Le Droit D Enregistrement Au Maroc

Bahrein……………………………………………………………………………………..14 b) Modèle De Gibraltar……………………………………………………………………..………………….15 Chapitre II : PRESENTATION DES BANQUES OFFSHORE AU MAROC……………… 18 I) Activités des banques ………………………………………………………………………………………..19 II) Conditions d’exercice ………………………………………………………………………………………..19 III) Spécificité des régimes relatifs aux banques offshore au Maroc…………………..20 1) Régime de change ……………………………………………………………………………………………..……..20 2) Régime fiscal……………………………………………………………………………………………………

Exposé 3 :Droit de douane, démantèlement et développement économique : A. Impact du démantèlement douanier sur les échanges Nord-sud. Dans ce volet on va se contenter d’analyser le commerce mondial et l’investissement sans aborder les flux financiers internationaux pour mesurer l’impact du démantèlement douanier à travers les accords multilatéraux, bilatéraux ou régionaux.  Analyse de l’évolution des échanges commerciaux Nord- Sud D’après les tableaux ci-dessous, on peut tirer les conclusions

Remerciements :……………………………………………………………………………..4 Dédicace :…………………………………………………………………………………….5 1ère Partie : Présentation de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects Introduction…………………………………………………………………………………..6 Les origines de la Douane au Maroc…………………………………………………………7 Rôle et activités de L'ADII………………………………………………………………….12 Utilisation de la technologie d'information par L'ADII……………………………………..16 2ème Partie : Direction régionale de Casablanca – Port Organigramme général de la Direction régionale

...................................................................................................... 3 I. 1. a. b. c. d. 2. a. b. c. d. e. f. 3. a. b. c. d. 4. a. b. 5. ENVIRONNEMENT DE COOPER MAROC.......................................................... 4 Le secteur pharmaceutique au Maroc....................................................................................... 4 Chiffres clés du secteur .....................................................................................

comptable général  Traiter la partie double  Analyser les classes du PCG  Etablir les livres comptables obligatoires  Tenir la comptabilité selon le système comptable classique  Présentation de la balance  Elaboration de la balance  Enregistrement des écritures dans le journal.  Exactitudes des écritures.  Report dans le grand livre  Respect du principe de partie double  Etablissement de la balance Direction de la recherche et de l’Ingénierie de la Formation Page 5 /153  Exactitudes

Realisé par : Khalid Maaroufi Ahmed Harmouch Lahbib Belouali SOMMAIRE Introduction Section I : Concurrence déloyale : concept et notions voisines 1- concurrence déloyale dans la doctrine et droit comparé 2- Notions voisines: A- Concurrence déloyale et concurrence anticontractuelle B- Concurrence déloyale et pratiques anticoncurrentielles 3- Typologie des procédés déloyaux: - la confusion - la désorganisation de l'entreprise - le dénigrement - le parasitisme Section II : L’action en concurrence

Comptabilité analytique. ( Comptabilité des sociétés. Compte tenu de l’utilité de la comptabilité, les pouvoirs publics on fait de sa tenue une obligation légale, cette obligation résulte à la fois des dispositions du droit comptable et du droit fiscal. Selon l’article 8 du code de commerce : « Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant ; étant tenir un livre journal, enregistrant jour après jour les opérations de l’entreprise en récapitulant

des agences de voyage du transporteur procédures comptables et de contrôle des émissions de documents de passage Contrôle des émissions au niveau local Limitation d’accès aux documents de transport et aux fonds Contrôle séquentiel des émissions Enregistrement journalier des émissions Contrôle des émissions au comptant Contrôle des émissions facturées localement Contrôles des émissions facturées par le siège Contrôle des billets annulés Contrôle des billets échangés Contrôle des remboursements Contrôle

de l'Union internationale pour la protection de la propriété industrielle jouissent de la protection des droits de propriété industrielle prévus par la présente loi sous réserve de l'accomplissement des conditions et formalités qui y sont prévues. La même protection est accordée aux ressortissants des pays parties à tout autre traité conclu en matière de propriété industrielle auquel le Maroc est partie, et prévoyant dans ses dispositions un traitement pour ses ressortissants non moins favorable

comptable au Maroc. Pour conclure, je dédie ce travail à toute ma famille et à mes amis sans qui rien ne pourrait avoir de l’importance. AVANT-PROPOS Conformément à l’avis formulé par le jury lors de l’examen de la demande d’agrément de ce mémoire et pour faire suite à l’ensemble des observations: - nous avons repris le plan en deux parties au lieu de trois, en regroupant les deux premières ; - le diagnostic du retard de production des états financiers dans les PME au Maroc résulte d’une