Le Droit De La Consommation Au Maroc

Remerciements :……………………………………………………………………………..4 Dédicace :…………………………………………………………………………………….5 1ère Partie : Présentation de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects Introduction…………………………………………………………………………………..6 Les origines de la Douane au Maroc…………………………………………………………7 Rôle et activités de L'ADII………………………………………………………………….12 Utilisation de la technologie d'information par L'ADII……………………………………..16 2ème Partie : Direction régionale de Casablanca – Port Organigramme général de la Direction régionale

Histoire des marques au Maroc Aiguebelle : 70 ans d’existence au Maroc et plus de 200 produits en catalogue Pour chaque kilogramme de chocolat consommé au Maroc, 200 grammes sortent des lignes de production d’Aiguebelle. La société veut réaliser 25% de son chiffre d’affaires à l’étranger contre 5% actuellement. 8% du chiffre d’affaires de la marque Aiguebelle investis dans le marketing. Présente depuis le début des années 40 au Maroc, la marque à la gazelle a une histoire qui remonte très loin

sur les sociétés (IS) en 1988 et de l’Impôt Général sur le Revenu (IGR) en 1990, en remplacement des différents impôts cédulaires et de la contribution complémentaire. Cette réforme a été suivie par une phase de baisse des taux, le renforcement des droits des contribuables et la promulgation de la charte de l’investissement. Parallèlement, la réforme tarifaire a été initiée afin de simplifier et d’aménager les quotités tarifaires au niveau douanier. La configuration du système fiscal en vigueur présente

son point d'achèvement en 2004 et a vu la France consentir à une annulation de dette de près de 250 M en novembre 2004, relayée par l'annulation de la dette multilatérale fin 2005. Enfin une proximité géographique, linguistique et culturelle avec le Maroc qui facilite l'insertion des opérateurs marocains , dans un climat cependant de plus en plus concurrentiel, avec la montée en puissance de nombreux acteurs émergents (Chine, Inde, France, Moyen Orient, Afrique du Sud et Afrique de l'Ouest). Depuis

LE DEVELOPPEMENT DURABLE AU MAROC Avec son climat semi-aride, le poids important de l’agriculture dans son économie, sa dépendance quasi-totale aux énergies fossiles, le Maroc a toutes les raisons de s'orienter vers une politique de développement durable. C’est d’autant plus vrai que la dégradation de l’environnement nuit surtout aux catégories les plus vulnérables de la société. Elle coûte aussi très cher (plus de 13 milliards de dirhams par an selon la Banque mondiale), alors que le pays

de franchise au Maroc. Au cours de ce présent travail, on va essayer de mettre en revue les différentes phases marquant l’évolution de la franchise de son éclosion en Amérique à son développement au Maroc, ensuite on va formuler une définition permettant d'éclaircir ce concept à savoir la franchise et mettre en exergue ses composantes et typologies. Il conviendra par la suite d’évoquer le cadre juridique de la franchise où on va mettre en évidence les étapes préalables et le droit du contrat de franchise

Droit fiscal Introduction aux techniques fiscales : 1) définition des notions de base : Définition de droit fiscal : définit les règles permettant à l’Etat de percevoir par le biais de l’impôt et des taxes, les moyens financiers, lui permettant de remplir sa mission. Au droit fiscal sont soumises les personnes physiques ou morales ayant leur domicile fiscal au Maroc, c.à.d. ayant leur foyer ou séjour principal au Maroc Une activité professionnelle Leur

(Proximité et langue (Changement d’habitude de consommation (Coût de la main d’oeuvre (Croissance de 4,5% en 2002 La France est : (1er client (1er fournisseur sachant que 68% des échanges du Maroc sont réalisés avec les pays de l’Union européenne (1er investisseur (1er créancier (1er bailleur de fond En effet, 850 filiales françaises ou entreprises à capitaux français sont installées au Maroc Une ferme volonté de réussir la transition politique

 UNIVERSITE CADI AYYAD -------- Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales ------ Marrakech - Maroc جامعة القاضي عياض ------ كلية العلوم القانونية و الإقتصادية والإجتماعية -------- مراكش - المغرب Licence professionnelle en techniques des assurances Matière Histoire du droit des assurances Exposé de recherche sur le thème : Rôle des assurances dans le développement économique et social Avec le docteur et professeur : Mr YOUSSEF MESKINI Ce thème est préparé par les étudiants

vers l’UE I/ La balance commerciale entre le Maroc et l’UE 23 II/ Evolution des échanges agricoles entre le Maroc et l’UE 24 PARTIE 2 : Obstacles rencontrés par les exportations marocaines agroalimentaires vers l’Union Européenne Section 1 : Protectionnisme agricole mondial I/ Les instruments de protection 26 1. Les instruments de protection directe; 26 a) Les droits de douane  26