. En effet, depuis le traité de Verdum en 843, le royaume est partagé, morcelé en territoires où chaque souverain y légifère selon ses intérêts communs. Cependant, à la fin du neuvième siècle, le dernier capitulaire est pris et s’ensuit, par la même occasion, la disparition des législations générales

Gracieux : recours administratif adressé à l’auteur de l’acte dont la validité est contestée. Elargissement : mise en liberté d’un individu détenu dans un établissement pénitentiaire. Passage du langage courant au langage juridique : sujet, acte, fait, moyen, motif, cause : sens très différent. * Autonomie dans le W. * Clarté, précision, concision : terminologie juridique, aller au but. L’évolution du droit : * L’histoire du droit permet de comprendre le droit positif, en effet la physionomie

L’occident a assisté à la chute de l’Empire romain en 476. Les anciennes frontières ont été envahies par des peuples germaniques (barbares). Les peuples germaniques fonctionnent uniquement par la coutume en matière de droit. Au début du VIe siècle, les Francs vont conquérir la Gaule jusqu’en 987. Les deux dynasties qui se succèdent sont les Mérovingiens puis les Carolingiens, se développe la féodalité durant cette période. Lorsque les peuples germaniques envahissent l’Empire romain, il y a un choc des

encore dans la civilisation latine. Pendant ce semestre, on va plutôt étudier la période du Moyen Age (de la fin de l’Antiquité jusqu’au Haut Moyen Age). Et pour l’autre semestre, se sera plutôt celle de l’ancien régime. Semestre 1 : Vers la société sans Etat : un système politique non typiquement français (ce processus de désagrégation de l’Etat est un processus qui se manifeste bien au delà de la France actuelle) Cette période du 5 au 12ème est comprise dans le MA, l’âge du milieu, médian