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Histoire du droit

27017 mots 109 pages
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-matière que l’on va étudier ce semestre ainsi que le prochain.
-est complexe car demande beaucoup de connaissances et elle est abstraite.
-travail personnel demandé lors d’incompréhensions.
-cours sert tout au long du cursus universitaire : culture générale et base des connaissances juridiques, donc travail à long terme.
-cours à la conjoncture de plusieurs manuels.

Ce doc (envoyé le 04 février 2010 au soir) comporte le plan du cours, une bibliographie « fleuve », …

L’historien est relativement neutre
La science historique est une tentative de lecture du décryptage des éléments passés retranscrits dans notre actualité.
La lecture des éléments dans la bibliographie est importante pour cause de connaissances importantes.

C’est un cours en deux temps (donc deux semestres).

Genèse de l’Etat et des institutions occidentales en Antiquité et le MA , puis fin du MA, avec l’ancien régime au 3ème semestre.

Introduction :

L’Etat « status » qu’on va tenter de replacer dans une vision transversale et dynamique de la jeunesse de l’Etat moderne. L’Etat est institution étrange, c’est un concept étrange et complexe, il est dans la tradition française (tous les français sont gouvernants et se réunissent pour donner leurs opinions sur le plan politique) et on a du mal à le définir.
L’Etat : idée de pouvoir efficace et souverain, ainsi que exclusif de toutes autres dormes de subordination, légitime. (cf. Lévi-Strauss, Simone Veil sur les ? de la légitimité de l’autorité) L’Etat pose aussi des ? de participation plus ou moins démocratique à la conduite de la vie politique, transposition de la volonté générale. l’Etat de droit est une notion centrale, î a ces règles constitutionnelles qui contraignent l’action de l’Etat. Mais l’idée de l’Etat est l’institution est une ambigüité car l’Etat n’est qu’une fiction, l’Etat n’existe que parce que nous y croyons. C’est un consensus, c’est une donnée culturelle, il conditionne notre vie mais il nous parait légitime,

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    Faut-il moins d’Etat? Selon les libéraux, l'état est perçu comme un corps étranger à la société. Le marché est la seule source de la richesse des nations. L'état est donc considéré comme improductif, c'est un "parasite", nuisible à la régulation automatique par le marché. L'intervention de l'État dans l'économie est évidente.….

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  • Cultura Francesa
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    L’ETAT L’état est une société politique résultant de la fixation sur un territoire délimité par des frontières, d’un groupe humain des caractères plus o moins marquée d’homogénéité culturelle régi par un pouvoir institutionnalisé (Il n’est pas associé à la personne qui dirige le pays mais il est associé à des institutions juridiques (qui dirigent l’état) En français la conception d’état apparait sous l’ancien régime. L’ancien régime a été instaurée en France à partir de la renaissance fin du XV début du XVI siècle jusqu'à la révolution française. C’est l’époque de la monarchie absolue.….

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    6873 mots | 28 pages

    Ces 13 siècles les historiens les décomposent en trois périodes : 1ere période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age ou la période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne avec son premier grand représentant Clovis, et la dynastie carolingienne avec Charlemagne. 987 = début de la deuxième période = l'avènement de la troisième dynastie, la dynastie capétienne avec Hugues Capet, avec cet avènement commence le Moyen Age. Le MA s'achève l'année….

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  • Histoire du droit
    2391 mots | 10 pages

    Histoire du droit Trois parties avec une introduction consacrée à la genèse du code civil, puis la doctrine, les idées et les principes généraux qui ont conduit à rédiger les articles et enfin le dispositif du code civil cad les faits, la doctrine et la pratique. Introduction : la genèse du code civil Napoléon Bonaparte : « ma vraie gloire ce n’est pas d’avoir gagné 50 batailles… ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement c’est mon code civil. » La promulgation du code civil en 1804 marque un véritable tournant dans l’histoire de France, dans l’histoire de l’humanité et aussi dans l’histoire de l’Europe.….

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  • Histoire du droit
    1559 mots | 7 pages

    TD n°4 : « Ni bonnets rouges, ni talons rouges, je suis national » - Napoléon Bonaparte. Cette phrase est prononcée le 9 novembre 1799 lorsque Bonaparte s’impose grâce au coup d’état « du 18 brumaire ». Celle-ci restée célèbre, dénonce en fait l’opposition entre les révolutionnaires, « les bonnets rouges » (allusion aux bonnets phrygiens portés lors de la Révolution) et les royalistes, « les talons rouges » (allusion aux talons que portaient les Rois de France) depuis la Révolution, soit dix ans durant lesquels leur perpétuel affrontement a plongé la France dans une grande instabilité. En effet, quelques temps après que la monarchie fût abolie, Robespierre instaura la Terreur.….

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  • Histoire du droit
    584 mots | 3 pages

    C’est une sorte de mur empêchant toute intrusion. De plus, Rome décide de passer des contrats avec des peuplades germaniques. En effet, Rome leur offre un territoire et donc la possibilité d’échanges commerciaux avec les Romains en échange de la protection de LIMES. On appelle cela les colonies ou des tribus fédérées. Mais invasions « barbares » tout de même car les Huns de Mongolie décident d’attaquer les peuplades germaniques.….

