Le Droit Coutumier

THEME: LA COUTUME EN DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE CHAP. I : L’EVOLUTION DU ROLE DE LA COUTUME EN DIH Au milieu du XIX è s, devant les horreurs de la guerre, les pratiques et usages réglementant les conflits vont s’avérer insuffisants, c’est l’avènement des premières conventions en DIH en vue d’en garantir le respect. Nous verrons : * PARA I : Origine coutumière du DIH * PARA II : une cohabitation actuelle de la coutume et des règles écrites avec une prédominance des textes écrits.

l’espace : Au moment de sa fondation Rome est une fédération de village. A l'époque de sa plus grande extension, l'empire romain couvre une grande surface. Durant les 14 s. d'histoire Rome a connu différents régimes politiques, au cours desquels le droit privé va connaitre plusieurs évolutions. Section 1 : Durant son existence Rome va connaitre toute une variété de régime politique, passant de la cité aristocratique à la cité autocratique. Rome a d’abord connu une royauté qui dure depuis la fondation

Préambule 1. Lorsque la France prend possession de la Grande Terre, que James Cook avait dénommée « Nouvelle-Calédonie », le 24 septembre 1853, elle s'approprie un territoire selon les conditions du droit international alors reconnu par les nations d'Europe et d'Amérique, elle n'établit pas des relations de droit avec la population autochtone. Les traités passés, au cours de l'année 1854 et les années suivantes, avec les autorités coutumières, ne constituent pas des accords équilibrés mais, de fait, des

clerc, deux groupes d’une part la grammaire, la dialectique et l’art, appelés le trivium et les quatre dernier qui forment le quadrium (la musique, la géométrie, l’astronomie et l’arithmétique), ce qui correspond aux études supérieures. Théologie. Le droit et la médecine ce qui nous explique pourquoi ces deux matières sont enseignées dans les Universités. On voit très rapidement se constituer des facultés qui étaient des divisions selon les matières enseignées, peu à peu les choses se mettent en place

nécessaire de la conception générale du régime juridique du plateau coritinental et n'est pas une règle de droit international coutumier. La Cour n'a pas accepté non plus les tlièses de la Re:publique fédérale pour autant que celle-ci prônait le priincipe d'une répartition du plateau continental en parts justes et équitables. Elle considère e n effet que chaque partie a, par principe, droit aux zones de plateau continental qui constituent le prolongement naturel de son territoire sous la nner. II

pouvoirs vont se former de plus en plus fort et le droit Romain va ressurgir. Ce double mouvement va être permit par un renouveau intellectuel ! l’écriture. Le contexte intellectuel va être déterminant pour repenser la société mais aussi le Droit. Ce modèle sera Rome avec son retour en force. Ce modèle va être ce qui va permettre le redécollage du pouvoir et des sources du droit. Au plein milieu du Moyen-Age il va y avoir révolution intellectuelle avec le droit Romain ! il va servir aussi à restructurer

tradition de ces systèmes. Le droit occidental à une influence sur les droits traditionnels, nous verrons comment se traduit cette influence et si elle à le même poids en Inde et en Afrique. On trouve un socle commun aux doctrines occidentales, les droits de l’homme, le libéralisme, la liberté, l’égalité entre les individus et la démocratie cependant, les systèmes ont des divergences comme le Common Law dans les pays anglo-saxons et les régimes juridiques hérités du droit romain. Ces influences sont

Sujet : La renaissance du droit romain au XII et XIII siècle Introduction Selon la légende, sans l'incendie d'Amalfi, les soldats pisans et un mur effondré, les droits européens se seraient développés sur des bases purement coutumières et jurisprudentielles. En effet la renaissance du droit romain au XIIe et XIIIe siècle tient à la redécouverte des compilations de Justinien. Cette redécouverte résulte dans un premier temps d'un stimulant contexte de renaissance intellectuelle (auquel il faut

de Beaumanoir. Ce dernier était un jurisconsulte français également bailli et écrivain. Il fut formé au droit coutumier et au droit romain.Vers 1283 il écrit « " Les Coutumes de Clermont en Beauvaisis " qui fut parmi les écrits juridiques de l’époque, le plus complet et le mieux rédigé. Dans son livre, il expose non seulement le droit de beauvaisis mais aussi les principes fondamentaux du droit privé en son temps, il rapporte les coutumes en vigueur La portée de cet ouvrage eu un impact au-delà

l’on s’accorde généralement sur deux points : d’une part, la règle coutumière nait au terme d’un processus coutumier, par la réunion de deux éléments constitutifs, d’autre part, la coutume est reconnue comme une source formelle du droit international, tant général que régional, voire local. a. LA REUNION DE DEUX ELEMENTS CONSTITUTIFS Il semble délicat d’analyser le processus coutumier. L’on admet traditionnellement qu’une longue période est nécessaire à la formation de la règle. L’origine temporelle