Le Droit D Enregistrement Au Maroc

soumis à autorisation (explosifs). 2. Organisme initiateur - Le titre d’importation est institué par le Ministère du commerce extérieur 3. Soubassement juridique - - - - L’article 16 de la loi 13-89 prévoit que « toute entrée au Maroc, sous un régime douanier quelconque, de marchandises, est soumise à la souscription d’un engagement d’importation, auprès d’une banque intermédiaire agréée ». L’article 17 de cette loi prévoit « l’exigibilité de la souscription de la licence pour

TP3…………………………………………………………………………………P :69 PRINCIPES DE LA PARTIE DOUBLE ENREGISTREMENT DES OPERATIONS COMPTABLES CALCUL DES SOLDES PRESENTATION DU BILAN DE CLOTURE TP4: Les charges et les produits ………………………………………………P : 74 ENREGISTREMENT DES OPERATIONS DANS DES COMPTES SCHEMATIQUES DISTINGUER LES COMPTES DU BILAN DES CHARGES ET PRODUITS PRESENTATION DU C.P.C ET CALCUL DES DIFFERENTS RESULTATS TP5 : Les documents commerciaux et comptables…………………………P : 76 ENREGISTREMENTS DES OPERATIONS COMPTABLES DANS LE JOURNAL REPORT

et et nonous us dodonnnne e l’l’ococcacasision on de de vovous us cocompmpenenseser r ne ne seserarait it ququee partiellement.partiellement. KOURTNI MEHDIKOURTNI MEHDI 22Rapport de stageRapport de stage 33 Nous avons le droit et le plaisir de témoigner notreNous avons le droit et le plaisir de témoigner notre reconnaissance à tous ceux qui ont collaboré de prés oureconnaissance à tous ceux qui ont collaboré de prés oude loin à la réalisation de ce projet, et qui ont soutenude loin à la réalisation

COMPTA » est un classement chronologique qui est basé à ranger les dossiers selon leur date d’émission. Les documents des sociétés clientes exemple : PANO SANI -MASTER GEL- DANTE CO etc., classés dans ordre facilitant Leurs enregistrements comptables, comme suivent : • chrono concernant les factures d’achats. • chrono regroupant les factures de ventes. • chrono regroupant les relevés bancaires.

c’est-à-dire l’ensemble des sécurités apportées par son mode d’organisation et ses procédures. L’évaluation du contrôle interne lui permet, en effet, d’apprécier notamment la fiabilité du système comptable, de porter un jugement sur l’ensemble des enregistrements en n’en contrôlant directement qu’une partie et de détecter plus facilement les risques d’erreurs. 2- L’audit interne L’apparition de l’audit interne est liée directement à l’accroissement en volume des informations financières. De cet accroissement

Sommaire Introduction……………………………………………………………………………………………………...2 I- Les lois régissant la propriété industrielle au Maroc…………………………………………………3 II- La contrefaçon, une pratique anticoncurrentielle: …………………………………………………..4 III- La contrefaçon par secteur d’activité………………………………………………………9 IV- Des risques liés à la contrefaçon……………………………………………………………………...13 V- Les moyens de lutte contre la contrefaçon…………………………………………………………..16 Conclusion……………………………………………………………………………………………………...24

résume les apports de ce travail. Chapitre 1 : Présentation générale de l’hotel Section 1 : Fiche technique Nom : Delano Marrakech Raison sociale : Boutique hôtels Adresse : Angle Avenue Echouhada et Rue du Temple, Marrakech 40000, Maroc Tél : 05 24 42 42 42- Fax : 05 24 42 42 44 Site web : www.delanomarrakech.com Classement : Création : 2009 Ouverture : 2011 Section 2: Présentation 1.1- Morgans Hôtel Group Morgans Hôtel Group (MHG) est une société hôtelière qui possède et exploite

Semestre 2 Entreprise d’accueil : AIRCELLE, MAROC Tuteur professionnel : M. Redouane Dib Année 2010-2011 I) Remerciements Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance aux personnes suivantes, pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’elles m’ont fait vivre durant ce mois au sein de l’entreprise AIRCELLE: Gérard Baudry, le directeur général d’Aircelle Maroc, qui a accepté de m’octroyer ce stage au sein de son organisme

← Enregistrement des opérations comptables ← Calcul des soldes ← Présentation du BILAN de clôture TP4: Les charges et les produits ………………………………………………P : 74 ← Enregistrement des opérations dans des comptes schématiques ← Distinguer les comptes du BILAN des charges et produits ← Présentation du C.P.C ET CALCUL des différents résultats TP5 : Les documents commerciaux et comptables…………………………P : 76 ← Enregistrements des opérations

Résumé sur le droit fiscal : Depuis l’intronisation de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, le Maroc a entamé un chantier de réformes structurelles d’ordre institutionnel, économique et financier. Une réforme parmi les plus importantes est relative à la politique fiscale : cette dernière a toujours fait l’objet de débats. Aujourd’hui, sa mise en œuvre devient plus pressante. Tout les pays du monde sont pour  la réalisation d’un objectif si important : « une décroissance globale des prélèvements