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    23822 mots | 96 pages

    HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS MÉDIÉVALES ET MODERNES Comprendre le droit, et le comparer (dans l’espace, et dans le temps). Pour avoir les codes, les références. La façon de découper l’histoire n’est pas objective. Il y a toujours un point de vue. 4 périodes selon les historiens : préhistoire, puis histoire avec l’écriture (-3000 en Mésopotamie).….

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  • Histoire du droit
    1733 mots | 7 pages

    Cette voie des françalliens aura une loi salique : fondatrice de la France. En fonction de la faute commise par un individu on a le prix du rachat de cette faute. Si un homme libre tue un autre homme libre d’une autre famille, cela lui coute 200 sous d’or, cette somme est appelé le Wergeld. Mais si un homme tue quelqu’un qui n’est pas un franc mais un gallo romain, cela ne coute que 100 sous.….

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  • Histoire du droit
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    La personne du Roi en France, de la veille de la Révolution à 1848 Introduction La personne du roi est inséparable de la monarchie, forme de gouvernement dans la quel le pouvoir politique appartient a une seul personne. Ce fut le mode traditionnelle de gouvernement de la France jusqu’en 1792 puis de 1814 à 1848, trois dynasties se sont succéder celle des mérovingiens et des carolingiens à l’époque franc puis celle des capétien à partir de 987; Le statut du roi à évolut au cours des siècles sous les mérovingiens il n’y a pas de véritable réflexion sur le phénomène politique. Le royaume des francs est la propriété du roi, chef de guerre auquel chaque sujet prête un serment solennel. Le royaume appartient au patrimoine du roi.….

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    Le droit de la filiation : ce qui concerne relation entre parent et enfant, et les liens juridiquement créé. Depuis les années 60 le droit de la filiation est reconnu qu’il s’agisse d’un enfant née dans un cadre légitime ou naturel. Relation entre les hommes et les femmes notamment les droits de la femme tardivement reconnu, depuis les années 70 il y a une égalité entre homme et femme s’agissant du droit de la famille.….

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    SEANCE VI HISTOIRE LA LENTE MARCHE VERS L’INDUSTRIALISATION « LES FORMES JURIDIQUES ET PRATIQUES DE L’ORGANISATION » LA LOI LE CHAPELIER (14-17 UIN 1791) INTRODUCTION : « L’anéantissement de toutes les espèces de corporations des citoyens du même état et profession étant une des bases fondamentales de la Constitution française », article 1. Le 14 Juin 1791, en France, est promulguée la loi Le Chapelier. Cette dernière est une loi proscrivant les organisations ouvrières, notamment les corporations des métiers, mais également les rassemblements paysans et ouvriers ainsi que le compagnonnage.….

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    Chapitre préliminaire. la crise de la société de l’ancien régime L’Ancien Régime désigne la société du XVIème au XVIIIème siècle. L’expression en elle-même pour la première fois par le révolutionnaire Mirabeau. Elle désigne la condamnation globale de l’ordre antérieur et consacre la rupture révolutionnaire.….

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    Histoire du droit Plan : Titre 1 : La famille aujourd’hui. Titre 2 : Le droit de la famille en droit romain. _____________________________________________________________________________________________ titre 1 : la famille aujourd’hui. Chapitre 1 : De la laïcisation à l’époque contemporaine Section 1 : les réformes de la révolution française et la sécularisation.….

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    Histoire du droit et des institutions. Section B – Justice Chapitre I – Le cas de L’Angleterre : L’essor du Common Law 1° Contexte : un droit national En Angleterre, c’est un droit commun à tout le royaume : on dit LE ou LA common law. C'est un droit jurisprudentiel à travers lequel 2 éléments auront un poids: l'histoire et les précédents. En ce qui concerne sa composition, il est le résultat d'une addition; à la coutume, s'ajoute l'activité judiciaire. C'est un droit produit par les juges.….

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    HISTOIRE DU DROIT 17.09.2012 les sources du droit mots sur la bibliographie : · ouvrages : Eric Gojosso , Eric Gasparini Jean François Bregi : intro historique au droit Jean Mari Carbasse : intro historique au droit pemiere partie : le modele et le droit romain en heritage , 5eme s. avant J-c , 6eme s. apres J-C. a travers les mots , la maniere de resonner , d'envisager le droit , rome occupe une place fondamentale dans l'hitoire de notre droit. le droit vant les romains , avant la periode romine est un droit venu des Dieux , ce n'est pas un droit pour ls hommes , a l'aube des civilisations le droit vient du ciel. les droits e la societe de la tres haute antiquité , les droits du cotinent indo-européen procédent d la revelation , 'est un Dieu qui donne des lois aux autres. Une loi qui est la creation des Dieux. Cette loi est oft la manifstation terrestre de principes supérieurs dont la croyance et a tradition imposent le respect.….

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