Le Droit Romain Au Moyen âge

Français cours 1: Introduction au Moyen Âge: -Cette période obtient ce nom, après qu'elle fut finie. Ce nom apparait au 19e Siècle. C'est la période entre l'Antiquité et le monde moderne. -Date inaugural du Moyen Âge: Chute de l'Empire Romain de l'Occident aux mains des armées germaniques. -Date de la fin du Moyen Âge: Chute de Constantinople (Empire Romain d'Occident) -Du 5e au 15e siècle -La société médiévale est la combinaison de la civilisation grecque à laquelle se joint la religion

du droit   Polycopié du premier semestre. Note aux étudiants : ce polycopié n’est pas destiné à la vente et ne prétend en aucun cas vous dispenser d’assister aux cours en amphithéâtre. C’est au nom de l’égalité devant le service public de l’éducation qu’il a été réalisé et mis en téléchargement gratuit sur internet. Ainsi ceux d’entre vous qui pour des raisons professionnelles, personnelles ou de santé n’ont pu assister à certains cours peuvent rattraper leur retard.     L'État, le droit, ont-ils

Introduction historique au droit PLAN DU COURS - INTRODUCTION - I. Délimitation analytique 1. La notion d’institution 2. Les faits sociaux 3. La méthode II. Délimitation chronologique - PREMIÈRE PARTIE - L’époque franque : le pouvoir personnel et l’anarchie Chapitre I. L’établissement de la monarchie franque Section I – Les données historiques §1 – Les invasions et la constitution du royaume franc I. Les migrations germaniques du Ve siècle II. La conquête franque

Introduction historique au Droit Sujet : La rédaction des coutumes « Quand on sort de chez soi on s'enquiert de la route, quand on entre dans une région on s'enquiert des coutumes. », dit un célèbre proverbe chinois qui fait beaucoup penser à la France au Moyen Âge. En effet, chaque province possédait sa propre coutume, et il était difficile de s'en enquérir sachant qu'elle n'a pas été mise à l'écrit avant très longtemps. La coutume est un usage qui, avec une pratique répétitive et une adhésion

HISTORIQUE AU DROIT COURS LICENCE 1 - 1 SEMESTRE VALERIE MENES-REDORAT 1 V. MENES-REDORAT PLAN DU COURS INTRO : LA LOI DES DIEUX DES MONARCHIES ORIENTALES PARTIE I. LE LEGS JURIDIQUE GRECO-ROMAIN : UN DROIT FAIT PAR LES HOMMES CHAPITRE PRELIMINAIRE. LES REGIMES POLITIQUES Rappel historique et présentation des régimes politiques grecs et romains. Classification des régimes politiques ; démocratie grecque, république romaine et empire et naissance de la citoyenneté CHAPITRE I. UN DROIT ELABORE ET

fondamental Notions d’État et de droit = garants de l’ordre romain 2.2. 1 La notion d’État 2.2.1.1 L’État romain a) Les Romains élargissent la notion grecque de l’État b) Formation d’un vaste empire multinational c) État romain = assure l’égalité, l’ordre, l’unité et la paix d) État romain = administration régulière et centralisée 2.2.1.2 Vers l’État moderne a) Conception romaine de l’État oubliée au Moyen Âge b) Retour de la notion romaine de l’État à partir du XVIe siècle

mais, en fait, elle n’est pas parfaitement établie. La personne est d’abord un sujet de droit, elle est juridiquement désincarnée. La vie physique est nécessaire à la vie juridique mais ce n’est pas forcément suffisant. Sous-section 1 : La vie juridique §1. En droit romain : la naissance fait l’être A. Le principe : naissance et conformité Il y a deux conditions à la vie juridique dans le droit romain : il faut naître vivant et naître conforme. a) Naître vivant La vie de l’homme

inel Histoire du droit criminel. Grande influence de l’Ancien Droit sur le code pénal et la procédure pénale (basée sur le compromis qu’a voulu Napoléon). Entre les deux, il y a deux traditions : l’héritage de l’ancien régime est fortement inquisitoire. L’héritage révolutionnaire, lui, a une procédure accusatoire en phase de jugement après l’instruction. L’évolution du droit criminel est le reflet de l’évolution de la société. La criminalité dépend de l’éclat de la société. La Casague a dit

l’empire romain d’Occident. L’empire a su se défendre, mais qui traverse une très grave crise et qui a des difficultés à assurer la sécurité de l’empire. Début du 5ème siècle : Ils sont poussés par un peuple qui vient de la Mongolie : les Huns. Les peuples germaniques qui étaient aux portes de l’empire se sauvent vers l’Ouest. Les chefs germains fondent sur les restes de l’empire romain d’Occident, qui avait été divisé en deux avec l’Orient, leur royaume sur les traces de l’empire romain qu’il connaissent

historique au droit[Ier Semestre – Enseignant : Valente] Il s’agit d’étudier l’évolution des sources de droit (principalement de droit privé) de l’antiquité au moyen-âge. Une évolution qui s’inscrit toujours dans un contexte institutionnel, politique, économique et social. On abordera aussi quelques notions de droit public. Partie I : De Rome à la philosophie des Lumières : les racines de la culture juridique occidentale Chapitre I : Les fondations romaines Le droit romain a encore beaucoup