Le Droit De La Consommation Au Maroc

MARKETING 2012/2013 LES CIRCUITS DE DISTRIBUTION AU MAROC JALAL Zineb et EL COHEN Ghita Groupe 2 [Tapez l'adresse de la société] INTRODUCTION Le secteur de la distribution est l’un des piliers de l’économie marocaine, il contribue à la création des richesses avec une part du PIB s’élevant à 12.8 % et une participation à hauteur de 2.5% du volume des investissements étrangers. Il revêt aussi une dimension sociale importante. En effet, il abrite et constitue la source de revenu d’environ

concession ■ III) Comment lancer un réseau de franchise être franchiseur ■ IV) Intégrer un réseau franchise être franchisé Deuxième Partie : Franchise au Maroc ■ I) Historique ■ II) Atouts du Maroc ■ III) Situation de la franchise au Maroc ■ IV) Perspectives de développement de la franchise au Maroc ■ V) Etude de cas CONCLUSION Introduction Bien que sa grande popularité au cours des deux dernières décennies puisse laisser croire à certains que

DE CONVERTIBILITE POUR LES OPERATIONS COURANTES 20 LES REGIMES DOUANIERS 21 PROCEDURE D'IMPORTATION 21 LES REGIMES DOUANIERS 22 DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES 28 LE REGIME FISCAL 31 I/ DROITS D’ENREGISTREMENT 31 II/ IMPOT DES PATENTES 31 III/ DROIT DE DOUANE 31 IV/ TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE 32 V/ TAXE URBAINE 32 VI/ TAXE D’EDILITE 32 VII/ IMPOTS SUR LES SOCIETES (IS) 32 VIII/ IMPOT GENERAL SUR LES REVENUS (IGR) 33 IX/ PROVISIONS

Marocain I - RAPPEL HISTORIQUE         L'ouverture des premiers guichets bancaires au Maroc date de la deuxième moitié du 19ème siècle. L'exercice de l'activité bancaire, qui n'était régi par aucun texte particulier, a été organisé pour la première fois en 1943, suite à la promulgation du dahir du 31 mars relatif à la réglementation et à l'organisation de la profession bancaire. Au lendemain de l'indépendance du Maroc en 1956, les bases d'un système bancaire national ont été mises en place.  Le système

Leur autonomie économique est une condition essentielle à l’élimination de la pauvreté. * La pauvreté touche toute la famille mais, du fait de la répartition des tâches et des responsabilités entre les sexes, les femmes, qui doivent gérer la consommation et la production des ménages quand les pénuries s’aggravent, en sont les principales victimes, surtout dans les familles rurales. * La pauvreté des femmes est directement liée au manque de perspectives et d’autonomie économiques, au fait qu’elles

Commerce Arrêt n° 62/2008 du 08/01/2008 Dossier n°2113/07/17 Mots Clé :  Commercial : marque de commerce - Enregistrement international - demande d'extension de protection au Maroc - protection à l'intérieur du territoire national (oui) - enregistrement - Office Marocain de la Propriété Industrielle - effet déclaratif (oui) - droit de propriété (non). » Consulter l'arrêt  en arabe   Commentaire Aux termes de l’article 133 de la loi n° 17-97 relative à la protection de la propriété Industrielle, promulguée

du Discours Royal à l’occasion de la fête du trône du 30 juillet 2013 Table des matières Introduction générale ..................................................................................................................1 Partie I : Le Maroc dans son environnement mondial et régional : quels défis et quelles opportunités ?.............................................................................................................................. 2 1. Croissance économique mondiale :

………..……… 9 1. Origine du nom de Shell………. …..………………………………...……………9 2. Présentation de Shell à l’international………..………………………………...…9 II. Shell Maroc…………..……………………………...……………………………..…...11 1. Historique……………………………………………………...………………….11 2. De nos jours………………………………………………………………………11 3. Fiche signalétique de SSM………………………………………………………..12 4. Shell Maroc en chiffres…………………………………………………………...13 Chapitre II : Evolution du secteur des lubrifiants…………………….…14 1. Un peu d’histoire…………………………………………………………………

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE LA PREVISION ECONOMIQUE ET DU PLAN DIRECTION DE LA STATISTIQUE SOMMAIRE Introduction Principales modifications apportées par le SCN 1993 Modifications au niveau de la structure du système Autres modifications Mise en application du SCN 1993 I- UNITES ET SECTEURS INSTITUTIONNELS Introduction 1.1- Nomenclatures des comptes nationaux 1.2- Unités institutionnelles 1.2.1- Définition 1.2.2- Concepts déterminants dans la définition d’une unité institutionnelle 1.2.2

Université Pierre Mendès France Université Mohammed V (FSJES) Vieillissement, transition démographique et crise des systèmes de retraite: cas du Maroc Thèse pour l’obtention du doctorat es Sciences Economiques Présentée par : CHERKAOUI Mounia Les membres du jury : - Monsieur DUPUIS Jean-Marc, Professeur émérite, Université de Caen (Rapporteur) - Madame EUZEBY Chantal, Professeur, Université Pierre Mendès France (Grenoble) - Monsieur GUERRAOUI Driss, Professeur, Université Mohammed